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plus la même définition: c’est la somme du nombre de génération qui sépare chacun des parents considérés de leur auteur commun

Ex: Entre frère et sœur il y a 2 degrés car on remonte à nos auteurs communs cad parents et ensuite on redescend vers notre frère ou sœur). Père + Mère

Degré 1 Degré 2

Enfant 1 Enfant 2

B] L’alliance

L’alliance est un lien du mariage.

L’époux par le lien d’alliance est unit à la famille du conjoint ainsi qu’à son conjoint.

On retrouve la notion de ligne car de par le lien d’alliance, des liens vont se créer entre l’époux et la famille du conjoint.

Ligne directe du lien d’alliance: lien entre le parent en ligne direct du conjoint et l’époux.

Ex: beaux-parents et gendre

Ligne collatérale du lien d’alliance: lien entre l’époux et le parent en ligne collatérale du conjoint.

Ex: beau frère

Les liens crées par l’alliance peuvent être rompus alors que le lien de parenté est inaltérable et indissoluble.

Paragraphe 2: L’approche sociologique

La famille n’est pas seulement une notion juridique et pour l’appréhender dans sa globalité on a besoin d’aborder l’approche sociologique.

Cette approche se caractérise par l’idée de constance cad dans toutes les sociétés on retrouve la notion de famille, mais en même temps il y a toujours de grandes mutations.

A] La constance de la famille

Cette notion peut être plus ou moins étendue selon les sociétés mais elle existe dans toutes les sociétés.

C’est un objet d’étude sociologique car on perçoit l’histoire d’une nation à travers le modèle familiale qui en découle.

Famille patriarcale: fondée sur l’autorité du père

Famille matriarcale: fondée sur l’autorité de la mère

Famille individualiste: famille où les individus ont leur propre personnalité

Famille solidaire où la famille est toujours prise dans sa globalité.

Quelques soient les modèles, le lien familial demeure toujours fort.

Ex: polygamie où il y a plusieurs femmes mais le lien entre le mari et chacune de ses femmes reste fort.

B] Les mutations familiales

Les modèles traditionnels

Le modèle traditionnel

Fondé sur la famille légitime cad reposant sur le mariage et la procréation dans le mariage.

La famille naturelle

Naît de la parenté mais hors mariage, et famille adultérine où la procréation est faite hors mariage mais en plus où l’un des parents est déjà marié.

La famille adoptive

Pas issue d’une parenté mais d’un acte juridique qui est l’adoption et cet acte tend à assimiler l’enfant étranger par le sang à l’enfant légitime.

Les modèles contemporains

La famille conjugale

Famille formée par un couple marié ou pacsé sans enfant, le noyau de la famille c’est le couple.

La famille unilinéaire

Famille dans laquelle l’enfant n’est légalement rattaché qu’à un seul de ses parents.

La famille mono-parentale

Où l’enfant ne vit qu’avec l’un de ses 2 parents.

La famille recomposée

Famille née du mariage ou du PACS entre 2 personnes qui ont déjà eu des enfants dans d’autres unions.

La famille de faits

Famille sans lien de droit cad la famille où la filiation n’est pas constatée (le concubinage).

La famille souche s’est disloquée, il y a eu une exode rurale, une mobilité géographique, l’accès des femmes au travail et à la rémunération donc indépendance de la femme, déclin du religieux, libération des mœurs, importance de la volonté individuelle.

On se tourne vers une famille contractualisée où tout tourne autour du contrat moral.

A coté il y a les revendications des minorités telles que les célibataires qui souhaitent pouvoir adopter ou les homosexuels par rapport au mariage ou bien les couples stériles qui veulent des enfants (fécondation in vitro).

Paragraphe 3: L’approche politique et économique

A] Les politiques familiales

La famille c’est aussi un outil de politique, on va parler de politique familiale.

C'est l'ensemble des mesures prises par les pouvoirs publics en direction des familles, à chaque État correspond une politique familiale.

Ex: Relance du mariage par des mesures sur la fiscalité des époux, relance de la natalité

Ex en France: le travail le dimanche qui a lancé un débat sur la protection de la vie familiale.

Ex en Chine: politique de l’enfant unique pour limiter l’accroissement naturel.

La politique familiale d’un État va déterminer l’ordre public familiale, cad l’ordre de base, les règles impératives.

B] La famille économique

La famille est à la fois une unité de production et de consommation.

C’est une unité de production dans les sociétés rurales où les familles travaillent ensemble, vivent ensemble sur les mêmes terres ou dans les couples en France par exemple qui travaillent ensemble (=conjoint collaborateur).

Les économistes vont s’intéresser aux relations entre couple et entre parents/enfants. C’est pour cela qu’à coté du droit de la famille il y a le droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille.

La famille n’a pas du tout la personnalité morale en France, c’est un groupe, une institution, une entité dans le milieu fiscal.

Paragraphe 4: L’approche historique

A] La famille dans le droit romain et dans l’ancien droit

C’est la généralité de la nuptialité, la famille n’existe que dans le mariage.

Il y a une forte natalité, il y a très peu de naissance hors mariage et illégitime, forte mortalité chez les enfants notamment, la famille est la cellule de base.

On est toujours passé de la famille souche à la famille foyer cad fondée sur le lien d’alliance, on part d’un lien de paternité où la famille se transforme petit à petit: lien d’alliance et communauté de vie.

Dans l’ancien droit, très grande influence du droit canonique donc droit de la famille très marqué par la religion. Mariage catholique Concile de Trente en 1630

Toutes ces formalités religieuses ont été transposées dans le domaine civil et c’est finalement la Révolution qui a fait passée toutes ces formalités à la charge des autorités laïques.

B] La famille en droit intermédiaire et dans le code civil

La législation de 1789 à 1804 a accru la liberté du mariage en le laïcisant, et donc les formalités du mariage ont été réduites au minimum, c’est cette législation qui a introduit la liberté du divorce, c’est aussi cette législation qui a permis l’égalité entre tous les enfants car les enfants adultérins et naturels étaient défavorisés en matière de succession.

A partir du droit révolutionnaire le mariage civil est le seul valable. Cérémonie religieuse pas interdite mais non suffisante. Le mot famille n'existait à l'époque que dans l'expression conseil de famille. Elle apparaissait dans les liens inter individuels relatifs au mariage, à la filiation et au divorce.

Il a existé un code de la famille issu d'un décret du 29 juillet 1939. Depuis il est devenu le code l'action social et des familles. Il aborde les aides des collectivités publiques en faveur de la famille.

Le code civil de 1804 s’éloigne du droit révolutionnaire et revient plus à une législation qui ressemble à l’ancien droit même s’il conserve le mariage laïc, par contre liberté et égalité dans le CC sont en recul au niveau de la famille.

L’inégalité