Guide La These

vivante dans notre esprit, de J.-M. Mousseron.

Ce travail est issu d’une conférence qu’il donnait à loisir au sein de l’Ecole

doctorale de droit privé et d’histoire du droit de l’université de Montpellier qu’il

dirigeait alors, mais surtout de sa longue et riche expérience de directeur de thèse

nourrie d’un nombre considérable de thèses qu’il a dirigé et fait soutenir, et d’une

conception particulière de la thèse, en ce sens que la thèse n’est, pour lui, pas

uniquement réservée aux futurs candidats à une carrière universitaire mais constitue

le point final des études juridiques. Certains ont coutume d’évoquer des « thèses

professionnelles ». Il détestait ce terme et avec raison : « il n’y a pas de petite thèse,

il n’y que des petits thésards » disait-il parfois. Les « thèses universitaires » se

prononcent souvent sur des thèmes qui nécessitent une réflexion approfondie et une

culture juridique complète, ce qui n’exclut en rien la place pour des thèses portant sur

des thèmes plus techniques, sur un contrat, sur une clause, une institution juridique

particulière. Des thèses remarquables ont été soutenues et publiées sous sa direction

ou sous celle d’autres, on pense notamment aux thèses soutenues à Aix sous la

direction de Jacques Mestre dans le domaine du droit des contrats, et, depuis, le

genre a fait florès. Quelle que soit la thèse, quel que soit l’objectif professionnel qui

sous-tend le projet de thèse, la qualité s’impose, en toute circonstance. Bien des

GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)

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thèses à vocation universitaire ont connu des sorts tragiques et bien des thèses à

vocation a priori professionnelle ont connu une réussite éclatante, y compris dans

l’univers universitaire.

C’est donc, dans l’esprit de cette « Approche de la thèse », un propos

enthousiaste que nous voudrions présenter, de manière, sinon à redorer l’image du

doctorant ou du thésard, du moins à encourager tous ceux qui se préparent à ce

travail : nos souvenirs de thésards sont souvent les meilleurs de nos années

d’étudiants, ce sont celles où nous découvrions la pensée juridique, des auteurs,

« la » doctrine, sa diversité et sa richesse, ses conflits parfois, où nous faisions

l’apprentissage de l’écriture scientifique, la confrontation des idées, les gouffres

béants de notre ignorance, etc.

A cet égard, d’ailleurs, on peut, sans doute, observer deux tendances dans les

thèses, qu’elles tiennent d’ailleurs aux directeurs de thèse ou aux doctorants. La

plupart des thèses sont, disons, « convenues », en ce sens qu’elles s’inscrivent dans

des domaines traditionnels, consensuels. C’est bien entendu très important, les

institutions juridiques essentielles étant inscrites dans ces domaines. On note,

cependant, une disproportion manifeste, et ce écrit sans aucune acrimonie, pour

certains sujets, le droit des contrats, le droit du travail, le droit international privé,

aux dépens cependant du droit des affaires, de façon assez surprenante, du droit de la

procédure ou de sujet plus fondamentaux ou plus transversaux, voire plus originaux.

Or, ces sujets sont souvent d’un très grand intérêt, en premier parce qu’ils révèlent

des manières différentes de voir, d’étudier le droit ou de mettre en scène des

disciplines différentes. C’est évidement le cas des rapprochements juridiques

proprement dit, avec des thèses de droit comparé, mais aussi avec des thèses

interdisciplinaires, de philosophie du droit, associant droit et économie, droit et

sociologie ou science politique, droit et histoire, etc. Nous songeons en évoquant ces

domaines, quelques sujets mais aussi quelques thèses, dont certaines sont

exceptionnelles et que nous avons pu observer, parfois de loin lors de la session du

CNU de 2003 à 2007 par exemple. Nous joignons d’ailleurs à cet ouvrage, le rapport

terminal que le président ce cette session diffusa largement ainsi que les intitulés des

thèses qui ont été qualifiées durant cette période, vue partielle mais assez éclairante

de la diversité des sujets excellemment traités durant cette période.

Que ce petit opuscule soit considéré non comme une leçon ou comme une

marque de défiance, mais comme un encouragement à tous les doctorants présents,

passés et à venir.

D. Mainguy

Professeur à la faculté de droit de Montpellier

Directeur de l’Ecole doctorale « Droit et sciences sociales »

GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)

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SOMMAIRE

I. – Approche de la thèse par J.-M. Mousseron

II. – La soutenance de thèse¸ par D. Mainguy

III. – Listes des thèses qualifiées au CNU (2003-2007) et rapport terminal du

président du CNU (section 01)

IV. –Sites Internet

V. – Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l’usage des

doctorants (source : ministère de l’éducation nationale, et ministère de la recherche,

2007)

VI. – Arrêtés du 7 août 2006

GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)

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I. – APPROCHE DE LA THESE, PAR JMMOUSSERON

APPROCHE DE LA THESE

10 questions … et quelques réponses

par

Jean Marc MOUSSERON

Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

Président de l'Ecole du Droit de l'entreprise

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GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)

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SOMMAIRE

INTRODUCTION : D'une pratique à une méthode

· AVANT LA THESE

1°) La thèse : pour quoi ?

2°) La thèse : pour qui ?

3°) La thèse : sur quoi ?

4°) La thèse : avec qui ?

· PENDANT LA THESE

5°) La documentation : comment ?

6°) La construction : comment ?

7°) La rédaction : comment ?

· APRES LA THESE

8°) L'avant-soutenance ?

9°) La soutenance ?

10°) L'après-soutenance ?

CONCLUSION : Problèmes de calendrier

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GUIDE DE LA THESE (EN DROIT)

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PRECEDENTS BIBLIOGRAPHIQUES

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A.F.N.E.D : La thèse de doctorat en droit et la recherche juridique,

LGDJ 1993

M.Beaud : L'art de la thèse, éd. la découverte 1999.

H.Capitant : La thèse de doctorat en droit, 4ème éd.1992

S.Dreyfus : La thèse et le mémoire de