Institution

pe peut se faire uniquement sur des critères physiques mais approche réductrice, l’Europe n’est pas qu’un continent et c’est même avant tout une communauté de peuples ayants cherché à se structurer politiquement. Les facteurs politiques et historiques ont joué un rôle déterminant pour façonner les contours de l’identité européenne à la base d’un phénomène institutionnel proprement européen. Il faut distinguer la période pré-institutionnelle et l’institutionnalisation de l’Europe

I. L’Europe avant son institutionnalisation

L’Europe a été un continent de migration jusque vers 1500 av JC et l’identité européenne est le fruit d’une stratification progressive. Les historiens distinguent plusieurs époques charnières

A. L’héritage Antique

L’histoire de l’Europe commence en 300 avant JC, avec la culture hellénique qui va être absorbée par la civilisation romaine qui en même temps va intégrer les influences germaniques. A l’époque des cités grecques plusieurs valeurs culturelles propres à l’Europe sont apparues : l’Humanisme (homme au centre des préoccupations), l’Universalisme ou Idéal civique. Rome a innové dans les domaines de l’administration et de l’organisation, c’est notamment le droit romains qui nous a légué les traditions juridiques du droit privé qui correspondent à un droit laïcisé et procésualiste, on lui doit aussi les traditions de droit public le faisant reposer sur l’état, la hiérarchie et la loi.

B. Le Moyen-Age (500 à 1492)

A cette époque l’Europe est très contrastée. Elle apparait unie par ses fondements religieux et idéologiques. Sous son règne charlemagne avait su marier l’héritage gallo-romain et la culture germanique mais à sa mort la division entre ses fils conduisit à l’éclatement de l’Europe en une multitude d’états. Pourtant après avoir subi les invasions barbares, l’Europe chrétienne du Moyen-Age va réussir à nouveau à faire bloc contre l’islam envahisseur ; Cette opposition a été essentielle pour la construction de l’identité européenne, l’Europe s’est alors coupée de l’Afrique. Par la suite l’Europe va s’étendre au nord avec la conversion chrétienne des envahisseurs, et ces régions nordiques vont se développer sous l’effet des progrès techniques de la navigation et de l’industrie. A partir de là l’Europe entre dans une nouvelle ère où elle va se métamorphoser en un espace clos qui semble se suffire à lui-même. Dans cet espace uni par rapport à l’extérieur il y a des divisions intérieures. Différents courants antagonistes vont se balader à travers le temps, il y a au 16ème entre catholicisme et protestantisme au 17ème entre renaissance et classicisme au 18ème entre ancien régime et lumière ou encore au 19ème entre romantisme et réalisme. L’édification de l’identité passe aussi par des divisions internes et par une opposition au reste du monde.

C. Le système européen classique

Il repose sur l’état-nation qui émerge à partir du 14ème et du 15ème siècle. Dès lors les états européens s’affirment comme des unités politiques fondées sur la notion de souveraineté. Ainsi composé d’états le système européen classique se caractérise par une conciliation précaire entre une multipolarité et une homogénéité (soucis politique de faire bloc face à l’ennemi). C’est en effet l’époque des alliances entre des puissances indépendantes qui vont se rallier à des compromis temporaires mais sans jamais cesser de se surveiller mutuellement. En plus à cette époque l’Europe est toujours dominée par une puissance en particulier mais celle-ci va changer au cours du temps : Espagne, puis la France de Louis XIV, l’Angleterre et l’Allemagne à partir de 1867. Ce système classique d’état nation va s’écrouler avec la 1ère guerre mondiale et la révolution soviétique en 1917 va être à l’origine d’une rupture idéologique durable entre l’est et l’ouest de l’Europe. Dans l’intervalle plusieurs efforts ont été tentés pour organiser les relations européennes mais ils n’ont jamais atteint le stade de l’institutionnalisation proprement dite.

II. L’institutionnalisation progressive de l’Europe

A. Les premiers efforts d’organisation européenne

Pendant longtemps le droit international s’est confondu avec le droit européen. Avant la société des nations et même avant las nations-unies, la notion d’organisation internationale est donc d’organisation européenne n’était pas directement associée avec la qualité de personnalités juridiques internationales. Il ne fallait pas nécessairement désigner une personnalité juridique distincte des états-membres. C’était d’avantage un mode de régulation des relations internationales, qui se fondait sur l’idée de buts à gérer en commun. Exemple de cette institutionnalisation embryonnaire : le directoire européen (correspond à une coalition informelle d’états qui sont liés entre eux par un traité et qui avaient décidé de se réunir périodiquement pour définir des orientations communes de leurs politiques extérieure, la formation de ce directoire à la chute de napoléon premier fut mente et totalement pragmatique. Le point de départ c’est une déclaration des puissances autrichiennes, britanniques, russes, et Prusse qui s’est faite à l’ouverture du congrès de Chatillon le 5 février 1814. La 2ème étape est constituée par le traité de Chaumont du 1 mars 1814 entre les 4 mêmes puissances mais qui a très vite été complété le 30 mai par le traité de Paris qui tend à associé la France. Le traité de la sainte alliance en septembre 1815 va se contenter de conforter la simple coalition d’états tout en laissant ouverte le possible développement d’institutionnalisation. Cette institutionnalisation ne se fera jamais malgré les tentatives d’Alexandre au congrès d’Aix la chapelle en 1818, en effet à ce congrès est adopté un protocole le 15 novembre qui exclut toute idée d’institutionnalisation, ce protocole impose que l’alliance se limitera à des réunions périodiques des puissances participantes. Les tensions conduisent à l’explosion du directoire en 1825 à la suite de la conférence de st Petersburg ; cette courte expérience du directoire européenne a démontré que seul le sentiment très net d’un péril en commun était en nature de permettre de fédérer les vues divergentes des états puissants. L’esprit international n’était cependant pas assez développé pour dominer le choc d’intérêts contraires. Cette expérience à montrer aux puissances…. Sauvegarder la paix. C’est ainsi que le Concert Européen qui lui à succéder a permis d’éviter un certain nombre de conflits en Europe. Mais le concert européen n’a pas pu éviter toutes les guerres et va donc finir par imploser. Pour résumer il faut avoir conscience qu’avant les 2 guerres mondiales, les différents projets d’organisation européenne ne correspondaient pas à une véritable institutionnalisation de l’Europe, ces projets répondaient seulement au besoin de mettre un terme à l’anarchie des souverainetés par la réunion épisodique des différentes puissances. La plupart de ces projets comme par exemple le projet de paix perpétuelle d’Emmanuel Kant, sont restés à l’état virtuel. Pour l’institutionnalisation en Europe, le tournant sont les 2 guerres mondiales.

B. Le tournant de la Seconde Guerre mondiale

Dans le prolongement de la guerre de 14-18, WWII a transformé la volonté de puissance en rage autodestructrice . Au sortir de cette guerre, l’Europe est épuisée et a perdu toutes ses valeurs mondiales. Conséquences : son effacement durable derrière les colosses américains et soviétiques qui vont organiser la société internationale et l’Europe en 2 blocs antagonistes. Les empires coloniaux se disloquent et les peuples non-européens reprennent la maitrise de leurs destins. A cette époque, l’Europe va refléter une double fracture qui est celle qui marque également la société internationale.

1er clivage : un clivage Nord/Sud qui s’explique principalement par le retard dans le développement de certaines régions comme le sud de l’Italie ou certains états comme la Grèce, le Portugal ou l’Espagne.

2ème clivage : le clivage le plus important : fracture Est/Ouest en Europe qui résulte elle-même de la bipolarisation du monde. L’Europe devient en effet un enjeu stratégique pour les 2 grands c’est-à-dire les États-Unis et l’URSS qui décident désormais du destin de l’Europe d’un commun accord ou par opposition. Paradoxalement c’est au 2 grands que l’on doit l’impulsion du phénomène institutionnel en Europe. Exemple : à l’Ouest les premières organisations européennes comme l’organisation européenne de coopération économique (OECE) ou encore le pacte de l’atlantique sont impulsées par le leader américain, de façon symétrique à l’est, des organisations comme le conseil d’assistance économique mutuel (CAEM) ou le pacte de Varsovie sont impulsées par le leader soviétique. Malgré l’emprise des 2 grands certains états d’Europe occidentale commencent à prendre conscience de l’autonomie de leurs intérêts par rapport à ceux du leader naturel et vont vouloir s’autonomiser ce qui va créer des tensions dans plusieurs domaines essentiels comme la monnaie, l’agriculture, le commerce mais surtout