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Quelle Est La Place De La Faute Dans Le Droit De La Responsabilité Délictuelle Du Fait Personnel ?

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de normale. Test utilisé régulièrement : est-ce que le bon père de famille aurait fait la m^me chose ? Si oui il n'y a pas faute ds la situation inverse le fait est illicite.

B. Une justification possible des actes commis

En Dt pénal surtt existe des faits justificatifs de nature a effacer l'infraction pénal. La légitime défense, et l'état de nécessité. DE tel fait justificatif peuvent-il également exonérer l'auteur du dommage civil de l'obligation de réparation ?

- Pr la légitime défense la cours de cassation a jugé que "la légitime défense reconnue par le juge pénale ne peut donner lieu devant le juge civil a une action en dommage et intérêt contre celui qui l'a rendu nécessaire." Décision du 22 Avril 1992. Dc la légitime défense est aussi un fait justificatif en Dt civil.

- Pr l'état de nécessité la solution est moins claire, déjà car elle est rarement reconnu au pénale. A lieu quand une personne provoque un mal pour éviter un mal plus grand encore. En Dt civil il n'y a pas eu de litige a se sujet, mais selon la plupart des auteurs l'état de nécessité ne fait pas disparaître l'obligation de réparé le dommage. Dc cela peut éventuellement faire disparaître la faute, mais cela ne délivre pas de l"obligation de réparer le dommage.

- Le fait de la victime n'est pas de nature a justifier l'illicéité de l'acte commis ou de l'abstention reprocher. le comportement de la victime peut éventuellement être qualifier de faute ayant contribuer a la réalisation du dommage, mais il n'efface pas l'illicéité d'un acte ou d'un comportement. Cela veut dire qu'en cas de faute de la victime il y aura partage de la responsabilité, la victime portera une partie du poids de la réparation de son propre dommage.

On a pu s'interroger sur le point de savoir si on ne pouvait pas faire jouer l'acceptation des risques dans certains cas. Cette th de l'acceptation des risques est que dans certaines hypothèses celui qui subi un dommage a peut-être accepté ce dommage. L'activité sportive du fait des risque qu'elle peut engendré appelle une délimitation plus spécifique des faits licites ou illicite. pr qu'une faute d'un sportif soit reconnu il faut qu'il y ait violation des règle du jeu, qu'elle soit volontaire et d'une particulière brutalité, décision du 8 Avril 2004.

Avec l'avénement des nouvelles technologies, des dommages graves et irréversibles sont apparus. Le besoin s'est alors fait sentir de réformer les conditions menant a une indeminisation. Ainsi aujourd'hui selon l'article 1382 ont est aussi responsable du fait que l'on a pas voulu

II. Une adaptation nécessaire

Après ces évolutions, malgré le respect des règles des accidents sont survenus et une évolution du besoin de l'élément intentionnel se sont faits ressentir, de même une révision de l'element d

A. Un élément intentionnel

L'élément subjectif du fait personnel tient a la cs que l'auteur avait de son acte au moment de son accomplissement. On distingue deux degré dans la cs de la fautes :

- 1er degré : un acte peut-être volontaire lorsque son auteur a eu cs de commettre cette acte, mais qu'il n'en a pas perçu toute les conséquences possible.

- 2ème degré : un acte peut être intentionnel du fait que l'auteur a voulu l'acte mais aussi ses conséquences. L'auteur a voulu causé un dommage a autrui

Pr engagé la responsabilité de son auteur, un acte ne doit pas nécessairement être intentionnel. L'article 1383 du code civil énonce bien que "Chacun est responsable du dommage qu'il à causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence."

Ainsi, celui qui agi par négligence ou imprudence, n'a aucune intention de créer un dommage. Mais même si il ne l'a pas fait exprès il peut-être déclarer responsable, c'est le quasi délit.

Le caractère intentionnel de l'acte le rend plus grave et souvent pénalement sanctionné, mais n'a pas d'influence sur la responsabilité civile de l'auteur. Dès 1804 aussi bien la faute intentionnelle de l'art 1382 que la faute d'imprudence ou de négligence de l'art 1383 permettent a priori d'engager la responsabilité civile d'un individu. Puisque l'étendu de la responsabilité est le dommage, il n'y a pas de différence au niveau du montant de la réparation entre l'acte intentionnelle et celui qui ne l'est pas.

Si ces éléments fondent le principe même de la faute, les évolutions demandé par une meilleur indemnisation ont amené la condition d'imputabilité à être revue.

B. Une disparition de la condition d'imputabilité

La capacité de discernement c'est-à-dire la capacité de discerné le bien et le mal, est appelée condition d'imputabilité ou l'élément morale de la faute. L'idée était de dire que le fait pouvait être moralement reprocher à son auteur, mais aussi que son auteur pouvait se le reprocher. Compte tenu de cette aptitude on considéré que n'avait pas la capacité de discernement deux catégories de personnes :

- les enfants en bas age.

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