Brochure Tarifaire

de, à la seconde les 30 premières secondes étant indivisibles, ou à la minute la première minute étant indivisible (voir grille tarifaire). Service accessible en 3G sur le réseau Free Mobile dans les fréquences 900 et 2100 MHz et en itinérance 2G/3G sur tout ou partie du réseau d’un opérateur historique partenaire. Avec un mobile compatible (cf. mobile.free.fr). Pour un usage privé entre deux individus. Dans le cadre d’une utilisation non abusive (cf. mobile.free.fr). (1) Offre valable pour les abonnés titulaires d’un abonnement au Forfait Freebox en cours à la date de souscription du Forfait Free. Offre valable pour une seule ligne mobile. En cas de résiliation du Forfait Freebox, perte du bénéfice de l’offre. (2) Appels voix depuis la France Métropolitaine vers les fixes et mobiles métropolitains (hors numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée). SMS/MMS vers les mobiles métropolitains (hors SMS/MMS surtaxés). Pour un usage privé entre deux individus. SMS/MMS dans la limite de 10 destinataires/envoi. Accès à Internet en FreeWifi illimité via les hotspots FreeWifi en France métropolitaine. Internet mobile en 3G en France métropolitaine (sauf mails BlackBerry® accessible en option), débit réduit au-delà 3 Go. Avec mobile compatible. Dans le cadre d’une utilisation non abusive (cf. mobile.free.fr). (3) Appels voix depuis la France Métropolitaine vers les destinations listées ci-dessus, hors SMS/MMS, SMS/MMS surtaxés, numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée. Pour un usage privé entre deux individus. Dans le cadre d’une utilisation non abusive (cf. mobile.free.fr). (4) Option valable exclusivement en France métropolitaine. Renvoi d’appels vers les numéros fixes métropolitains (numéros en 01 à 05 et 09) et mobiles (06 à 07), à l’exclusion du renvoi d’appels vers les numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée ainsi que vers l’étranger et l’Outre-mer qui est interdit. (5) Option valable en France Métropolitaine. Envoi et réception d’e-mail et de pièces jointes à partir du service mail push BlackBerry®, sous réserve d’accessibilité du compte mail. Messagerie instantanée BlackBerry® Messenger et BlackBerry® App World. (6) ) En cas d’achat du mobile auprès de Free Mobile dans les 24 heures suivant la souscription au Forfait Free. A défaut, la carte SIM et l’envoi du terminal sont facturés séparément suivant les tarifs de la brochure tarifaire

Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l’Evêque 75008 Paris

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Garanties

Dépôt de garantie 200 €7

avances sur facturation

En cas de dépassement d’encours hors forfait de plus de 20 € par mois (applicable aux 2 premiers mois d’abonnement) : Paiement par tranche (à la date du dépassement) du montant du dépassement par tranche de 20€. En cas de dépassement d’encours hors forfait de plus de 30 % par mois de la consommation moyenne des deux derniers mois (à partir du 3ème mois d’abonnement et en l’absence d’incident de paiement) : Paiement par tranche (à la date du dépassement) du montant moyen des facturations hors forfait des deux derniers mois8.

assistance

Prestation d’assistance téléphonique (32 44) : Inclus dans le forfait si appel depuis mobile Free. Depuis un autre opérateur se référer à sa grille tarifaire. Assistance en ligne : Inclus9 Assistance par télécopie : 1,35€ par appel + 0,34€/mn

communications non incluses dans le forfait

Numéros courts, numéros spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée facturés à la seconde, selon le tarif de l’éditeur après la 1ère minute indivisible, SMS+ et MMS+ (non disponibles au lancement) selon grille tarifaire. Communications vers l’étranger et l’Outre-mer non incluses dans le forfait et celles depuis l’étranger et l’Outre-mer, selon grille tarifaire.

pénalités de retard en cas de défaut de paiement

Application d’un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal calculé sur le montant des sommes dues TTC à compter du 1er jour de retard suivant la date limite de paiement portée sur la facture et comprenant un minimum de perception de 7,50€.

(7) En cas de paiement par un autre mode de paiement que le prélèvement automatique sur compte bancaire (RIB), d’inscription incomplète (liste des pièces sur le mobile.free.fr), d’incident ou de retard de paiement, ou d’inscription au fichier Préventel ou de chèque déclaré irrégulier par le Fichier National des Chèques irréguliers. (8) Uniquement en cas d’absence d’incident et/ou de défaut de paiement dans les deux derniers mois. Sinon paiement (à la date du dépassement) du montant du dépassement par tranche de 20€. (9) Hors coûts de communication éventuels depuis un autre réseau que Free Mobile.

Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l’Evêque 75008 Paris

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Le forfait 2€

Tarifs en euros applicables au Forfait 2€ à compter du 10/01/2012 Offre valable exclusivement en France Métropolitaine avec un mobile compatible.

abonnement mensuel 2€/Mois

services inclus

60 minutes de consommation téléphonique puis 0,05 €/mn2 60 SMS puis 0,01 €/SMS3

pour les abonnés forfait freebox 0€/Mois1

Messagerie vocale / présentation du numéro / suivi conso, en France métropolitaine Durée minimale d’engagement : Sans engagement

options

Data (Internet et MMS) Renvoi d’appels métropolitains Appels vers l’international et l’Outre-mer 1,99€ pour un crédit de 20Mo valable 1 mois. Au-delà du crédit de 20 Mo : 0,06€/Mo4 0,05€/mn5 Crédit de 5 € valable 3 mois6

à l’acte

Carte SIM Envoi du mobile Carte SIM + envoi du mobile Changement de SIM Déblocage carte SIM Portabilité du numéro 0 € en cas de souscription par Internet et avec portabilité du numéro ou 10 € dans les autres cas 10€ 10 € en cas de souscription par Internet et avec portabilité du numéro ; ou 15 €7 dans les autres cas, pour l’achat simultané du mobile et du forfait 10€ 5€ Offert

Les appels inclus dans le forfait sont décomptés à la seconde dès la 1ère seconde. Les appels hors forfait sont facturés selon le cas: à la seconde dès la 1ère seconde, à la seconde les 30 premières secondes étant indivisibles ou à la minute la première minute étant indivisible (voir grille tarifaire). Service accessible en 3G sur le réseau Free Mobile dans les fréquences 900 et 2100 MHz et en itinérance 2G/3G sur tout ou partie du réseau d’un opérateur historique partenaire. Avec un mobile compatible (cf. mobile.free.fr). Pour un usage privé entre deux individus. Dans le cadre d’une utilisation non abusive (cf. mobile.free.fr). Ce forfait est valable pour une utilisation exclusivement depuis la France Métropolitaine. (1) Offre valable pour les abonnés titulaires d’un abonnement au Forfait Freebox en cours à la date de souscription du Forfait 2€. Offre valable pour une seule ligne mobile. En cas de résiliation du Forfait Freebox, perte du bénéfice de l’offre. (2) Appels voix depuis la France Métropolitaine vers les fixes et mobiles métropolitains (hors numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée). Pas de report de minutes. (3) SMS vers les mobiles métropolitains (hors SMS surtaxés). Dans la limite de 10 destinataires/envoi. Pas de report de SMS. (4) Crédit valable 1 mois à compter de son activation. MMS vers les mobiles métropolitains (hors MMS surtaxés). Dans la limite de 10 destinataires/envoi. Internet mobile en 3G en France Métropolitaine. Avec Mobile compatible. (5) Renvoi d’appels vers les numéros métropolitains fixes (numéros en 01 à 05 et 09) et mobiles (06 à 07), à l’exclusion du renvoi d’appels vers les numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à valeur ajoutée ainsi que vers l’étranger et l’Outre-mer qui est interdit. (6) Crédit valable 3 mois à compter de son activation. Appels voix depuis la France Métropolitaine. Les appels sont décomptés du crédit par application des tarifs des destinations appelées (voir grille tarifaire). (7) En cas d’achat du mobile auprès de Free Mobile dans les 24 heures suivant la souscription au Forfait 2€. A défaut, la carte SIM et l’envoi du terminal sont facturés séparément suivant les tarifs de la brochure tarifaire.

Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l’Evêque 75008 Paris

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Garanties

Dépôt de garantie 200 €8

avances sur facturation

En cas de dépassement d’encours hors forfait de