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Article 16 De La Constitution dissertations et mémoires

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Dissertations gratuites et de Recherche : 19 675 Article 16 De La Constitution dissertation gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 10 Juillet 2015
  • Puissance Economique De L'Ue

    taires capables de gérer des Etats qui font de l’Union Européenne un pôle émetteur des investissements, et également récepteur. - l’€ concurrent du dollar, continue à confirmer la puissance financière de l’Europe. Les activités commerciales de l’Union Européenne lui permettent de jouer un rôle majeur dans le commerce international. Elle est à la fois exportatrice de produits manufacturés à haute valeur ajoutée, et de services. Elle importe des produits manufacturés à faible valeur ajoutée. -

    1 042 Mots / 5 Pages
  • Structure De La Constitution Américaine

    invalider des parties du texte qui figurent avant lui, mais celles-ci demeurent écrites dans la constitution. Le cas le plus net est le XXIe amendement, qui abroge purement et simplement le XVIIIe (prohibition). Le XVIIIe amendement continue pourtant à figurer dans le texte de la constitution.

    355 Mots / 2 Pages
  • Cours De Droit Public

    préétablies. Cette définition sommaire permet de différencier le droit d'une autre notion proche : la morale. La morale est proche du droit puisqu'elle consiste également en un ensemble de règles impératives. Mais la différence réside dans le caractère de la sanction : la sanction morale est intérieure et psychique ; la sanction du droit est organisée par la société, elle est le fait d'institutions administratives et juridictionnelles, et peut prendre la forme de la

    9 604 Mots / 39 Pages
  • Droit Des Obligations

    d'argent) soit une obligation en nature. --> D'autres classifications * On doit envisager la nature de l’obligation, on s'intéresse à son contenu (ex : obligation de soins par le médecin, de livraison, etc.) Il y a autant d'obligations envisageables que d'initiatives humaines. * On peut s’intéresser à l’étendue de l’obligation, c'est à dire considérer sa portée parce que dans certains cas, les contrats peuvent comporter plusieurs obligations. * Il y a l’obligation de moyen

    10 250 Mots / 41 Pages
  • Fiche De Renseignement

    |Kiabi | La clientèle du point de vente est à la fois Hédoniste ainsi qu’Oblative. |Les motivations d’achats | | |Sécurité : |C’est vis à vis des produits afin qu’ils soient en parfait état de | | |vente. | | | | |Argent : |Le magasin à une politique de vente en ce qui concerne les produits,| | |elle pratique des prix bas en rapport avec le pouvoir d’achat. | | | | |

    9 758 Mots / 40 Pages
  • Economie De L'information Et Des Contrats

    ationalité limitée : limites imposés par la capacité humaine de trouver la solution optimale dans des problèmes très complèxes. probémes informationnels : une des parties peux disposer d’informations privée pertinentes susceptibles d’empêcher l’accord. 8 / 49 Les problèmes de motivation pourraient être resolus en si le contrats étaient toujours complets. Un contrat complet spécifie un résultat pour chaque éventualité possible : les agents doivent connaître la situation réelle, ce que le contrat spécifie dans ce

    3 267 Mots / 14 Pages
  • L'Habilitation À Diriger Des Recherches

    s collègues de l'IBCP, nombreux sont ceux qui sont maintenant des amis, pour leur bonne humeur (parfois un peu poil à gratter). Bien évidemment dans un domaine qui se doit d'être à l'interface sont associés à mes remerciements les biologistes (secs ou humides) avec qui j'ai eu l'occasion de collaborer. SOMMAIRE CURRICULUM VITAE........................................................................................................................................................ 1 COLLABORATIONS MISES EN ŒUVRE.................................................................................................................... 2 INTRODUCTION................................................................................................................................................................... 3 I.1. CONTEXTE...................................................................................................................................................................... 3 I.1. BASES DE DONNÉES GÉNÉRALISTES EN BIOLOGIE ......................................................................................................3 I.2. BIOINFORMATIQUE STRUCTURALE

    8 410 Mots / 34 Pages
  • Espace De Socialisation

    donc propres à chaque culture mais certaines peuvent être universelles, (l’interdit de l’inceste par exemple, même si l’on peut trouver dans certaines cultures quelques variantes). Nous pouvons dire que ces normes sont les règles de conduite, qui orientent le comportement des individus conformément aux valeurs de la société à laquelle ils appartiennent. Ce sont des « valeurs en acte ». Ces règles peuvent provenir de l’usage et de la coutume (normes sociales) ou bien

    2 132 Mots / 9 Pages
  • Demain Des L Aube

    dresse à sa fille Léopoldine, disparue quatre ans plus tôt, et dont il commémore la mort dans un pèlerinage annuel entre Le Havre et Villequier, le village de Normandie où elle s’est noyée et où elle est enterrée. La date réelle d’écriture est le 4 octobre 1847 : Victor Hugo l’a modifiée en « 3 septembre », veille de l’anniversaire de la mort de sa fille. Pauca meae est en effet une reconstruction artificielle qui

    2 325 Mots / 10 Pages
  • Marché De L'Écotourisme

    uits, détente ; - pour le tourisme individuel : contrairement au tourisme de masse, les clients recherchent la tranquillité, besoin de différentiation. Le tourisme d’affaire a pour but de souder les équipes professionnelles et de les motiver en leur présentant de nouvelles approches de leur métier à travers des conférences, séminaires… 1.2. Les acteurs du secteur 1.2.1. Approche qualitative La demande Les clients des voyages d’agrément sont de toutes catégories socioprofessionnelles (enseignants, cadres, professions libérales,

    7 026 Mots / 29 Pages
  • La Grèce, Élèment Pertubateur De L'Europe

    e des mesures ‘courageuses‘ , pour réduire son déficit budgétaire et sa dette. Le gouvernement, mets immédiatement en place un plan de rigueur et de réduction des dépenses publiques, pour cela il diminue de 10% les dépenses de l’Etat ainsi que des primes du secteur public. Il recule également l’âge de la retraite. Il supprime notamment des bonus dans le secteur bancaire public. Le gouvernement mais aussi fin aux embauches dans le secteur public, mais

    1 011 Mots / 5 Pages
  • L'arrête Des Comptes

    obligations de fond et de forme prévues par les prescriptions comptables et fiscales. 1  La date de clôture des comptes est celle prévue dans les statuts de la société et représente la fin de l’exercice social. Lorsque l’exercice social correspond à l’année civile, cette date est le 31 décembre. 1 BIP N° 111 février - mars 2002 Dans ce contexte, il est particulièrement important de réaliser des contrôles de cohérence des comptes permettant de

    9 225 Mots / 37 Pages
  • Lettre De Motivation

    d’apprendre à travailler avec rigueur et sous pression, je suis donc encore plus décidé à m’impliquer totalement et à m’investir dans ce nouveau parcours si vous m’offrez la chance d’intégrer ce cursus. Je me tiens à votre disposition pour vous rencontrez à votre convenance. En espérant que ma candidature retienne toute votre attention, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de ma haute considération.

    367 Mots / 2 Pages
  • Etude De Marché : Consoles De Jeux

    one géographique plus importante. Une crise économique débute souvent par un krach, mais ses répercussions sont plus larges : la période de récession alors engagée se traduit souvent par une montée du chômage, de nombreuses faillites, des tensions sociales et souvent par des baisses de salaire et de pouvoir d'achat. Les crises économiques se manifestent partout où une autorégulation fait défaut. La monnaie, excellent régulateur des sociétés rurales ou nomades, ne joue plus de rôle

    3 826 Mots / 16 Pages
  • Variation De Vitesse

    n [pic] Avec : - ns : vitesse de synchronisme, en tour par seconde (tr/s) - p : nombre de paires de pôles - f : fréquence d’alimentation du moteur, en Hertz (Hz) Une autre relation se déduit de la précédente : [pic] Ωs : vitesse angulaire du champ résultant, en radians par seconde (rad/s). Exemple 1 : Un moteur 4 pôle alimenté par le réseau EDF. La fréquence d’alimentation est de 50 Hz [pic]

    2 401 Mots / 10 Pages
  • Socle Commun Des Compétences

    ançaise • Respecter les autres et les règles de vie collective (politesse, communication…) • Pratiquer un jeu ou sport collectif • Appeler les secours auprès d’un adulte Compétence 7 : autonomie et initiative • Ecouter pour comprendre, interroger, répéter, réaliser un travail • Echanger, questionner, justifier un point de vue • Travailler en groupe, s’engager dans un projet • Conduite motrice : courir, sauter, lancer • Se repérer dans son environnement proche • Respecter les

    998 Mots / 4 Pages
  • Possibilité De Jumelage Brême Toulous

    unes et régions d'Europe (CCRE) firent partie des pionniers d'une Europe unie et donc plus forte. En 1957, Jean-Marie Bressand, connu pour avoir créé l’association internationale Le Monde Bilingue en 1951, crée La Fédération mondiale des villes jumelées à Aix-les-Bains. La Fédération mondiale des villes jumelées est une association de collectivités locales, réparties dans plus de 80 pays, particulièrement en Europe, Afrique et Amérique latine, aujourd'hui intégrée dans l'organisation internationale Cités et Gouvernements locaux unis.

    3 445 Mots / 14 Pages
  • Convention Club De Remise En Forme

    tive correspondant à l'activité principale de la base de loisirs, en principe celle de l'animation. Les structures de type MJC, maisons de quartier, maisons pour tous, amicales laïques, foyers ruraux, ne relèvent pas habituellement de la convention collective nationale du sport. Pour les autres entreprises à but non lucratif exerçant à la fois des activités relevant des champs de l'animation et du sport, la convention applicable est déterminée par le rapport entre le nombre d'heures

    383 Mots / 2 Pages
  • Boris Vian Histoir Des Arts

    « monsieur le Président »

    381 Mots / 2 Pages
  • Théorie Des Organisations.

    ......................... 22 VII] Le travail des cadres ......................................................................................................... 23 I] Théories des organisations 1 - Frederick Winslow Taylor Ingénieur américain, ingénieur en organisation, mais il démarre sa carrière en tant qu'ouvrier qualifié, ce qui à l'époque est déjà un rang élevé, il va dans différentes entreprises (normal pour l'époque : on va là où la rémunération est la plus intéressante), il travaille dans des fabriques où il va en même temps observer les ouvriers :

    9 756 Mots / 40 Pages
  • A L'Ouest Rein De Nouveau

    n• la propagande avec les manifestations de masse, le contrôle de la presse, de la radio, la censure donc. Le personnage de Garbitsch (« ordure », « pourriture » en anglais) en est l’illustration. • Le culte de la personnalité, celle d’Hitler mais aussi de Mussolini que Chaplin choisit de ridiculiser. Pour ce faire, il s’est soigneusement documenté en regardant des discours d’Hitler ou le film de Leni Riefenstahl le Triomphe de la Volonté. L’un

    870 Mots / 4 Pages
  • Note De Synthese Stage

    r l’entreprise .............................................................................. 4 B. GROUPE Y ........................................................................................................ 4 1. Fiche d’identité du groupe ........................................................................................ 4 2. Historique du groupe ................................................................................................ 5 3. Organisation interne ................................................................................................. 5 Organigramme .............................................................................................................. 5 Spécificités organisationnelles du groupe ......................................................................... 6 Avantages organisationnels ................................................................................................ 6 4. Approche micro-économique du groupe .. ........ .......................................................... 6 Le secteur d’activité et le métier du groupe ..... ..................................................................... 6 Approche théorique du groupe ..... ....................................................................................... 6 5. Positionnement particulier du groupe Y ............................................................. 6

    4 848 Mots / 20 Pages