Compta Euro

: non, pour des raisons évidentes de temps et de ressources. Des choix doivent donc être faits en fonction des questions particulières que pose le projet et des ressources dont on dispose. D'une façon générale, on peut considérer que :

!

L'ANALYSE FINANCIÈRE détaillée des acteurs (entreprises, artisans, organismes pu-

blics, paysans... – chapitre 3) est essentielle dès lors que : • des doutes existent quant à la mise en œuvre du projet et son intérêt pour certains acteurs clés ; • il est important de connaître l'impact précis du projet sur certains acteurs ; et, pour préparer les données nécessaires à l'analyse économique.

VI

!

L'ANALYSE DU COMPTE CONSOLIDÉ (chapitre 4) n'a évidemment de raison d'être que

dans les cas où le projet met à contribution plusieurs acteurs dont les activités forment un tout indissociable.

!

L'ANALYSE DES EFFETS SUR LES OBJECTIFS ÉCONOMIQUES (chapitres 5 et 7) s'impose : • pour tous les projets de grande dimension pour l'économie nationale ; • chaque fois que l'on veut connaître le bilan en devises du projet (projets de substitution d'importation ou d'exportation, par exemple) ; • chaque fois que l'on veut connaître l'impact du projet sur les finances publiques ; • quand la distribution de revenus est une composante importante des effets attendus (projet s'implantant dans une région à fort taux de chômage, projet de lutte contre la pauvreté, projet entraînant un changement de prix des biens ou services pour les consommateurs...) ; • quand le projet vise à renforcer le tissu économique des entreprises (projets de ligne de crédit, projet entraînant une modification du prix de biens et services intermédiaires...). L'ANALYSE DE LA VIABILITÉ DU PROJET DANS L'ÉCONOMIE INTERNATIONALE

!

(chapitres 6 et 7) s'impose : • pour tous les projets de grande dimension pour l'économie nationale ; • pour les projets directement reliés aux marchés internationaux et qui doivent être compétitifs (projets de substitution d'importation ou d'exportation, par exemple) ; • quand la branche ou le secteur de production concerné est l'objet d'interventions fortes de la puissance publique ou de pratiques anticoncurrentielles (monopoles...) ; • dans les économies dont le taux de change est maintenu à des « niveaux artificiels » ; • dans les économies nécessitant d'importants ajustements structurels.

!

L'ANALYSE DES PROJETS À PRODUITS NON VALORISABLES (chapitre 8) doit être

systématiquement menée et de façon aussi complète que possible en ce qui concerne l'analyse des budgets et celle de l'efficience avec laquelle les moyens matériels et humains sont employés. Par contre, elle ne doit aborder l'étude de l'impact économique des dépenses que : • dans le cas des projets de grande envergure ; • quand existe un objectif de distribution de revenus ;

VII

• pour les projets utilisant des produits importés dans les économies ayant une contrainte forte de devises ; • quand des choix entre des variantes dont les coûts sont proches doivent être faits. Il ne s'agit ici que d'exemples. La Commission européenne et les organismes nationaux de tutelle qui commandent ces études doivent spécifier clairement ce qu'ils en attendent dans chaque cas. Les analystes de projet doivent alors utiliser leur jugement et leur expérience pour décider du type d'analyse à mener.

VIII

Remarque pour les lecteurs avertis : L'analyse financière et économique des projets de développement a donné lieu, dans le passé, a une abondante littérature et, parfois, à des polémiques entre spécialistes. Dans la méthode proposée, les techniques habituelles d'évaluation de projet sont articulées de façon pragmatique selon les informations qu'elles apportent aux décideurs. Les choix d'opérationnalité fait dans ce manuel ont conduit à une application simplifiée de ces techniques : ! le montage des budgets et l'analyse financière des projets, adaptations simplifiées des méthodes comptables classiques ; ! les calculs d'effets sur la croissance, les revenus et les principaux équilibres macroéconomiques (échanges extérieurs, finances publiques), connus sous le nom de Méthode des Effets ; ! les calculs, très répandus, de l'apport économique du projet fondés essentiellement sur l'estimation des « coûts d'opportunité », qui relèvent des Méthodes d'évaluation aux Prix de Référence. Du fait de cette diversité, plusieurs concepts utilisés dans ce manuel ont des acceptions ou des définitions différentes selon les auteurs. De plus, certaines méthodes ont connu des évolutions et des présentations diverses. Les choix effectués pour ce manuel correspondent à certaines préoccupations des décideurs et à une volonté d'opérationnalité et d'homogénéité des études. Afin d'éviter toute confusion, les lecteurs (même spécialistes) sont donc encouragés à se reporter aux définitions et présentations méthodologiques du chapitre 1 et des annexes B et C.

Le présent manuel décrit la démarche générale de l'analyse financière et économique relative à tous les types de projet de développement. En complément, diverses applications sectorielles seront publiées sous forme d'études de cas. La Direction Générale du Développement (DG VIII) rédigera également des instructions internes concernant les principaux types de programme et projet qu'elle finance.

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TABLE DES MATIÈRES

PRÉFACE ......................................................................................................... I I I INTRODUCTION ............................................................................................... V LISTE DES SIGLES ....................................................................................... X I X

GUIDE DE L'UTILISATEUR ........................................................................ X X I Présentation du manuel ........................................................................... X X I I I Conseils pour une première lecture ......................................................... X X V Les types de projet ................................................................................... X X V I Arbre des principales étapes de la démarche ..................................... X X V I I

1.

L'ANALYSE FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE DES PROJETS : OUTIL D'AIDE À LA DÉCISION .............................................................. 1 A quoi servent les analyses financières et économiques des projets ? .............................................................. 4 1.1.1. Qu'est-ce qu'un projet de développement ? .................................... 5 1.1.2. Aider à la décision .................................................................. 6 1.1.3. Principaux domaines couverts .................................................... 7

1.1.

1.2.

Démarche analytique ............................................................................ 8 1.2.1. Les différents types de projet de développement ............................. 9 1.2.2. L'analyse des projets à produits valorisables .................................. 11 (a) Analyse financière ............................................................. 12 (b) Analyse économique ......................................................... 13 1.2.3. L'analyse des projets à produits non valorisables ............................ 15 1.2.4. Utilisation dans le cycle de projet ............................................... 17

1.3.

Quelques concepts clés ..................................................................... 1 9 1.3.1. 1.3.2. 1.3.3. 1.3.4. Les agents et les flux .............................................................. 20 L'apport « additionnel » du projet ............................................... 21 La prise en compte du temps .................................................... 21 Risque et incertitude ............................................................... 24 (a) Les imprévus ................................................................... 24

X

(b) L’analyse de sensibilité ....................................................... 24 1.4. Procédure résumée de l'analyse financière et économique .......... 2 6

2. 2.1.

L’INSERTION DU PROJET DANS L’ÉCONOMIE ................................. 2 9 Définition des situations « avec » et « sans » projet ................... 3 2 2.1.1. L'impact direct sur la production ................................................ 32 2.1.2. L’utilisation de moyens de production rares