Rapport De Barry

ellation de Centre Universitaire polytechnique de Bobo (CUPB) de 95 à 96. En cette période le CUPB qui allait devenir plus tard UPB fonctionnait sous la tutelle de l’université de Ouagadougou et comptait déjà une école (ESI) et deux instituts (IUT et IDR) en son sein .Le CUPB obtiendra son autonomie et deviendra UPB à partir de 1997.

De nos jours l’UPB assure la formation des différents bacheliers du pays dans ses cinq (05) instituts et une (01) école proposant des filières répondant aux exigences du moment.

Ces différents instituts et école qui sont au nombre de six (06) sont :

➢ l’Ecole Supérieur d’Informatique (ESI) : elle propose une formation étalée sur trois ans en Analyse Programmation (AP) et en Réseau et Maintenance Informatique (RéMI) assortie d’une possibilité de poursuivre en Cycle d’Ingénieur en Conception Informatique (CICI) ;

➢ l’Institut de Développement Rural (IDR) : il reçoit les étudiants ayant déjà un DEUG et assure leur formation d’ingénieur en Agronomie, Elevage, Foresterie, Vulgarisation et socio économie ;

➢ l’institut des Sciences Exactes et Appliquées (ISEA) : il forme les étudiants en MATH-PHYSIQUE et en MATH-INFORMATIQUE sur une période de quatre ans ;

➢ l’Institut des Sciences de la Nature et de la Vie (ISNV) : il forme les étudiants au DEUG en Agronomie et à la Licence en Génie Biologie.

➢ l’Institut des Sciences de la Santé (INSSA) : il assure la formation de nos futurs médecins sur une période de sept (07) ans ;

➢ l’institut Universitaire de Technologie (IUT) : crée en 1971 l’IUT est l’institut qui nous a accueilli pour notre formation universitaire.

Il dispose de deux sections que sont :

➢ la section industrielle : elle forme les étudiants dans quatre (04) départements à savoir :

• le département génie mécanique et productique (GMP)

• le département génie industriel et maintenance (GIM)

• le département génie électrique option Electronique ou Electrotechnique

• le département Génie civil

➢ la section tertiaire : elle est constitue par les deux départements que sont :

• le département gestion et administration des entreprises avec option finances- comptabilité ou gestion –commerciale

• le département secrétariat de direction option secrétariat de direction

La formation théorique à l’IUT est étalée sur deux ans et est complétée par un stage pratique de deux mois en entreprise à l’issue duquel un rapport est élaboré en vue de l’obtention du Diplôme Universitaire de Technologie.

C’est dans ce cadre que nous avons effectué notre stage du 06/juillet au 04/septembre /2009 à la direction générale de la SOFITEX.

SOMMAIRE

DEDICACE I

REMERCIEMENTS II

PREAMBULE III

SOMMAIRE V

Liste des sigles et abréviations VI

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET ORGANISATION DE

LA SOFITEX……………………………………………………………………………...2

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA SOFITEX 3

CHAPITRE 2 : L’ORGANISATION DE LA SOFITEX 14

DEUXIEME PARTIE : LE TRAITEMENT DES RETENUES A LA SOURCE SUR LA TVA FACTUREE PAR LES FOURNISSEURS A LA SOFITEX 24

CHAPITRE3 : Le traitement des retenues a la source sur la TVA facturée par les fournisseurs a la Sofitex 25

CHAPITRE 4 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS 33

CONCLUSION 36

BIBLIOGRAPHIE 37

ANNEXES 38

TABLE DES MATIERES 45

Liste des sigles et abréviations

ARS : attesTATION DE RETENUE A LA SOURCE

BIB : BANQUE INTERNATIONALE DU BURKINA

BICIA-B : BANQUE INTERNATIONALE POUR LE COMMERCE,

L’INDUSTRIE ET L’AGRICULTURE DU BURKINA

COPACO : COMPAGNIE COTONNIERE

DEUG : DIPLOME D’ETUDE UNIVERSITAIRE GENERALE

DUT : DILPOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE

FASO PLAST :SOCIETE DES PLASTIQUES DU FASO

FBDES : FONDS BURKINABE POUR LE DEVELOPPEMENT

ECONOMIQUE ET SOCIAL

FILSAH : FILATURE DU SAHEL

IFU : IDENTIFIANT FINANCIER UNIQUE

INERA : INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA

RECHERCHE AGRECOLE

IUT : INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE

SAPHYTO : SOCIETE AFRICAINE DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET

D’INSECTICIDES

SN CITEC : SOCIETE NOUVELLE COMPTOIR DES INDUSTRIES

TEXTILES ET COTONNIERES

SOCOMA : SOCIETE COTONNIERE DU GOURMA

Sofitex : SOCIETE BURKINABE DES FIBRES ET TEXTILES

TVA : TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

UNPC-B : UNION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE COTON DU

BURKINA

UPB : UNIVERSITE POLYTECHNIQUE DE BOBO

INTRODUCTION GENERALE

L’entreprise est une organisation financièrement indépendante, une unité de répartition de richesses, qui par la combinaison des facteurs de productions, produit des biens et services destinés à la satisfaction des besoins.

Elle se situe sur un environnement qui est régie par un ensemble de loi et de règlement mis en place par la puissance publique en vue d’un coté de protéger les affaires et de l’autre permettre aux entreprises de participer à la réalisation des dépenses publiques.

Toute entreprise a besoin de ces lois et règlement pour bien s’épanouir à l’intérieur comme à l’extérieur de leur patrie mère.

La SOFITEX qui est à la fois commerciale et industrielle et évoluant dans un domaine plein de remouds comme la culture et la commercialisation du coton fibre entretient des relations avec différent partenaire lesquelles relations lui étant très profitables directement, et indirectement à la puissance publique à travers le reversement d’un certain nombre d’impôt dans les caisses du trésor publique.

Nous avons décidé de nous intéresser au domaine fiscal de la SOFITEX à travers le thème>.

Ce choix est motivé par le fait que la fiscalité est un thème d’actualité et que en principe la TVA est l’impôt le plus sûr aux yeux du fisc mais qu’elle souffre d’une incompréhension des collecteurs.

Dans le souci de bien analyser notre thème, le travail se présentera ainsi qu’il suit:

➢ Une première partie consacrée à la présentation de notre structure d’accueil qu’est la SOFITEX ;

➢ Une deuxième partie consacrée à l’analyse de notre thème.

PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET ORGANISATION DE LA SOFITEX

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA SOFITEX

GENERALITES SUR LA SOFITEX

Historique

Le coton considéré dans notre pays comme fut un élément primordial pour le besoin domestique de cotonnade .Cependant les besoins industriels nés de la colonisation ont amené à élaborer des politiques afin de promouvoir cette culture de rente .C’est ainsi que la Compagnie Française