Transport Maritime

société.................................................................. II. SWOT.................................................................................................. III. BCG..................................................................................................... IV. MC Kinsey........................................................................................... V. ADL.....................................................................................................

C ONCLUSION B IBLIOGR APHIE W EBOGR APH IE

17 19 19 20 21 23 23 24 25

27 32 33 34 35

3

ABRÉVIATIONS ET NOTES EXPLICATIVES Abréviations

- ACR - AfDB - AFTA - AIE - ALADI - ASEAN - BDI Baltic - BMI - CAREC centrale - CAF - CBP - CCNUCC climatiques - CCI - CESAP - CNUDCI international - CO2 - C-TPAT - DAES - DIS - DTS - ISO - Code ISPS portuaires - GNL - GPL Accord commercial régional Banque africaine de développement Association asiatique de libre-échange Agence internationale de l’énergie Association latino-américaine d’intégration Association des nations de l’Asie du Sud-Est Exchange Index Bureau maritime international Programme de coopération économique régionale pour l’Asie Coefficient d’ajustement monétaire United States Customs and Border Protection Convention cadre des Nations Unies sur les changements Chambre de commerce internationale Commission économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique Commission des Nations Unies pour le droit commercial Dioxyde de carbone Partenariat douane-commerce contre le terrorisme Département des affaires économiques et sociales de l’ONU Danish International Register of Shipping Droits de tirage spéciaux Organisation internationale de normalisation Code international pour la sûreté des navires et des installations Gaz naturel liquéfié Gaz de pétrole liquéfié

- BIMSTEC Initiative du golfe du Bengale pour la coopération technique économique multisectorielle - BMW Convention Convention internationale sur le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires - CEFACT/ONU Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques

4

I NTRODUCTION GENERALE

Bien avant d’avoir inventé la roue, l’homme avait découvert qu’il pouvait faire flotter des radeaux, des embarcations qui lui permettaient de se déplacer commodément et de transporter des charges de plus en plus lourdes. Activité plus ancienne que la plupart des autres modes de transport, le transport maritime présente cependant tous les caractères d’une industrie moderne, non seulement parce qu’il a toujours été largement ouvert aux innovations technologiques, mais également parce qu’il joue présentement un rôle indispensable dans l’acheminement du commerce international. Près des trois quarts du tonnage total des marchandises qui sont échangées chaque année dans le monde utilisent la voie maritime. Composante vitale du développement économique mondial, le transport maritime a conservé l’héritage d’une multitude d’usages, de règles juridiques propres et de principes d’organisation qui se sont élaborés au fil des siècles et dont certains marquent encore profondément son fonctionnement actuel. Cette particularité accrédite souvent l’opinion selon laquelle le transport maritime serait une activité en train de disparaître ou même dépassée, idée que son importance économique présente et l’enjeu géopolitique qu’il constitue suffisent à démentir.

5

P ARTI E I : H ISTO RIQUE

ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE

Historique et principes de base

Les transports se sont d'abord opérés à l'aide de l'eau, le long des littoraux et des fleuves et rivières navigables où s'établit la plus grande partie de la population. Sur les continents, ils font d'abord appel au portage à dos d'animal, ou d'homme, puis au roulage sur des chariots. Cette technique rudimentaire nécessite cependant une infrastructure minimale pour que les possibilités de roulement soient suffisantes (voies romaines). Les animaux constituaient l’unique moyen de traction. Cette situation dura pendant des siècles, jusqu'à l'utilisation de la machine à vapeur. La navigation maritime constitue le premier système de transport. Premières étendues concernées : les mers fermées. Le transport maritime se développe donc d’abord en Asie du Sud-est, en Méditerranée et dans l'Europe du Nord-Ouest. Le commerce maritime remonte aux activités des armateurs phéniciens. Ils assuraient le transport des marchandises en Méditerranée sur leurs propres navires. Leurs méthodes furent adoptées par les marchands grecs et romains, puis appliquées par les puissances maritimes du Moyen Âge à nos jours. De 1300 à 1500, les Vénitiens étaient à la tête d’une puissante flotte marchande qui servait exclusivement les intérêts des marchands et de la cité. A partir de 1600, et jusqu’à 1650, les Hollandais occupèrent la première place du commerce maritime, en assurant un service d’affrètement au voyage autour du globe pour les marchands d’Europe occidentale. La navigation maritime connut un premier saut technologique avec l'apparition - au XIXe siècle - de la machine à vapeur. Elle permit en effet d'accélérer les transports sur l'eau en s'affranchissant des contraintes naturelles (Vents et courants) pesant sur les routes maritimes. Cette évolution technologique apporte une évolution des pratiques maritimes. Jusqu’au XIXe siècle, les navires étaient propriété du marchand ou de la société commerciale. La messagerie maritime n’existait pas. En1818, il a vu le jour le premier service régulier de messagerie maritime entre New-York et Liverpool. A partir de 1830, les infrastructures portuaires se sont développées. Des bassins sont alors creusés dans les ports. Ces bassins offrent des dimensions inconnues jusqu'alors, de l'ordre du kilomètre en longueur. Les premiers éléments des paysages portuaires se développent également (grues, entrepôts, marchandises en vrac sur les quais, voies ferrées) en continuité directe avec la ville portuaire (Bassins nord à Marseille, Botlek à Rotterdam). Deuxième moitié du XIXème siècle : progrès technologiques et mondialisation En 1869, on a assisté à l’ouverture du canal de Suez, et en1886, il est apparu le premier vapeur conçu comme cargo-citerne de haute mer (le Glückauf, construit en Grande-Bretagne). Port en lourd (Cargaison, vivres, carburant, passagers et équipage) de 2 740 t. Vitesse de 11 nœuds (32 km/h).En fin du siècle, la turbine à vapeur a été inventée. En 1903, le Wandal, un vapeur naviguant sur la Volga, était propulsé par le premier moteur Diesel installé sur un navire. Le navire danois Selandia fut le premier vaisseau de 6

haute mer à être équipé d’un tel moteur, en1912. Et c’est en 1914 que le canal de Panama a été percé. Après la Première Guerre mondiale, mise au point de la propulsion turboélectrique. Au cours de la Seconde Guerre mondiale, la soudure a remplacé les rivets dans la construction navale. Depuis les années 1950, trois évolutions majeures : la disparition du trafic océanique régulier de voyageurs, le gigantisme des navires et des installations portuaires, la spécialisation des navires et des équipements de manutention. En fin des années 1950, l’apparition des navires porte-conteneurs qui permettent l’articulation de l’industrie des transports routiers et du transport maritime de haute mer. Ces navires très spécialisés peuvent décharger et charger en une journée. En 1956, la société Sea-Land Service inaugure l’exploitation de son service de New York à Houston (Texas). Le droit maritime se construit Jusqu’au début du siècle, la mer était une zone de non droit. Au XXème siècle, de nombreux traités et conventions vont être ratifiés pour accroître la sécurité de la vie pour préciser les droits et les obligations des États. Création de l’International Iceberg Patrol, en 1913, à la suite du naufrage du Titanic. L’International Load-Line Convention de 1930 réglemente le chargement en fonction de la taille, de la cargaison et de l’itinéraire du navire. Convention de Bruxelles du 25 août 1924 pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement. La Convention internationale pour la sécurité de la vie en mer, qui régit la construction navale, est ratifiée en 1936. En 1986, l’Europe adopte une série de quatre règlements importants (n° 4055 à 4058/86) visant à libéraliser les transports maritimes, à fixer les règles de concurrence.

I.

Réglementation du transport maritime international

Parmi les nombreuses conventions qui régissent le transport maritime international, nous avons principalement retenue trois conventions qui s’intéressent particulièrement au contrat de transport maritime (droits et obligations des parties au contrat), aux titres de transport maritime et à la gestion des avaries communes. Cette rubrique s’élargie ensuite sur la présentation de règles diverses sur le statut des unités de transport, l’immatriculation des véhicules