Methode Du Commentaire d'Arret

/en elle-même :

a) Par les defignitions :

Mettre les defignition de la solutions de droit les termes importants juridique

Exemple : loi/contrat/ordre pub…..

b)par la synthese :

-comprendre et reformules avec les termes les plus importants la solution de droit

-general pas designer seulement pour le cas ;

-phrase simple (pas de paraphrase)

2/par rapport au passé :

a) Le passé legislatif :

-Regarder dans la code civil si il n’y avait pas une loi avant celle qui est appliqué

Exemple :

1er loi 1804 2eme sur le meme sujet qui modifie cette 1984

Si aucun indice loi qui date de 1804

Indiquer quel est l’article et se qu’il dit

b) Le passé jursprudentiel :

Toujours presiser quels est l’arret rendut par les differents cour de cass

Si c’est la meme descison qui est rendut c’est un arret d’application

si c’est une descision differente qui est rendut c’est un arret de revirement

si c’est la premiere fois que la descison est rendut alors c’est un arret de principe

premiere descision

-toujours par rapport a la solution de droit et touver les arg valable

-exposé le pricipe si la loi s’applique

-donné le jugement rendu par la cour de cassation anterieur ajouter d’autre qui ont rendut la meme descision

Deuxieme descision :

-exposé des cas exceptionels

Donner le jugment rendut par la cour de cass anterieur ….

-tjrs par rapport a la solution de droit

3/ par rapport au futur :

a) Par rapport au futur legislatif :

loi posterieur a celle qui est appliqué

b) Par rapport au futur jurisprudentiel :

La meme chose que pour le passé jurisprudentiel

Presciser quel arret c’est .

4/par rapport aux domaines voisins :

3 domaines voisins au minimum

Domaine propre pas une question

Elle est lié a l’arret

Phrase simple qui ne depasse pas deux lignes

Pour trouver les domaines voisins on decline les mots pp du domaines propre et on repond a la question grace aux jurisprudence du code civil

Repond tjrs avec la solution serait elle la meme si …. ?

Exemple :

Voir correction

B/ expliquer la solution :

1/par des arguments de logique juridique :

a)pour :

solution qui vont avec la solution de la cour de cass

-expliqué par des these doctrinale :

exemple : de paul roubier avec l’article 2 expose la these sur le principe d’application de la loi

-expliqué par de la jurisprudence :

-utilisé la deduction l’induction …..

b)contre

solution qui vont a lencontre de la solution donné par la cour de cass

meme chose que pour

2/ par des argument d’opportunité :

a)Pour :

argument eco, sociaux , influence sur le monde la desicion et pourquoi elle a été prise et que la descision est bonne

b)contre :

arg eco sociaux , influence nefaste sur le monde de la desicion

c/ apprecier la solution :

a) Dans son ensemble :

Avis sur la solution de droit en general l’influence