Droit civil: droit de la famille.

DROIT CIVIL :

DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION :

        • La famille est une notion complexe a appréhender, car elle est en constante évolution. A partir de quels critères peut-on définir une famille ? Est un couple non marié sans enfant ? Un cousin au 18ème degrés fait-il parti de la famille ?

La famille est une institution universelle. c’est une constante dans toutes les société et a travers toutes les époques.  Il existe plusieurs conceptions de la famille qui diffère selon les lieux. ( Conception large en zone méridionnale ; conception plus restreinte en occident : parents + enfants). Dans certains pays la famille repose uniquement sur une conception hétérosexuel, alors que dans d’autre il existe également un concéption homosexuel.

La famile est un groupe de personne unis en raison d’un lien particulier. Le lien familial peut etre d’une double nature : il peut résulter soit du mariage ou du PACS, soit de la filiation, c’est à dire d’un lien du sang. On dénomme parenté le lien issu du sang, tandis qu’on dénomme alliance le lien issu du mariage ou, à moindre degrés, du PACS .

Le lien de parenté : on peut parlé de parenté légitime ( cad rattaché a un mariage), de parenté naturelle (cad non rattaché a un mariage), ou encore de parenté adoptive. Bien que l’ordonnance du 4 janvier 2005 fait disparaître la distinction entre parenté légitime et naturel, celle entre parenté biologique et adoptive persiste.

        Cette parenté se divise en une parenté en ligne direct, qui relie les ascendants aux descendants, et une parenté en ligne collatérale, lien juridique qui lie deux personnes qui descendent d’un auteur commun. (art. 743 Code Civil → ordre des degrés)

Le lien d’alliance : fait naître un lien d’alliance entre chacun des époux et la parenté de l’autre. Il existe un lien d’alliance en ligne direct : lien d’alliance entre chaque époux et les parents de l’autre, ainsi qu’avec les enfants de l’autre ; en ligne collatérale : les freres et sœurs de chaque époux deviennent les belles sœurs / beau freres du conjoint.

        Le lien d’alliance ce limite aux rapport de chaue époux avec la parenté de l’autre. Le mariage ne crée pas de liens généraux entre les deux familles.

Le PACS est proche du régime du mariage. Est-il possible de créer un lien familial par le biais de ce contrat ? Et si oui, quelle en serait sa nature ?

Existe-t-il un quelconque lien dans le cadre du concubinage ? Du latin concubere, soit « coucher avec », cette union est une union de fait et ne concerne donc aucunement le droit. Ol s’agit d’une union libre donc insuffisante pour créer un lien familiale. En cas d’enfants, les enfants sont liés juridiquement a chacun de leurs parents.

Il existe donc une multitude de liens dans le cadre familial (sang, juridique, fait), il est donc difficile de définir « la famille » car il s’agit d’une notion a contenue variable.

        • Le droit de la famille est un ensemble de règles qui régissent la famille. Il d’agit du reflet des fonctions que la société assigne a la famille.
Le législateur s’adapte à l’évolution de la famille dans la société. Ex : Evolution juridique de l’homosexualité, mariage homosexuel en mai 2013.
L’évolution des mentalité entraîne une évolution du droit.

1. I- Les fonctions de la famille

1. A) La diversité des fonctions familiale

La famille est la cellule de base de l’organisation de la vie collective.
Elle connaît une réalité anthropologique, sociologique, économique, spirituelle et de solidarité.

        • Fonction anthropologique (lié a la condition humaine) : la famille favorise lareproduction biologique. « Dans la famille, le sexe et la procréation sont premier » - Carbonnier.

        • Fonction spirituelle : la famille, d’une certaine manière, transcende l’envoloppe charnelle de l’être humain. Elle lui donne conscience qu’il peut « vivre » dans le temps a travers la continuité de sa famille.

        • Fonction économique : du point de vu économique la famille constitue également une cellule fondamentale. Elle est constitutive d’une unité de production (de richesses ou d’économie). Elle favorise le trvail ainsi que l’épargne. Elle permet également la transmition du patrimoine d’une génération a une autre.

        • Fonction sociale : l’unité que forme la famille se rencontre dans toutes les formes de vie sociale. Il s’agit du premier maillont de la société,car ,en effet, lafamille est un facteur de cohésion sociale et de socialisation de l’enfant.

        • Fonction de solidarité : la famille peut prendre en charge les éléments les plus faible en son sein (malades,retraités …) soulageant ainsi l’État d’un potentiel fardeau

La fonction de famille peut concerné soit l’individu dans un premier temps, soit la société dans un second temps, soit les deux a la fois.

1. B) Les fonctions contemporainne de la famille

On constate que avec le temps, l’individu prend le pas sur la société. La famille arbore donc une fonction affective qui prend le pas sur toutes les autres au sein de la société. La fonction affective est la fonction la plus importante de la famille.
On constate que cette fonction a eu de nombreuse conséquences notamment sur la conception du mariage. Le droit favorise cette dimension affective dans le mariage ( divorce, homo).

Bien qu’étant en retrait, la dimension collective reste présente (solidarité, éducation, … ). Par exemple ,dans le cadre de l’obligation alimentaire,les parents doivent,si l’enfant est dans le besoin, verser une somme régulière d’argent et inversement.

La famille est une constante évolutive de la société.

1. II-L’évolution du droit de la famille

Le droit de la famille ,jusqu’à la moitié du XXème siècle, est celui du code civil de 1804.

1. A) Le droit de la famille traditionnel

Le droit de la famille traditionnel consacre une idée légitime, inégalitaire et indissoluble de la famille.

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