La Biblle De Batiment

SPORTIFS

Pièces Administratives

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURENCE ACTE D’ENGAGEMENT C.C.A.P. REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE NEGOCIE

Exemple d’édition d’un CCTP et de son DPGF

TABLE DES MATIERES

1. GROS OEUVRE .................................................................................................................................... 3

1.1. TERRAIN .................................................................................................................................. 6

1.1.1. Démolitions ............................................................................................................................................... 6

1.2. FONDATIONS ............................................................................................................................ 7

1.2.1. Fouilles en rigoles ou tranchées .................................................................................................................. 7

1.2.2. Remblais ........................................................................................................... Erreur ! Signet non défini.

1.2.3. Semelles .................................................................................................................................................... 8

1.2.4. Hourdées.................................................................................................................................................... 8

2. OSSATURE & CHARPENTE BOIS ................................................................................................... 9

2.1. PAROIS ................................................................................................................................... 11

2.1.1. Assemblées .............................................................................................................................................. 11

2.1.2. Cloisons fixes menuisées ........................................................................................................................... 12

Note : Vous trouverez ci-après des Généralités ainsi que des descriptions d’ouvrages qui ont été volontairement tronquées par rapports aux documents d’origines.Bibles Bâtiment : Exemple de CCTP

Page 2 Généralités Tous Corps d’Etat

PRESCRIPTIONS GENERALES COMMUNES A TOUS LES CORPS D'ETAT

Caractéristiques du Cahier des Clauses Techniques Particulières

Marchés publics : tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions du :

- le ‘Cahier des Clauses Administratives Générales’ (CCAG) applicables aux Marchés Publics ;

- le code des Marchés Publics ;

- A 08-09-09 arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux + Rectificatif ;

- le ‘Cahier des Clauses Administratives Particulières’ (CCAP) et des documents particuliers et généraux qui y sont énumérés ;

- ainsi que tous les documents auxquels il aura été fait référence au travers des documents précités.

Les bâtiments et ouvrages ci rapportant répondront aux dispositions générales et particulières du code de la construction et de l’habitation, du code de la santé publique, du code de l’urbanisme et du code de l’environnement.

Les ouvrages sont réputés complets. Ils sont définis par les pièces dessinées en plans, coupes, façades, et par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L’ensemble de ces documents constituant un tout qui définit la prestation. Une omission dans un de ces documents ne soustraira pas l’entrepreneur à l’obligation d’exécuter les ouvrages tels qu’ils sont, soit dessinés, ou décrits pour le montant global du marché. Il aura prévu dans son offre, les ouvrages de sa profession qui seront nécessaires et qui n’auraient pas été précisés dans les documents ci-dessus.

L’entrepreneur devra se rendre compte par une visite préliminaire au dépôt de son offre, de l’état des lieux, des possibilités d’accès, des difficultés éventuelles d’exécution des travaux et en général des sujétions locales à prendre en considération pour sa spécialité.

Le présent CCTP a pour but de définir la qualité et la nature des ouvrages à réaliser. Quel que soit le système employé l’entrepreneur devra joindre à son offre un planning détaillé indiquant le temps d’exécution de chaque groupe d’ouvrage de son lot.

L’entreprise doit réaliser l’ensemble des travaux de son lot suivant les règles fondamentales de l’art de sa profession, conformément aux réglementations, normes, prescriptions, règles de calculs, cahier des clauses techniques, cahier des clauses spéciales et documents annexes DTU propres à chaque corps d’état, en vigueur à la date de remise des offres.

L’entreprise doit utiliser les matériaux et produits dont les caractéristiques, de dimensions, formes, qualités de matériaux employés dans les travaux, sont fixés en fonction des cahiers des clauses techniques du DTU de chaque corps d’état, mis à jour à la date de remise des offres.

Chaque entrepreneur est tenu de réaliser ses propres travaux en tenant compte des réservations et des préparations nécessaires à la bonne exécution des ouvrages des autres corps d’état, sans que ceux-ci aient à engager des ouvrages supplémentaires hors des travaux normaux de leur lot.

La terminologie employée au présent Cahier des Clauses Techniques Particulières sera conforme à la norme NF P 00-001 ‘Bâtiment et génie civil’ - Vocabulaire - Partie 1 : Termes généraux.

Normes fondamentales

Le présent CCTP (ainsi que l’Avant Métré Quantitatif qui lui est éventuellement associé) reprend en ce qui concernent les grandeurs physiques, les équations, les symboles de grandeurs et d’unités, les systèmes cohérents d’unités, spécialement le Système International d’Unités (SI), les normes :

- NF X 02-001 Grandeurs et unités - Principes généraux ;

- NF X 02-003 Normes fondamentales - Principes de l’écriture des nombres, des grandeurs, des unités et des symboles ;

- X 02-004 Normes fondamentales - Noms et symboles des unités de mesure du Système international d’unités (SI) ;

- NF X 02-006 Normes fondamentales - Le système international d’unités - Description et règles d’emploi - Choix de multiples et de sous-multiples ;

Qualité environnementale

La qualité environnementale globale d’un ouvrage dépendant de la conception, de la réalisation, de l’usage et de la fin de vie de l’ouvrage considéré. Les lois, textes ministériels et normes suivantes établissent les bases communes permettant de prendre en compte les critères environnementaux et sanitaires :

- Qualité environnementale des produits de construction et des bâtiments :

- NF EN 15251 Critères d’ambiance intérieure pour la conception et évaluation de la performance énergétique des bâtiments couvrant la qualité de l’air intérieur, la thermique, l’éclairage et l’acoustique (indice de classement : E 51-762) ;

- NF P 01-010 Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction ;

.../...

* les généralités tous corps d’état ont été volontairement limité à une page dans ce document.Bibles Bâtiment : Exemple de CCTP

Lot n° 1 GROS OEUVRE Page 3

1. GROS OEUVRE

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU PRESENT LOT :

Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir :

- les documents techniques applicables aux travaux de Terrassement, de Gros OEuvre, et de Béton Armé ;

- les Normes françaises et européennes Homologuées (NF - EN) et documents de référence, en particulier :

- XP P 16-003 Travaux à proximité de réseaux : prévention des dommages et de leurs conséquences ;

- le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques (CCT) et des Cahiers des Clauses Spéciales (CCS) des :

- DTU 13.3 Dallage - Conception, calcul et exécution :

- Partie 3 : cahier des clauses techniques des dallages de maisons individuelles + Amendement A1 (indice de classement : P 11-213-3) ;

- Partie 4 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P 11-213-4).

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