Cours sur le droit civil

Introduction :

La branche du droit régie le rapport entre particulier.

La branche la plus ancienne et le droit civil vers laquelle se trouve par défaut c’est lui qui poses les principes dans le droit privé. Le droit civil supplétif.

Le droit civil se trouve dans le Code Civil.

Le Code Civil comprend 4 livres :

1/ Les personnes

2/ La propriété - Les biens

3/ Les obligations

4/ Les sureter

Le droit civil des personnes est le programme de la première année.

Il va falloir étudier ce qu’on appelle la personne ; la personnalité juridique (1er semestre).

2ème semestre, on étudiera la famille et l’enfant.

Nous allons étudier l’attribution et à quoi sert la personnalité juridique.

Personne morale qui ont une personnalité juridique

Quels sont les sources du droit civil ?

Droit civil des personnalités dans le code civil.

On trouvera la loi ; le législateur fixe les règles concernants les personnes.

Loi du 18 novembre 2016 « dite loi sur la justice du 21ème siècle ».

Il y a pas des lois, mais il y'a aussi des ordonnances qui peuvent intervenir à la place d’un lois.

Le tribunal de grande instance est compétant pour le droit des personnes.

Les majeures protéger (Le droit des personnes représentant 35% d’activité des tribunaux en Français). Il y'a peut d’Appel car la plus part des litiges sont régler dès la 1er instance.

La personnalité juridique :

On distingue les personnes d’un côté et les biens d’un autre. La catégorie par défaut est celle des biens.

Distinguer la personne et un bien, ces distinguer le sujet de droit.

Le bien est un objet de droit, il est passif, il ne crée pas les relations publics, il les subits.

Ex : Paul (sujet) achete une maison (passif; la maison subit).

Une personne est créer alors qu’un objet appartient.

A l’origine, la personne désigne un masque que les acteurs portaient dans l’antiquité.

Aujourd’hui, la personne désigne un individu.

Le mot a fini par se créer un masque tel que la personnalité juridique.

La personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire de droit et d’obligation. L’aptitude à agir, à vouloir, à exprimer une volonté.

Art 1242 ; Code Civil « a voir »!

On aura des antiquités qu’on aura du mal à classé entre le mal et le bien. En doctrine, on estime que toute antiquité est un bien jusqu’a prouver le contraire. Ex : Biens (Animal est un bien, l’enfant à naître, le cadre n’est pas une personne, la nature n’est pas une personne, les robots, les extraterrestres ne sont pas des personnes).

Titre 1 : L’attribution de la personnalité juridique.

L'attribution de la personnalité juridique est reconnu aujourd’hui de plein droit à travers les êtres humains. Tout les hommes et toute les femmes sont des sujets de droit.

Art 1 DDHC : Les Hommes naissent et demeure en droit mais également en devoir. Il y'a pas que les personnes physiques mais aussi les personnes morales, ce sont les mêmes.

Chapitre 1 : Les personnes physiques

Tout les êtres humains sont des personnes physique, toute les personnalités ont la personnalité juridique. Ex : Un esclave est un bien ( en France l’esclavage a été aboli en 1848 ).

L’esclavage est interdite pénalement. Définition : C’est une personne sur laquelle on exerce un droit de propriété.

Il existe aujourd’hui dans 167 pays l’esclavage (la Russie, l’Inde, le Pakistan, la Mauritanie…)

L’Etat Islamique a rétabli l’esclavage en 2014.

Tous les être humains ont la personnalité juridique de leur naissance jusqu’a leurs morts.

Section 1 : Le début de la personnalité juridique

La personnalité juridique commence à la naissance, elle doit être déclarer ( document officiel qui servira de preuve ; l’acte de naissance ).

Le principe est qu’on acquière la personnalité juridique à la seconde de la naissance.

I-) La simultanéité entre l’acquisition de la personnalité juridique et la naissance.

A-) La naissance de l’enfant vivant et viable

1-) La déclaration en mairie (forme)

La déclaration en mairie est une forme pour avoir la preuve de l’enfant. Cette forme est obligatoire, ne pas déclarer en mairie est puni pénalement. Art 55 du C.Civil « Un enfant doit être déclarer en mairie ».

Le délais de la déclaration à été rallongé de 5 jours à compter de l’accouchement.

La loi prévoit des délais plus long qui seront de 8 jours dans d’autres communes qui sont éloignés de la mairie.

A ce jour, on compte,15 communes situés en Guyane. Le délais est porté à 30 jours pour les Français née à l’étranger.

- Si la personne rate le délais, la loi prévoit une séance de rattrapage (recourt à un juge ; les parents doivent saisir un tribunal de grande instance , l’enfant aura un jugement à la place d’un acte de naissance). Jugement supplétif.

- Tout individu qui trouve un enfant doit le déclaré en mairie.

« La loi permet d’accoucher sous X ».

2-) Les deux conditions de fond (cumulatives)

Il ne suffit pas d’être déclarer à la mairie.

La coutume continent 2 conditions : 1/ Être née vivant — 2/ Être viable

Être vivant c’est respirer de manière autonome, son coeur bat, il est vivant , le signe le plus évident est que l’enfant crie.

En plus d’être vivant l’enfant doit être viable. Il doit être doté de tout les organes vitaux. Les organes sont nécessaires pour respirer et être vivant.

Ce critères de la viabilité, on le retrouvera dans certain art du Code Civil.

N° d’Article : 79-1 ; 311 ; 312

; 318 ; 725 ; 906.

Il est rare qu’un enfant ne soit concerner comme non viable.

La plus part du temps cela concerne les grands prématuré. Il y a pas beaucoup de jurisprudence.

Les médecins s’appuis sur des critères de l’OMS. Enfants viable que s’il pèse 900g ou s’il reste 5 mois en gestation.

B-) L’état civil des nouveau-nés décédés

Le législateur est intervenu en 1993 et il a créer dans le C.Civil l’article 79-1 à 2 alinéa. On verra d’abord le 2 puis le 1.

1-) « L’enfant (né) sans vie »

Juridiquement un enfant sans vie ces un enfant qui était mort dès la naissance ou un enfant mort vivant. Sa peut être un enfant qui est née vivant mais non viable. Jamais acquis la personnalité juridique, jamais connu personne, il est resté un bien. Le législateur a créer un acte de l’enfant sans vie. « On peut adressé un acte de l’enfant sans vie sans pour autant avoir un enfant sans vie ».

L’enfant sans vie n’a pas de nom de famille, de patrimoine et aussi de filiation.

2-) L’enfant mort précocement

L’enfant meurt dans les premières heures ou jours de ça vie. Il faut produire un certificat de décès pour prouvé que l’enfant état bien viable à la naissance.

II-) La rétroactivité de la personnalité juridique dans l’intérêt de l’enfant simplement conçu

A-) L’existence d’un tempérament

Il existe une règle écrite qui est toujours en vigueur aujourd’hui.

« Une coutume ; une maxime »

1-) « L’adage » infans conceptus pro nato habetur quoties de commodis ejus agitur

« La coutume »

L’enfant

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