Les Titres

s titres de créance et ceux de propriété

* De plus, l’évolution des marchés financiers a donné naissance à une catégorie particulière de titres, ceux émis par les organismes de placement collectif de valeurs mobilières (OPCVM).

Ces titres sont des actions de SICAV ou des parts de fonds communs de placements. Ce sont donc, en théorie, des tires conférant un droit de propriété. Mais en fait, ces titres sont émis par des organismes écrans, les OPCVM, dont le patrimoine est uniquement composé de titres (actions ou obligations) émis par des sociétés commerciales.

Il existe un « intermédiaire » entre l’actionnaire et la société commerciale émettrice des titres. Le détenteur n’a donc pas de droits directs sur la société émettrice.

C. Catégories sur le plan comptable

(1) : droits de créance, tel que les obligations et les bons du trésor

(2) : permettent d’influencer la société émettrice ou bien d’en assurer le contrôle

(3) : droits de propriété, représentatifs de parts de capital ou de placements à long terme qui ne permettent pas d’exercer une influence notoire sur l’entreprise émettrice

II. Acquisition des titres

A. Prix d’achat et frais sur achat

Les titres, à leur acquisition, sont comptabilisés à leur prix d’achat, et enregistrés au débit de leurs comptes respectifs. Celui-ci est déterminé soit par la cotation en bourse, soit par les termes du contrat d’acquisition, pour les sociétés non cotées.

Les frais d’acquisition, ou sur achat, qui représentent les droits de mutation, honoraires ou commission, et les frais d’acte qui accompagnent l’acquisition des titres, sont considérés comme charges, et enregistrés au débit du compte 6147 Services bancaires

B. Application

La société Yamani Holding a acheté par l’intermédiaire de sa banque :

* 100 actions de la société S au prix unitaire de 90 DH

* 50 actions de la société T au prix de 100 DH

La banque envoie à la société l’avis de débit n°31 en prélevant 59,63 DH HT de frais d’achats (TVA à 7%)

* Passer l’écriture relative à l’achat des titres

Solution :

350614734555141 | Titres et valeurs de placementServices bancairesEtat-T.V.A. récupérable sur les chargesBanque | 14 000,0059,634,17 | 14 063,80 |

III. Revenus des titres

* Les titres détenus par l’entreprise lui procurent des revenus qui constituent des produits à caractère financier.

* Enregistrés sus les comptes :

* 7321 Revenus des titres de participation

* 7325 Revenus des titres immobilisés

* 7384 Revenus des titres et valeurs de placement

IV. Dépréciation des titres

A. Définition

Les dépréciations des titres sont la constatation comptable d'un amoindrissement de leur valeur résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Ainsi, pour déterminer la nécessité d’une dépréciation et son montant, il faut comparer entre la valeur d’entrée des titres et leur valeur actuelle.

La valeur actuelle est déterminée différemment selon qu’il s’agisse de titres de participations, titres immobilisés, ou de TVP.

Ainsi, pour le cas d’un titre de participation, sa valeur actuelle est ce qu’un dirigeant d'entreprise prudent et avisé accepterait de décaisser pour obtenir cette participation s'il avait à l'acquérir, c'est-à-dire sa valeur d'usage, laquelle est fonction de l'utilité que la participation présente pour l'entreprise. A condition que leur évolution ne résulte pas de circonstances accidentelles, les éléments suivants peuvent notamment être pris en considération pour cette estimation :

• cours de bourse (cours moyen du dernier mois)

• perspectives de rentabilité du titre

• capitaux propres de la société émettrice

• conjoncture économique

• termes de la transaction d'origine

B. Enregistrement comptable

Les comptes utilisés pour la constatation des dépréciations des titres sont les suivants :

V. Cession des titres

A. Cession des titres

Le résultat éventuel sur les cessions de TVP est comptabilisé comme suit:

* Si plus value: Produit financier, 7385 Produits nets sur cessions de titres et val. De placement

* Si moins value: Charge financière, 6325 Charges nettes sur cessions de titres et val. De placement

B. Cession des titres de participation et autres titres immobilisés

Leur cession se traite de la même manière que celle des immobilisations non amortissables.

a) Enregistrement de la VNA du titre qui est égale au prix d’achat, au compte 6514 VNA des immobilisations financières cédées.

b) Débiter la banque du montant de la vente, qui est un produit non courant, en utilisant le compte 7514 Produits des cessions des immobilisations financières.

c) Réajustement de la provision. Par le compte 7392 Reprises sur provisions pour dépréciation des immo. Financière