Droit1

a l'image d'anarchie et d'oppression qu'elle a longtemps véhiculée. La féodalité est un ordre politique et social, qui intègre une double hiérarchie autour de la concession de terres et du rapport vassalique. D'une part c'est d'abord une hiérarchie des terres. Ces terres (ces seigneuries) ne sont pas toutes de même importance. Au sommet de l'édifice, on trouve les principautés territoriales, qui sont des des grandes seigneuries, et leur titulaire ont un pouvoir équivalent sinon supérieur a celui du roi. (les duchés d'Aquitaine, Bourgogne, Normandie, ou encore les comtés de Flandres, Toulouse,..). A la base de la pyramide, on trouve les petites seigneuries qu'on appelle les Châtellenies . D'autre part, la féodalité est une hiérarchie des hommes. En effet, le lien féodaux-vassalique est généralisé a tout les échelons de la pyramide nobiliaire et militaire. Les vassaux qui reçoivent une terre (le fief) sont des seigneurs banaux sur cette terre. Ces vassaux peuvent également être seigneurs féodaux en recevant a leur tour l'hommage et la fidélité d'autre chevalier. Une hiérarchie des seigneurs se met ainsi en place jusqu'aux princes territoriaux et au roi, qui en constitue le dernier degrés.

La monarchie remet donc les caractère d'une royauté féodale. Le capétien est donc une seigneur parmi les seigneurs qui dispose de l'exercice du droit de ban sur un territoire qui est extrêmement restreint comparé aux grandes principautés territoriales du royaume .Mais en s'appuyant sur une pratique de la féodalité, les capétiens parviennent a retourner la situation a leur avantage au cour du 12eme siècle, et ils amorcent de a sorte la restauration de la res publica.

Paragraphe 1: le Roi, seigneur territorial

dans ce monde féodal, le roi contrôle encore directement des territoires mais la question de la réalité de son pouvoir de commandement sur ses mêmes territoires se pose véritablement.

A) l'assise territoriale du pouvoir

Pour saisir le problème il faut procéder a une distinction entre le royaume et le domaine royal. Le morcellement du royaume dont on hérité les capétiens s'accentue avec la désagrégation territorial du 10ème siècle pour donner naissance a un ensemble de principautés et de seigneurie juxtaposées. Ces principautés sont unies par le seul souvenir commun d'avoir fait parti d'un vaste ensemble, qui désormais constitue le royaume. A l'intérieur de ce territoire qu'est le royaume, les seigneurs et les princes qui sont souvent plus puissant que le roi, sont totalement indépendant de lui tout en reconnaissant sa qualité de roi. Par conséquent, le roi ne saurait commander ni exercer directement ses droits, cela signifie que le roi doit toujours passer par l'intermédiaire des seigneurs et des princes qui contrôlent les seigneuries et les principautés. La situation est tout autre dans ce qu'on appelle le domaine royale, où le roi exerce une autorité direct et réel sur l'ensemble des terres et des hommes. Mais ce domaine qui est composé des terres dont le roi a la maitrise direct et des seigneuries dont il est le seigneur immédiat, est en réalité très réduit au moment où Hugues Capet monte sur le trône (987). (le domaine royal recouvre une partir de l'ile de France actuel + région centre : Orléans, tour..). Ce domaine royal comporte en son sein des seigneurie indépendante sur lesquelles le roi n'exerce aucune maitrise.

Pour résumé; la position territorial est médiocre, que ce soit dans le carde du royaume mais aussi dans son domaine. Malgré cela, toute la politique des premiers capétien a été d'assurer leur autorité a l'intérieur du domaine royal pour l'étendre progressivement au royaume dont les contour géographique se précisent et dont la notion juridique s'affine.

A compter du 12ème siècle on va associer le royaume et la couronne. Les intellectuels comme Hugues de Fleury pensent le regnum (royaume) comme une abstraction. Cela signifie que si le royaume reste bien cette ensemble territorial qu'il était jusque là, il sert aussi a désigner quelque chose de plus immatériel qui englobe les droits et les attributs de la puissance publique. Le royaume est définit comme un «corpus», terme traduisant l'idée d'entité collective en même temps que celles d'unité et de vie propre. Plus simplement, de ce corps entier qu'est le royaume, chaque seigneurie, comté, ou principauté, constitue une partie et la dignité royal en constitue la tête. L'autre notion qui se forge a la même époque parallèlement a celle du royaume est celle de couronne. Pendant longtemps ce terme n'a désigné que l'élément matérielle de la royauté , composé de pierres et métaux précieux que le roi porte le jour du sacre. Progressivement, sous l'impulsion de plusieurs auteurs comme l'abbé Suger, cette couronne est appréhender comme une entité abstraite, immatériel. La couronne va s'imposer comme un principe supérieur qui symbolise la permanence de la fonction royale mais également des droits et des prérogatives royales (les reglalia). A partir de là, la couronne qui est donc le dépositaire des regalia, et le royaume qui est le support matériel de l'exercice de ces regalia tendent a devenir des réalités indissociable. Il y a dans cette évolution et cette association une préfiguration de l'État avec son territoire et ses droits que le souverains a simplement pour mission d'incarner, d'administrer, et de gérer sans pouvoir en aucun cas en disposer librement. Mais pour l'heure (11/12eme), cette capacité de gestion et d'administration des premiers capétiens s'avère limité car la réalité de leur pouvoir demeure incertaine.

B) la réalité du pouvoir du roi

Cette question de la réalité du pouvoir de ban se pose véritablement. Pour rappel, le pouvoir de ban doit donner normalement au roi la capacité d'agir directement dans tous les grands secteurs de la vie du royaume qu'il soit judiciaire, législatif, militaire ou fiscal. Une fois de plus, pour mesurer la réalité du pouvoir du roi, il convient de distinguer le domaine & le royaume.

Dans le domaine, l'emprise du roi s'étend en théorie jusqu'au plus bas degrés de la hiérarchie sociale. Mais dans les faits, les seigneuries et les châtellenies qui relève de chef féodaux, même si ces chefs féodaux sont des vassaux domaniaux du roi, ils constituent souvent un véritable écran a l'exercice des prérogatives du roi. Même si ces seigneurs tiennent leur terre du roi, ce dernier ne peut pas exercer son pouvoir car les petits seigneur conteste son autorité. Jusqu'au 12eme siècle, les rois capétien ne parviennent pas a réduire ces poches de résistance, ces enclave, qui font obstacle au développement de leur pouvoir. La situation ne commence a évoluer de manière favorable qu'avec le roi Louis VI (1108-1137). il faudra a Louis VI pratiquement toute la durée de son règne pour affirmer son pouvoir de commandement et soumettre a son contrôle les seigneurs puissants qui se trouvent sur son domaine. A la fin de son règne en 1137, le domaine est entièrement pacifié, et il lègue a son fils Louis VII une situation de véritable Prince d'ile de France. Les capétiens du 12eme siècle son parvenu a assurer leur position de «législateur» a l'intérieur de leur domaine. Cette région de l'ile de France qui constitue le socle du domaine sera le point fort a partir duquel sera envisagé une reprise en main progressive de l'ensemble du royaume.

En dehors du domaine royal,c'est a dire dans le royaume dans son ensemble la situation est différente. Tout au long des 11ème et 12ème siècle, le pouvoir de commandement du roi ne pénètre guerre les seigneuries et les principautés (en dehors du domaine royale). E effet, plus on s'éloigne géographiquement du centre, plus ce pouvoir de commandement devient inopérant. L'illustration parfaite en est de très faible impact de la législation royal sur cette ensemble de territoire ne contrôle par directement. Jusqu'en 987, bien que très amoindrie, la capacité normative du Roi parvient encore a se manifester grâce a ces lois (qu'on appelle diplôme) qui y sont reçu dans un grand ensemble du royaume (sauf L'ouest et le Sud ouest). A partir de 987, la situation s'inverse dangereusement. En effet, la législation royal recule dans les régions du midi et des grandes principautés, même dans celle qui sont le moins éloignés du centre comme par exemple la Normandie et la Bourgogne. En réalité, il semble que les rois ont préféré se cantonner a leur territoires de puissance qui sont limités mais sûr (le domaine royal) plutôt que de se lancer dans une conquête risqué de leur position de seigneur banal sur l'ensemble du royaume. Mais progressivement, les capétiens vont étendre leur influence vont faire du roi ce qu'on va apeler le «suzerain» suprême du royaume.

Louis IX

Louis IX de France1, plus connu sous le nom de Saint Louis2 depuis sa canonisation par l'Église catholique romaine en 1297, est né le25 avril 1214 à Poissy3 et mort le 25 août 1270 à Tunis pendant la huitième croisade. Il fut roi de France de 1226 à 1270, neuvième de la dynastie des Capétiens directs.

Il est le fils de Louis VIII (1187-1226),