Intro droit

Cours intro droit :

Ref : - Memento ( Celeste berger)

Pascal denier , aout 2021

Objectif cours, daniel

Nicholas balar, juillet 2022

14 em édition, intro au droit

° notions fondamental

° concept techniques

Droit : latin « directum » , idée conforme à une règle. Désigne ensemble règles de conduite qui gouverne hommes dans la société dnt respect assurée par public = droit objectif = établir corps de règle dans sa totalité ds diff branches ( droit privée).

Droit public = ensemble des règles relative au fonctionnement politique, admin, financier

Droit subjectif : pouvoir contré à une personne d’suer une choque et exiger à une personne l’exécution d’une tâche. -> concerne prérogative juridique.

Inter-indépendante , prérogative individuel trouvé source dans droit impersonnel.

DROIT OBJECTIF :

°Système juridique , déterminer nature du droit

S’intéresser diff manière système se détermine.

Chap 1 : La nature du droit objectif

La règle de droit / norme juridique :

Maitriser la norme et la technique juridique

La regle de droit

Instrument qui permet aligner les comportements de la société des modèles qu’elle fixe = règle conduite humaine , société peut observer et observer

Droit = science qui consiste à orienter agissement individu dans société / outil de direction dans conduite de l’autre.

Règle droit # règle juridique

Norme juridique : Règle conduite social -> science social, juridique a vocation a egir la relation du droit dans une société donné

Indispensable , procéder comparaison norme juridique et règle extra-juridique

A) Droit / Moral :

Moral peut se retrouver ds nbr domaine ou droit a pris sa place. Relation étroite et net que droit x religion

Nombreuses règle juridique sont interprété ou voler.

° Finalité poursuivis droit /moral différentes

Moral = tente principalement perfection de la personne

Droit = a pr object assurer la régulation de la société et social.

Moral agis personne interne , Droit , externe.

° Résulte contenus qui leurs sont propre

Droit = REGLE technique donc exclue moral ( même source)

Moral = règle incertaine et

° SPÉCIFICITÉ relative

Moral -> général intérieur

Manquement arrêt droit , sanctionner manière intruses au droit

° Existe regle juridique totalement dépourvus conencation moral

2)

Moral peut relever de la conscience ( individuel ou collective)

Moral social qui tente à réponde besoins d’un groupe . Nbr rapprochement droit / moral

Pas diff nature entre ces deux nature

Droit au service de la moral , forte interaction entre ces 2 notions

Droit positif : ensemble droit applicable aux mondes

Ex ; principe respect par parole donner et loyauté —> tromperie non accepté , art 37 code civil.

Bonne foie , juridique , présider a la conclusion et contrat

Cadre familial , art 371, obligation pour enfants devoir honneur et respect pr père et mère , art 212, époux doivent mutuellement respect

Certains principe généraux du droit = procédure ( droit de preuves , notion de loyauté = tempérer un autre principe <- juridique

Parfois ter éthique : moral , accentué ces dernière années.

Certain mediter = respect des règles ( déontologique) —-> constitue ensemble de e-text = bec importante d’apporter monde pris et individus ( moral professionnel , se retrouve)

Moral + exigence que droit

Prone Principe de charité. Droit peut ps participé , en effet ce type d’obligation est purement moral , si bien que le créancier ne peut normalement l’exécution

En ce sens , cette obligation moral s’oppose a l’obligation civil qui est celle au droit fait réf en prévoyant par ex : exigence de faire , pas faire ou de donner qui peuvent faire object exécution forcé ( juridique)

Obligation naturel = liens directs avec conscience et moral. Permet pas au créancier de recourir de l’exécution force -> juge . Atténuation principe dans code civil , article 1100 (2), suppose qui puisse n’être de l’exécution volontaire ou promesse envers autrui.

Payer volontairement une somme qui résulte obligation naturel souhaite obtenir remboursement ( pourra pas) art 1302, 2 code civil dispose en effet que la restitution n’est pas admise , volontairement acquitté <- obligation juridique.

3) Le droit et la religion

Moins interactions.

Regle de droit, ps de relation avec commandement religieux.(code civil)

Des règles juridique révèlent aisément des rapports avec la religion ( lois qui régissent le mariage et divorce), dans nbr domaine peuvent se surparposer droit et religion.

L’influence du religieux est assez présente dans société dont regroupement imprégner de la religion. Dans types de société , distinction règle de droit et religion est difficile a faire , religion peut constituer l’essentiel des règles régissant l’activité de l’H.

Le droit / religion , distinguer dans finalité

Droit - juridique

Religion : respecter « ordre » dieu

Ex : catholique , ensemble de règle particulier , droit canonique ( pr croyant). Sous ancien régime, ce droit réglementé énormément de domaine comme mariage et divorce.

L’évolution du droit français -> émancipation du droit catho

EX : divorce permis

dépilation de la

Avortement

Ouverture du mariage pour tous

Contrairement à d’autre système juridique , le principe de séparation de l’Etat et église , lois du 09/12/1905

Art 1 , la république assure liberté de conscience , libre expression des cultes , intérêt de l’ordre public

Art 2, prévoit république reconnait , ne salarie , ne paye aucun culte = IMPORTANT -> rupture total du droit authentique et influence de l’églique , droit canonique.

Cette séparation est aussi affirme par arc 2 de la constitution , disposition importante qui a annonce que la France est république démocratrique , politique et social. Neutralité de l’état.

Etat s’interdit lui même discrimination.

Plan Européen, art 9 de la convention européenne de la sauvegarde du droit de l’homme qui protège la liberté de pensée et de religion , toute personne a droit a la liberté de conscience et de religion . Ce droit implique la liberté de changer de religion /conviction , ainsi que liberté de manifester sa religion de manière indi ou collectivement par culte , enseignement , pratique.

Norme juridique et précepte religieux , certain précepte sont en adéquation avec règle juridique.

Ex : les 10 commandements dans code pénal avec homicide volontaire

Ps interdiction de principe

14/04/95 , ne peut montrer des signes religieux qui par leur natures, sont porté extentatoir constituer un acte de provocation , propagande.

15/03/04 , principe laïcité dans école , collège et lycée public à permis dans ces différents lieux le port de signe ou de tenues par lesquelles les élèves manifeste leur appartenance religieuse .

Conforme au droit européen

Arrêt du 10/11/2005, Turquie a jugé le port islamique dans la liberté religieuse pouvait être retenue au nom du principe de laïcité afin de kke respecter dans les enseignement sup.

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