Monde du travail, droit et économie
Dissertations gratuites et de Recherche : 8 521 Monde du travail, droit et économie dissertation gratuites 1 201 - 1 250
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Commentaire d'arrêt Nicolo
Commentaire d’arrêt Le Conseil d’État a rendu un arrêt le 20 octobre 1989, portant sur la conformité d’une loi postérieure à un traité européen. Celui-ci est connu sous le nom d’arrêt Nicolo, il marque un tournant dans le droit administratif, car il consacre la primauté des traités internationaux sur les
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Commentaire d'arrêt responsabilité pénale des personnes morales
ire que l’infraction a forcément été commise par ses organes ou représentants. La responsabilité pénale d'une personne morale peut-elle être engagée lorsque l'infraction a été commise pour son compte, alors même que l'identité de l'auteur des manquements constitutifs du délit d'homicide involontaire n'a pas été identifiée? En d’autres termes, peut-on
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Commentaire d'arrêt sur la Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 16 septembre 2010
D’après la Cour de cassation c’est-à-dire la 1ère Chambre civil du 16 septembre 2010, celle-ci prononça donc un rejet. Dans leurs arrêts, sont évoquer l’interdiction des expositions à des fins commerciales ainsi que le respect dû aux cadavres. Le respect dû aux cadavres est au centre de l’arrêt. Tout d’abord
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Commentaire d'arrêt, Arrêt Manoukian
François-Xavier Riolacci - L2 équipe 2 - TD civil 30 Exercice 2 : Commentaire d'arrêt, Arrêt Manoukian Une affaire concernant une interruption abrupte de négociation à mener la chambre commerciale de la Cour de cassation a statué sur la nature des ruptures fautives de pourparlers dans un arrêt du 26
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Commentaire d'article l64a du livre des procédures civiles
“Cessante ratione legis cessat lex” autrement dit là où cesse la raison de la loi, la loi doit cesser. Cet adage sous-entend qu' une disposition légale cesse de s'appliquer dès lors que les raisons qui ont poussé son auteur à l'établir ne sont plus respectées. Ainsi, il faudrait selon cette
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Commentaire d'un arrêt du 11 avril 2012 Conseil d'Etat
L’assemblée du contentieux du Conseil d’Etat a rendu un arrêt le 11 avril 2012 relatif à l’application de l’effet direct des traités internationaux sur l’ordre juridique interne. En l’espèce, une loi du 5 mars 2007 est venue instituer un droit au logement opposable, un décret du 8 septembre 2008 est
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Commentaire d'un extrait de la pièce Les Bonnes de Jean Genet écrite en 1947
ères l10 "emmerde", le parallélisme de construction l1 "Je vous hais! Je vous méprise.", dans la 1e réplique "Je vous hais" est répété 3 fois tout cela dans le but de mettre l'accent sur la haine qu'éprouve la bonne. Il semblerait que Claire dans le role de Madame avais un
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Commentaire d'un texte de Bergson (bac stg 2011 philo)
. La responsabilité est le signe d’une liberté assumée. 2. a) La délibération qui accompagne nos choix souligne que plusieurs possibilités nous sont offertes, on a le choix et différents motifs nous poussent d’un côté ou de l’autre. Nous expérimentons notre pouvoir de prendre parti et le fait que les
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Commentaire De " Guerre " De Voltaire
infernale, c’est que chaque chef des meurtriers fait bénir ses drapeaux et invoque Dieu solennellement avant d’aller exterminer son prochain. Lire la suite sur : http://www.etudes-litteraires.com/exemple-commentaire-compose.php#ixzz1YhcTMw2y
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Commentaire de "l'Huitre" de Francis Ponge
érieure de l'huître : « d'une apparence ». Description très générale. - Deuxième paragraphe : on passe à une description intérieure de l'huître, comme l'indique les premiers mots du paragraphe : « A l'intérieur ». La description est aussi plus précise. - Troisième paragraphe : description d'un élément particulier à
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Commentaire de français, Germinal, part v, chap 5
volution. Ensuite, le champ lexical de l’animal « femelles », « sabots », « galoper », « bêtes fauves » nous évoque une image de troupeau et aussi une idée de sauvagerie. Les mineurs sont déshumanisés. La fureur meurtrière est traduit aussi par une Comparaison « comme des bouchers en
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Commentaire de l'arrêt chambre mixte 8 juin 2007
ion au passif d’une procédure collective constitue une exception inhérente à la dette au sens de l’article 2313 (ancien art. 2036) du code civil (Cass, Com, 17 juillet 1990). Cependant, la Cour dans cet arrêt, rejette d’emblée le moyen, car il n’avait pas été invoqué par la caution en appel,
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Commentaire De l'Article 111-5 Du Code Pénal
nterprétation de la loi est présente dans toutes les différentes branches du droit mais en principe un juge judiciaire ne peut pas interpréter une règle de droit public. La seconde partie de l'article concerne la légalité pénale. Cette dernière est un principe primordial en droit pénal, mis en place par
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Commentaire de l'article 8 du code minier burkinabè
Lorsqu’une disposition de loi consacre une espèce de cohabitation des droits opposés, il est normal qu’elle limite les privilèges du titulaire « le plus fort » pour protéger « le plus faible » ou encore pour prévenir un éventuel abus. Et l’article 8 du code minier burkinabé nous semble être
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Commentaire de l'article 88 du code civil
Art 88 du code civil , ( ord. N°« Peut être judiciairement déclaré, à la requête du procureur de la République ou des parties intéressées, le décès de tout Français disparu en France ou hors de France, dans des circonstances de nature à mettre sa vie en danger, lorsque son
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Commentaire De l'Esclavage Des Nègres - Montesquieu
it ici que Dieu ne se permettrait pas de mettre une bonne âme dans un corps noir, donc les noirs ont tous une "mauvaise" âme ce qui explique pourquoi il est acceptable de les réduire en esclavage. On retrouve un argument théologique au neuvième paragraphe (l 17-18) avançant le fait
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Commentaire de L'Incipit de L'Ingénu ( 1767)
é de ses voisines » - sa sobriété ? « ce qui lui avait donné surtout une grande considération... » > le prieur est-il sobre ou tient-il l'alcool ? - ses connaissances en théologie ? Sur ce personnage, on conclut à une médiocrité intellectuelle et spirituelle. Cette première page est
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Commentaire De Latin. « Sérénité épicurienne », Lucrèce, De natura rerum II, 1-19
ide, et le vers 10 la résout rapidement : on y trouve les deux termes de cette métaphore, le comparant « viam » et le comparé « vitae » placés l’un avant la coupe unique pent-, et l’autre en spondée final, ce qui permet de poser facilement « route -
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Commentaire de Marcel Proust a l'ombres des jeunes filles en fleurs
! Espece de babouin ! On conituez a se disputer ! En se traitant de tout les noms ! Et on avaient meme pas remarquer qu'on étaient obsservés ! Et on leva a tete et : maman : hum hum ! Lilow : je t'aime mon frere ( –' en
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Commentaire de texte - Paul Claudel - Partage De Midi - Le Cantique De Mesa
est après la tempête d’ « un éclat de rire hystérique » que nous nous retrouvons dans le chaste calme de la mort. Ce Cantique est vaporeux et nous laisse dans la nuit complète avec un Mesa « méditant », éclairé par la nuit. Problématique : Scène solennelle et détachée
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Commentaire de texte : Le Songe d’un habitant du Mogol
gagner le Paradis, s’étant retiré du monde pour prier, alors que le vizir, sans doute moralement corrompu par la vie à la cour et l’exercice du pouvoir, semblait a priori voué aux flammes infernales… Or c’est l’inverse qui apparaît au dormeur d’où son étonnement (v. 9) : le juge
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Commentaire de texte : Outsiders de Howard Becker
Ce texte, issu d' Outsiders et rédigé par Howard Becker, porte sur la notion de déviance, dont Becker érige sa propre définition. Celui-ci nous montre qu'il n'existe pas de définition universelle et unique et de ce qui est déviant, tout comme il n'existe pas de mode d'éducation parfait ou d'ensemble
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Commentaire de texte : « Essais I, 31, des Cannibales (1580) », de Michel de Montaigne
entre Charles XIX et les 3 Tupinambas représente une sorte de rencontre au sommet puisqu’il s’agit d’un dialogue entre souverains. Toute fois l’objet de ces échanges n’est pas politique mais ethnologique car les français interrogent les Cannibales sur leur mode de vie et les indiens donnant leur opinion sur la
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Commentaire de texte art. 6 de la DDHC
Commentaire de texte art. 6 de la DDHC La Convention citoyenne pour le climat de 2019 a témoigné de l’engagement des citoyens dans la co-construction des politiques climatiques. Cette expérience soulève des questionnements sur le rôle des citoyens dans la prise de décision, résonnant avec les idéaux fondateurs de la
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Commentaire de Texte Belle du seigneur, Albert Cohen
que tout le monde ne peut pas se permettre et ainsi se comparer aux propriétaires des "deux Cadillac". le...
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Commentaire de texte Les Halles, Emile Zola
Emile Zola est un écrivain du 19ème siècle qui s’inscrit dans le mouvement du naturalisme qui a pour but de décrire la réalité en s’inspirant des méthodes scientifiques. Dans ce texte, Zola décrit les halles à travers la vision d’un personnage affamé. On peut se demander alors de quels points
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Commentaire de texte, Bel-Ami, Maupassant
COMMENTAIRE DE TEXTE BEL-AMI -Cette œuvre nous est proposé par le célèbre écrivain Guy de Maupassant , c’est un roman réaliste publié en 1885 qui se nomme Bel-Ami . Dans cette extrait , nous pouvons apercevoir un Georges Duroy hésitant et jaloux , qui doute de la fidélité de sa
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Commentaire de « Phèdre », acte v, scène dernière
r ses sentiments. De plus, on trouve vers 19 : « j’ai voulu » et vers 21 : « j’ai pris, j’ai fait », elle a choisi sa façon de mourir, on peut interpréter cela comme une preuve de courage et donc une preuve d’humanité, ce qui tend à la
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Commentaire des articles 4 et 5 du Code civil
Lafilé-Beuvin Robin droit privé Commentaire ------------------------------------ séance 8 ________________ Commentez les articles 4 et 5 du Code civil. ________________ <<La bouche qui prononce les paroles de la loi>>, c’est bel et bien ce que souhaitait Montesquieu concernant le rôle du juge. Ce temps est révolu, ou du moins, ce rôle
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Commentaire Dom Juan act i scene 2
ocrates pensaient que la religion amenaient la guerre et il entretenaient un dégout pour la religion : ils appellent a une liberté d'esprit ( en étant athée ) et a une liberté de corps, de mœurs. Don Juan revendique une liberté absolue Il remet en cause les règles morales traditionnelles,
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Commentaire du texte : extrait de l’ouvrage Du Contrat Social, livre II Chapitre 6 intitulé « De la loi » par J.J Rousseau
« L’universalité des citoyens français est le souverain » expose l’article 2 de la Constitution de l’An III. Avec cette phrase la théorie de la souveraineté populaire a été inscrite pour une deuxième fois dans l’histoire constitutionnelle française, l’idée principale de cette théorie est que le détenteur absolu de
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Commentaire du texte de Gustave Flaubert Extrait de Madame Bovary
vantage l’intimité de leur vie, un détachement intérieur se faisait qui la déliait de lui. La conversation de Charles était plate comme un trottoir de » rue, et les idées de tour le monde y défilaient dans leur costume ordinaire, sans exciter d’émotions, de rire ou de rêveries. Il n’avait
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Commentaire d’arrêt : CE, 12 mars 2021, Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
LAMY Maxime LZ 4 Fiche de TD n°5: la notion d’acte administratif unilatéral Commentaire d’arrêt: CE, 12 mars 2021, Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce Par un arrêt en date du 12 mars 2021, le conseil d’Etat annule les cinquième et sixième alinéa du paragraphe 2.2 de l’annexe
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Commentaire d’arrêt Cass.com, 22 mars 2016
Commentaire d’arrêt Cass.Com, 22 Mars 2016 La chambre commerciale de la cour de cassation a longtemps été en divergence avec les chambres civiles de la même cour quant à la prescription de l’action en nullité d’une cession de part sociale pour vileté ou indétermination du prix. Par cet arrêt du
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Commentaire d’arrêt de la Cour de Cassation réunie en chambre sociale, le 25 Juin 2013
Commentaire d’arrêt de la Cour de Cassation réunie en chambre sociale, le 25 Juin 2013 Selon G. Lyon- Caen le contrat de travail peut être défini comme la « convention par laquelle une personne s'engage à mettre son activité à la disposition d'une autre, sous la subordination de laquelle elle
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Commentaire d’arrêt du 1er décembre 1995 : l’indétermination du prix dans une convention prévoyant des contrats ultérieurs, affecte-t-elle la validité de celle-ci ?
Commentaire d’arret du 1 er décembre 1995 L’arret du 1er décembre 2005 admet en effet que l’indémnité d’immobilisation est un mécanisme original, un mécanisme sui generiset qu’il constitut le prix de l’exclusivité consentit au bénéficiaire. En effet, La société SUMACO a conclu avec la société CAT un contrat de location
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Commentaire Francais Balzac
ge. L’évocation de la rousseur, des favoris peints peut faire penser que le personnage veut camoufler l’aspect fauve qui est en lui : l’animalité est en filigrane dans le texte. Vautrin veut dissimuler son tempérament. Le regard se porte ensuite sur le visage : les rides, là encore, dissimulent le
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Commentaire Germinal
e est : « au milieu de l'embrun aveuglant des ténèbres ». Cette figure de style compare la nuit à de l'embrun ce qui met en évidence l'aveuglement du personnage par la nuit. Le paysage exposé est aussi une plaine froide. Cette idée est prouvé par la présence du champ
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Commentaire Guy de Maupassant
Comme nous l’avons cité avant, Julien ne pense pas un seul instant à elle, mais juste à son plaisir. Après les différentes repousses de sa femme, Julien décide alors de la couvrir d’une grêle de petits baisers reconnaissants. « Grêle » marque l’abondance, une violence, une agressivité, mais Jeanne
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Commentaire île des esclaves scène d'exposition
on maître en riant, en chantant, en sifflant et en ne prêtant plus attention à ses propos. Les rapports sont donc inversés, il est devenu le « maître de son maître ». On a donc bien montrer que le comique et la satire sont fortement présent dans cette scène d’exposition
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Commentaire incipit de la condition humaine Malraux
le d’ouverture des œuvres romanesques écrites à la manière de Balzac. La future victime désignée deux fois par « cet homme » (l. 15 et 17), reste anonyme : réduite à un corps immobile, et par une synecdoque, à un pied (l.5, 8 et 16) conformément aux limites de la
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Commentaire Inro Cantatrice Chauve
e et décrivent l'action des personnages et les lieux tel que « sortant de chez elle un livre de messe a la main » ou encore « continuant sa lecture fait claquer sa langue ».Le moment de la pièce rapproche encore plus ces textes car les deux passages présent sont
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Commentaire la courbe de tes yeux de Paul Eluard
s le vers 1, les yeux de Gala captive le poète. De plus, ce vers « La courbe de tes yeux » sera le fil conducteur du poème. * Les yeux ont une grande importance dans le poème : répétition du mot « yeux » aux vers 1, 5 et
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Commentaire Les Caractères, Jean de la Bruyère
es yeux en mangeant ; la table est pour lui un râtelier ; il écure ses dents, et il continue de manger ». Les phrases courtes donnent un rythme rapide qui suggère la vitesse de Gnathon à manger. L’expression « et il continue de manger » montre que ce schéma
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Commentaire Les Misérables
taine de marine anglais Henry Piddington (1797–1858) à la suite de ses études sur la terrible tempête tropicale de 1789 qui avait tué plus de 20 000 personnes dans la ville côtière indienne de Coringa. En 1844, il publia ses travaux sous le titre “The Horn-book for the Law of
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Commentaire littéraire
e donc de lire à Agnès Les Maximes du mariage ou les devoirs de la femme mariée. L’extrait étudié, est une tirade d’Arnolphe à Agnès où il lui expose son point de vue sur le mariage ainsi qu’une liste de devoirs qu’elle devra respecter et se souvenir scrupuleusement en tant
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Commentaire Littéraire
oète de la Pléiade, s’efforce-t-il dans le sonnet XLIII du recueil Sonnets pour Hélène, publié en 1578, de persuader sa Belle, Hélène de Surgères, de répondre à ses avances et de lui offrir ses grâces. Il renouvelle pour ce faire le topos du carpe diem horatien. (Lecture) Problématique : Il
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