Élément De Procédure Utile Napoleonienne

lution. Besoin d’un sabre donc napoléon

§1. La jeunesse de Bonaparte (général vendémiaire)

Il a 20 ans quand la révolution éclate. Les corses vont le rejeter. Il se retrouve capitaine d artilleries en France en 1793 a Nice. Après a Toulon et veut faire partir les anglais. Il permet au français de rentrer dans la ville il a 24 ans. Il devient l amis du frère de Robespierre. Il est vu comme un libérateur de la révolution. Il cherche a rentrée dans l armée après un an de prison. 1795 barras cherche les soldats de gauches. Bonaparte est celui qui a barré la route au royaliste il a une figure des héros des jacobins et thermidorien puis le directeur s installe tout en étant secoué par coup d état. A chaque fois on fait appel a l armée. Le régime se décompose. La lassitude s empare de la population. En 1789 la France aspiré au changement. Il veule de la stabilisation il attende un sauveur.

§2. Le coup d état de napoléon Bonaparte

Au mois d octobre qu’on se met a le préparer. D réunions on lieu entre Sieyès et Bonaparte quelque ministre et généraux liés a Bonaparte. Des alliances existent entre eux. On fait courir le bruit, qu’il y aurait un complot imininent des jacobins qui viserait a renverser le régime. Les assemblés vont être convaincu de protéger et donc d utiliser l armée. Convaincre assemblé qu’il faut les protéger donc les éloigner de la capitale. Une fois que les assemblés seront éloignés prévu en secret que Bonaparte lui dira de paralyser l assemblé. L assemblé des anciens va voter son transfert 10 novembre 1799 ils sont transféré a saint clou. A paris 3 directeurs Roger ducaux et Sieyès barras et font arrêté les autres directeur. Le lendemain vont devenir compliqué. Reste le problème des conseille. Pas tout les députés on pu être acheté. Ils vont faire une révolte. Bonaparte va tenter de les calmer mais il va mal réagir. Un des députés a di qu’avez-vous fait de la constitution ? Mais vous mm vous l avez violé par 3 fois. Lucien Bonaparte va sauver son frère. Armé de Bonaparte va le sauvé. C un dénouement ridicule qui ne permet pas une fin propre au régime. On va partir a la recherche des députés qui restent .On va pas tous les retrouver on va en ramener quelques uns sous la présidence de Lucien on leur fera signé la fin du directoire par 3 consul Bonaparte et Roger ducaux

Sieyès travaille a sa constitution. Il va présenter son projet a Bonaparte. Mais il ne lui plaira pas du tout. La constit produite quelques jours plus tard sera courte car elle contient que 95 art ne comportera pas de déclaration de droit. Elle s oppose au constit précédente. Sieyès avait mis pour Bonaparte un exécutif très faible. Se cou d état est une demain réussite.

SECTION II la construction d un régime politique sur mesure

Constit rapidement écrite. On le présente au référendum. Les électeurs au moi de février 1800 n approuve pas a une constit. Ce référendum demande la confirmation d un coup d état. La question constit l aura échappé. Le résultat va être édifiant 3 millions oui et 1500 non. Résultat écrasant, mais pas trafiqué comment l expliquer la pop a voté pour l homme qui va remettre de l ordre. Les hommes au régime savaient déjà d 25 décembre 1799 constit déjà entrée en vigueur.

§1. La revanche de l exécutif

Le roi en 1791 pas laissé beaucoup de pouvoir

A) La toute puissance du gouvernement

En l an 8 la 1er fois qu’on utilise ce terme dans la constit. Ce gouvernement dirige l avis public. Bonaparte a réorganisé l ordre des pouvoirs aux profits d un exécutif. Les 3 consuls seront nommés par le sénat pour 10 ans, pour assurer de la stabilité. Ces 3 consuls vont former le gouvernement : ils vont avoir l initiative législative, pouvoir règlementaire qui sera très utilisé, maintient de la sécurité intérieure et extérieure, relation diplomatique, répartition des recettes et dépenses de l état et possibilité de lancer des mandats d arrêts. C la 1ère fois que depuis la révolution énuméré autant de pouvoir a l exécutif. C 3 consuls ne sont pas égaux en puissance seul le 1er détient la réalité des pouvoirs. La constit elle-même prévoit que le 1er consul exerce seul. Budget législative nomme les ministres les agents diplomatique et hauts fonctionnaire dispose du pouvoir règlementaire. Les 2 autre s juste la en consultation. On a parlé de potiche qui va vite disparaitre.

B) La marche continue vers le pouvoir personnel

Depuis sept 92 on est en république. La constit du directoire n n’a pas nié le principe qu’on était en république. En quoi c était une république parce qu’il n y avait pas de roi. Le régime introduit en l an 8 c encore une république. On n’est pas revenu sur cette déclaration. On est encore sur la 1er république. Le texte de la constit de l an 8 sera vite complété par 2 réformes très importants. Et on les appelle la constit de l an 10 et de l an 12. 2 régimes politique on parle et napoléon 1er. Un homme ambitieux qui va cumuler a son profit l essentiel des pouvoirs. La constit de l an 8 ne contenait aucune disposition pour sa révision. Pourtant elle va subir des modifications. Réforme réalisé par « senatus consulte » produite par le sénat. Lorsque Bonaparte a décidé de changer la constit il a trouvé le moyen par ce nom a couvrir c irrégularité. Et surtout en les faisant gratifier par la pop.

1) Pratiques plébiscitaire

C la plus grande caractéristiques napoléonien pratique qui consiste a s appuyer tout l temps que le peuple a la ide du plébiscite : c quelque chose qu’on a emprunté au romain, c le fait d approuvé un texte par l assemblé de plaid. Bonaparte est cultivé et connais très bien l antiquité romaine et qui va prendre en compte la référence a l antiquité. On s arrange pour que tout soit détourné pour l homme. Bonaparte c bien que les questions constit échappe a la population. Le vote se fait a découvert. Les chiffres produits montrent qu’il y a énormément d abstentions. Cette pratique c une spécialité de Bonaparte et de son cousin qui vient après. Plébiscite élément important qui montre le lien qu’il l uni avec son peuple on peut qualifier ce lien de passionnelle. Cette pratique a pris le nom de césarisme démocratique.

2) Evolution constit du régime

On va voir a quoi ils ont servi. Les 3 constit avait était le fruit de travaux assez long. L an 8, 10, 12 a fait approuvé par le peuple par référendum. D aout 1802 celle de l an 10. Il s agit de transformer le consulat en consulat en vie. Comment on peut transformer un régime républicain en monarchie. Il fit élu avec 3 millions et 8 non. Le 1er consul pourra nommer de son vivant son remplacent. Il y aune concentration de l autorité. 2 AOUT 1802 constitution de l an 10 et en mars1812 l an des 12. Il a l idée d installer un empire héréditaire. La motion propose que « napoléon Bonaparte actuellement 1er consul sera déclaré empereur des français ». On demande aux tribuns ce qui en pense. C l assemblé la plus hostile a sol pouvoir. Or au tribunat la motion va être accepté par tous sauf par un sur 200 Lazard carnaux. Va faire un discours ou il dénonce les dérives monarchiques. L acte du sénat 18 mais1804 va décider « le gouvernement de la république est confié a un empereur qui prend le titre de empereur de français. C le seul article sur l adoption qui va être soumis a l avis populaire.

Ces scrutins sont une validation du pouvoir le pouvoi

§2. L affaiblissement du législatif

Dans ce régime on a découpé le législatif de façon a ce qu’il soit faible. En amont on a prévu une garantie supplémentaire qui consiste que les législateurs ne soit pas n importe qui

A des législateurs bien choisi

Pour garantir l adhésion des législateur

1) Le mirage démocratique le rétablissement du suffrage universel

Dans ce régime on a un chef qui est un constructeur et il a besoin d une façade. Tout d abord il doit donner une apparence démocratique. Tout citoyen âgé de 21 ans inscrit sur un registre civique et résident depuis une année dans un arrondissement est électeur. Les électeurs vont être privé d action effective. Il rétabli le suffrage universel tout en le vidant de sa substance. Les citoyens ne choisissent pas il propose.

2) Le système électoral : un filet au mail serré

C une idée de Sieyès. Le peuple ne doit pas élire directement ce représentant. Il dit la confiance vient d en bas mais le pouvoir viens d en haut. Ils vont faire des listes de notabilité (liste de confiance) : le peuple vote pour de très longue liste de candidat a des postes publiques. C liste sont large ce qui laissent une latitude au 1er consul pour pouvoir désigner les ministres aussi au sénat pour nommé la autre magistrature… astuce remarquable pour que tout l monde vote. Assez vite on voi que c pas libre. Les liste de confiance supprimé en l an 10 pour être remplacé par des collèges élections. Y avait le retour camouflé d un suffrage censitaire.

B un législatif écartelé

C une idée original de Sieyès qui est particulièrement machiavéliques. Une loi pour rentrer en vigueur