Cas Pratique Nullité De Mariage

ssistance. Cette article precise que les époux sont ( on utilise sont mais pas est car c'est pluriel) obligé de cohabiter. Une communauté de vie introduit un devoir essentiel du mariage; car le législateur considère qu'il n'existe pas mariage sans communauté de vie. Cela implique que les époux ont un obligation d'une cohabitation matérielle qui entraine tout simplement pour les époux de vivre sous le même toit.

En effet, Selon la jurisprudence du 22 juin 1978 d'Aix en Provence «Le refuse de cohabiter constitue une faute dont aucune texte n'indique qu'elle serait exclue du champ d'application de l'art 1382 civique et il est donc possible d'agir en réparation de ce chef» ( Remarque: Si tu mets «Selon» au début de ta phrase, tu ne mets pas «souligne que» avant de cité l'article).

Selon la jurisprudence, monsieur a refusé de regagner le domicile conjugal constitue une faute suite une proposition de son épouse.

Selon la jurisprudence, le fait que M. Bernard a refusé de regagner le domicile conjugal après la proposition de son épouse, cela est considéré comme une faute.

Par contre, selon l'art 212 «les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance».

Dans cette situation, Madame Bernard n'a pas respecté les devoir de secours; car elle a refusé «un seul «e» » d'aider son mari à payer le loyer et de lui fournir le moyen de se nourrir et de ce vêtir. Mais cependant, Madame Bernard n'est pas contrainte d'aidé son mari, puisque celle-ci a quitté le domicile conjugal volontairement.

En plus elle a proposé à son mari de regagner le domicile conjugale (pas de «e» sur conjugal car c'est le domicile) pour mener à nouveau une vie confortable.

Cette raison n'est pas considéré comme une faute.

Selon la jurisprudence de Bordeaux du 1 octobre 1992 indique que « Le refus de l'épouse de se prêter à une fécondation in vitro n'est pas constitue une cause faute ne constitue pas une cause de divorce»

(si tu mets «Selon» tu ne mets «indique que». Choisi entre les deux).

Soit tu mets : Selon la jurisprudence de Bordeaux du 1 octobre 1992 « Le refus de l'épouse de se prêter à une fécondation in vitro n'est pas une cause de divorce». Soit, La jurisprudence de Bordeaux du 1 octobre 1992 indique que « le refus de l'épouse de se prêter à une fécondation in vitro n'est pas une cause de divorce).

Dans cas la, Madame Bernard a refusé une tentative de fécondation artificiel, cela n'est pas considéré comme une faute selon la jurisprudence. En plus elle a essayé 5 inséminations artificiels et à quatre implantations, cela montre que Madame a volontaire une fondé une famille a envie de fonder une famille.

Madame Bernard peut veut demander le divorce aux torts exclusifs de son époux; car celui ci a quitté le domicile conjugal volontairement. En plus il a refusé de regagner le domicile conjugal. Cela peut être aussi considère comme une faute au devoir de cohabiter car le mariage constitue une obligation de cohabitation. Alors, elle peut demander le divorce aux torts exclusifs de son époux. Mais le juge souverain doit déterminer que toutes ces fautes sont graves ou pas.

Par contre, Monsieur Bernard ne peut pas demander le divorce aux torts exclusifs de son épouse avec les raisons qu'il a mentionné précédemment et la jurisprudence de Bordeaux souligne que le refus de l'épouse de se prêter à une fécondation in vitro ne constitue pas une faute. Et le fait que Mme Bernard a refusé d'aider son époux, mais elle lui avait proposer de regagner le domicile conjugal, ne constitue pas une faute.