Histoire Du Droit L1 dissertations et mémoires
Dissertations gratuites et de Recherche : 2 395 Histoire Du Droit L1 dissertation gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Pourquoi lire des histoires ?
en. La cruauté et l’émotion Mais dans un conte, il n’y a pas que la bonté, la beauté, la douceur, il y a aussi la cruauté. Le sang coule parfois à flots, il y a des ogres et des dragons qui dévorent, des sorcières qui jettent des sorts, des parents qui abandonnent leur enfant. L’enfant a peur très souvent, mais il aime avoir peur.. éprouver des émotions fortes ; L’enfant admire d’autant plus son héros
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L’histoire, les sources et le contentieux du travail
règles. Le droit du W c’est un droit extrêmement marqué par l’ordre public, on l’appelle l’ordre public social. L’ordre public est fixé par l’Etat, la caractéristique principale de l’ordre public est que l’on ne peut pas y déroger. Même si les parties sont d’accord elles ne peuvent pas changer la règle, elles sont obligées de s’y soumettre. (Ex : limitation de vitesse). L’ordre public social est un ordre protecteur. Dans le droit du travail, les
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Droit civil des obligations
ère deux obligations de donner, le vendeur a l’obligation de transférer la propriété du bien à l’acheteur ; l’acheteur a aussi une obligation de donner : transférer la somme d’argent due au vendeur. Les obligations de faire portent sur les services : obligations qui impliquent un fait positif imposé au débiteur, elles impliquent l’accomplissement d’une prestation. Obligation d’une prestation quelconque. EX : obligation qui pèse sur un salarié, obligation de faire son travail, obligation de
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En quel sens peut-on dire que l'historien "fait" l'histoire ?
es faits. 2) les événements, les actes, les faits du passé, cad la mémoire des hommes.
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Voltaire - histoire des voyages de Scarmentado
ir dans cette fin de voyage ? II La sagesse du récit : un dénouement dérisoire.A/ L’extériorité légitimante : se déplacer pour comprendre. Voir le principe du voyage au XVIII°s qui est d’aller voir ce qui se passe ailleurs pour mieux comprendre et juger là où l’on vit. Le capitaine nègre apparaît ainsi comme une figure topique (=récurrente en littérature) du vieux sage.B/ Une argumentation par l’absurde, mais dans un monde absurde : ici réside
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Droit International Public
tre les Etats. Définit le droit des gens comme l’ensemble des règles que la raison naturelle établit entre les peuples. Les autres théologiens affirment qu’il s’agit d’un ensemble de règles applicables entre les hommes. Francisco Suarez (professeur de philosophie et de théologie) : l’unité fondamentale du genre humain constitue le fondement de la communauté internationale. Le droit des gens se distingue du droit naturel car il est lié à l’appréciation et à la volonté des
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Droit Du Travail
du droit du travail. Le droit du travail n’intervient que lorsque la relation de travail présente une particularité dominante. Il faut que le travail soit accompli sous la subordination d’autrui. Les règles de droit du travail ne règle pas l’ensemble de l’activité humaine mais uniquement le travail juridiquement subordonné. On peut retenir la définition de Gérard Couturier selon laquelle le droit du travail est celui qui régit l’ensemble des relations juridiques liées au travail salarié.
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Histoire
basant sur la totalité des évènements. Tout en restant fidèle à un évènement donné, à son déroulement, l’historien peut, en en donnant une vision trop personnelle, influencer la façon dont sera perçu cet évènement par le lecteur. Chaque détail a son importance, et chaque détail omis ou rajouté peut engendrer un point de vue différent de la part de chaque lecteur, ce qui fait qu’une même réalité historique ne sera pourtant pas perçue de
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Droit Comunautaire
aux du travail, les tribunaux de commerce qui existent dans certains Etats comme le Congo, la Centrafrique et le Mali; - en appel: les cours d'appels ; - en cassation, la Cour de cassation lorsque la cassation n'est pas confiée à une chambre spécialisée de la Cour suprême. En matière répressive, l'on distingue généralement les crimes confiés à la cour d'assises ou à des chambres criminelles, les délits relevant des tribunaux correctionnels et les contraventions
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Histoire de l'Algérie
4.5.14 Dynastie Mérinide (1258 à 1465) 4.5.15 L'arrivée des Andalous et des Morisques 4.5.16 L'occupation espagnole au XVIe siècle 5 Époque moderne 5.1 Période ottomane (1515 à 1830) 5.1.1 Régence d'Alger (1515 à 1830) 5.1.2 Époque des Beylerbeys : (1515 à 1587) 5.1.3 Époque des Pachas: (1587 à 1659) 5.1.4 Époque des Aghas : (1659 à 1671 ) 5.1.5 Époque des Deys : (1671 à 1830) 5.2 Zones géographiques non dominées par les Ottomans
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Droit sociale de tourisme
es textes : Le contrat de travail doit respecter le règlement intérieur. Le règlement intérieur doit respecter les usages. Les usages doivent respecter les conventions collectives. Et ainsi de suite … qui doivent tous respecter les conventions internationales. Système pyramidal = C’est le même principe intellectuel pour tous les pays sauf que les lois ne sont pas les mêmes. Organes du droit social En France, le Code du Travail est extrêmement favorable aux salariés. Aucun
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Christian Byk, « L’euthanasie en droit français »
traitement curatif. Ils ne hâtent ni ne retardent le décès, leur but est de préserver la meilleure qualité de vie possible jusqu’à la mort. Nouvelle mission du service public de la santé, les soins palliatifs sont progressivement devenus partie intégrante du droit à la santé. Le texte fondateur des soins palliatifs en France est la circulaire du 26 août 1986 relative à l’organisation des soins et à l’accompagnement des malades en phase terminale, elle
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Droit individuel du travail
du poste proposéau salarié Il importe pour le salariéque cette fonction soit dé . crite de manière relativement précise. En effet, lorsque tel sera le cas, le salarié pourra refuser l’exécution de toute tâ non pré au contrat sans risquer un licenciement pour faute. che vue - Le lieu d’exécution du travail (voir le point sur les clauses de mobilité) - Le temps de travail - La rémunération. Soit un salaire horaire, soit un salaire
8 220 Mots / 33 Pages -
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Sanctions civiles et sanctions pénales de la règle de droit
ctionnée par des sanctions contraignantes et réparatrices. Les sanctions civiles contraignantes sont au nombre de 5. Effectivement, nous pouvons relever la saisie, l'exécution en nature, le droit de rétention, l’exception d'inexécution et enfin, l'astreinte. A propos des sanctions civiles réparatrices, nous pouvons constater qu'il existe là aussi, différentes sanctions. La première sanction étant la nullité. Ensuite, vient la résolution et la résiliation, puis pour finir, la troisième sanction, étant le dommage-intérêt. B) Les différentes sanctions
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La Privatisation Des Sociétés d'Etat En Droit Ivoirien
aux partenaires privés nationaux, parfois eux-mêmes assistés par l'Etat. Le nombre et le poids des entreprises ou sociétés publiques et para-publiques atteignent leur apogée au début des années 80 .On estime alors que leur effectif s'élève à environ 1.500 en Afrique noire francophone, et plus encore en Afrique du Nord, comparé au cas français: 3.000 environ pendant la même période. Les données relatives sont plus explicites: au Maroc, les 700 entreprises publiques représentaient alors 17
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La Privatisation Des Sociétés d'Etat En Droit Ivoirien
aux partenaires privés nationaux, parfois eux-mêmes assistés par l'Etat. Le nombre et le poids des entreprises ou sociétés publiques et para-publiques atteignent leur apogée au début des années 80 .On estime alors que leur effectif s'élève à environ 1.500 en Afrique noire francophone, et plus encore en Afrique du Nord, comparé au cas français: 3.000 environ pendant la même période. Les données relatives sont plus explicites: au Maroc, les 700 entreprises publiques représentaient alors 17
10 085 Mots / 41 Pages -
Histoire du rock
que latine. Depuis, le rock est maintenant devenu un style de musique puissant et très varié. Un groupe de rock : La plupart des groupes de rock sont composés d'un guitariste électrique, d'un chanteur principal, d'un bassiste et d'un batteur, ce qu’on appelle un quartet. Certains groupes ont un ou plusieurs de ces rôles ou comprennent un chanteur jouant un instrument en même tant qu'il chante, formant ainsi un trio ou duo; d'autres comprennent des
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Objet d'Étude Éco Droit
res premières, autres approvisionnements et charges externes | 47 412 065€ | 36 142 980€ | * Les dépenses des programmes sur le terrain en Haïti se montent à 19 M€ et représentent près du tiers des dépenses totales engagées sur tous les programmes dans le monde en 2010 * Créances qui varient de 1.017 K€ à 3.186 K€ (+ 2.059 k€) Pour 2011: * Prévision des dépenses opérationnelles de 56 M€ (60.5 M€ en
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Droit des télécommunications
nstitue l’élément majeur qui la distingue des autres règles de conduite sociale. A Droit publique : Ensemble des règles juridiques concernant la complexion, le fonctionnement, et les relations des Etats et des organisations ou collectivités qui les regroupent ou les constitue. Le droit public se divise en droit public interne et droit public international. I-Droit public interne : comprend plusieurs disciplines. Nous en citons les suivantes : 1 Le droit constitutionnel ou la constitution :
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Cours d'Histoire
Navy l’emporte sur la Kriegsmarine au Jutland. 1917 : l’offensive Nivelle en Avril provoque la mutinerie de l’armée ; Pétain rappelé, stoppe l’offensive, écrase les mutineries et déclare « j’attends les Américains et les chars ». Les USA du Président Wilson entrent en guerre contre l’Allemagne ; la Russie en pleine révolution démocratique en mars, communistes en novembre signe l’armistice en décembre. C) La victoire alliée L’offensive allemande du printemps 1948 est victorieuse, Paris
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Introduction generale au droit des obligations
3 : L’importance du droit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie une facture ou on prend un taxi. Il y a là autant de situations qui sont nécessairement soumises au droit des
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Introduction Au Droit
s marges de manœuvre.  La loi et le juge n'ont pas le même rapport au réel. Le législateur voit les choses de manière macro économique, il ne voit pas les cas individuels et regarde les effets globaux. Le juge, à l'inverse, ne voit que les cas concrets. Il voit que dans certains cas, l'application de la règle peut sembler absurde ou peut avoir de mauvaises conséquences. Le juge va avoir tendance à adapter la
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Plan de cours : droit de succession
ALE § 1. - Le principe du classement des héritiers par ordre et par degré A/ Le classement par ordres B/ Le classement par degré C/ La règle d'égalité entre héritiers de même ordre et de même degré § 2. -. Les règles dérogatoires A/ La représentation successorale 1°) Domaine 2°) Conditions B/ La fente 1°) Domaine a) cas d’exclusion b) cas d’application 2°) Fondement a) fondement originaire b) défaut actuel de fondement SECTION Il.
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