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Dissertations gratuites et de Recherche : 4 697 Divers dissertation gratuites 1 401 - 1 450
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Droit pénal général
DROIT PENAL GENERAL Emmanuel Dreyer Droit pénal : Le droit pénal peut être présenté comme la branche du droit à l’occasion de laquelle une sanction spécifique -la peine- est prononcée, au nom de la société, suite au trouble ou au risque de trouble à l’ordre public causé par la transgression,
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Droit Privé
les conflits qui peuvent naitre à l’occasion du contrat de travail, il gère les rapports individuels ou collectifs entre employeur et salarié. Droit social=droit des organismes sociaux. Le droit rural correspond à la propriété agricole, aux terres… Le droit civil se divise en spécialité (droit de la famille, des régimes
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Droit Privé : Les Personnes
voir accéder à la sphère juridique. Section 1 : la notion de corps humain Le corps va être mentionné dans le code civil pour la première fois en 1994 (du respect du corps humain). Titre modifié par la loi du 7 juillet 2011, ces lois introduisent un statut juridique qui
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Droit Public
légal c.-à-d. les règles d’exercices sont de nature juridique. Cela signifie que les détenteurs momentanés du pouvoir sont tenus de respecter les énormes juridiquement sanctionné. Les divers organes de l’Etat voient leur pouvoir à l’égard des citoyens bornés par certaines règles juridiques. III- ETAT : pouvoir légitime Tout pouvoir
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Droit Public
05 (abrogation) (Moniteur belge du 28 décembre 2005) (25) Modifications du 25 avril 2007 (art. 7bis) (Moniteur belge du 26 avril 2007) (26) Modification du 7 mai 2007 (art. 142) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (27) Modification du 7 mai 2007 (intitulé) (Moniteur belge du 8 mai 2007) (28)
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Droit régime matrimonial / régime primaire : l'asociation des époux
REGIME MATRIMONIAU PRIMAIRE : L'ASSOCIATION DES EPOUX Il s’agit de règle d’ordre public qui sont impératives, les époux ne peuvent pas y déroger. Ces règles sont prévues aux articles 212 à 226 du code civil. Parmi ces règles du régimes primaires ont relèvera : • De règles d’association des époux
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Droit social
Droit social Introduction Définition : le droit du travail est défini comme le droit applicable au relation de droits privé et les salariés. C’est le droit des relations de travail, seuls les salariés du secteur privé sont concernés par ce droit. Attention, on parle de salarié et pas de travailleurs.
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Droit social approfondi
QUESTIONS : 1. notion de temps de travail effectif 2. congés payés 3. mise à pied du salarié 4. mise au chômage partiel 5. modif du contrat de travail 6. résiliation conventionnelle 7. rupture conventionnelle 8. démission 9. notion de cause réelle et sérieuse 10. entretien préalable en cas de
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Droit, cas pratique: hiérarchie des normes
-Pourquoi classer les normes écrites dans un ordre de hiérarchie ? Il est utile de classer les normes écrites dans un ordre hiérarchique car cet ordre permet de déterminer, en cas de conflit de normes au cour d'un procès, quelle norme sera appliquée et laquelle sera écartée. Pour éviter une
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DROIT, TD : LA PREUVE
DROIT : TD 4 : LA PREUVE Partie I : Quels sont les faits ? 1. Les faits sont que la société VECTEUR CR (le demandeur) a donné à bail à la société Arf Test, qui a fais une fusion absorption par la société IPTE-RF (défendeur) d'un local commercial situé
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Droit: Le recrutement
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement
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Droits Sociaux En France
n 2 I/ Les nombreux et différents droits sociaux dont les français bénéficient. A/Les minimas sociaux: des prestations sociales non contributives. Les minimas sociaux sont des prestations sociales non contributives, c’est-à-dire qu’elles sont versées sans contrepartie de cotisations. Les minima sociaux offrent un minimum de ressources aux personnes en situation
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DRT 1080
1. Jean, âgé de 10 ans, est camelot pour un journal régional. Voilà deux mois qu’il ne reçoit aucune rémunération. Peut-il intenter une poursuite en son nom pour réclamer les sommes exigibles? Motivez votre réponse. personnel La réponse à la question précédente serait-elle la même si Jean avait 14 ans?
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DRT1060 - travail noté 1
Question 1 : a) Oui, le contrat peut être annulé pour raison de lésion envers un mineur (art. 1406 C.c.Q.) car c’est au vendeur de s’assurer de la capacité de l’acheteur d’être en mesure de dépenser ce montant pour une paire de chaussure. Le seul temps qu’un mineur peut contracter
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DRT1080 - TN2
Comportements organisationnels Travail noté 1 (Série 10) ADM1013 SIGLE DU COURS Titre du cours Série 10 TRAVAIL NOTÉ Titre du travail (Pondération) ■ Remplissez soigneusement cette feuille d’identité. ■ Rédigez votre travail, en commençant à la page suivante. ■ Sauvegardez votre travail de cette façon : SIGLEDUCOURS_TN1_VOTRENOM. ■ Utilisez le
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DS de droit de la communication
Nom : Roustand Prénom : Lou BTS COM 1 – DS DROIT DE LA COMMUNICATION SEMESTRE 1 – 27 NOVEMBRE 20 C:\Users\Henri Rivollier\Documents\1 MOOC\IMAGES LIBRES\mariage.jpg Les faits * Un 26 septembre, P.B. artiste français de grande notoriété, épouse A.S. dans une synagogue parisienne * Une Jeune Fille, que nous appellerons
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Dst Seconde Sur Les Registres
le verbe chanter « pendant qu’on chantait », à quel point cette scène est cruelle et meurtrière. Il cherche, de manière détournée, à travers l’ironie à montrer l’absurdité de ces personnes portugaises qui passent pour sages. Elles sont en réalité victimes d’une catastrophe naturelle, et non d’une colère des
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Du Bellay
pas avoir à s’accuser ensuite. Le tigre et l’ours symbolisent la société aristocratique, les moutons, le peuple exploité et l’âne, l’innocente proie. II) Les stratégies d’argumentation : 1) Le lion Il affirme son autorité et rappelle qu’il est le représentant de Dieu. Il utilise la persuation avec son ton solennel
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Du Mythe à La Raison
irait donc dans l'histoire une discontinuité radicale. Voyageur sans bagages, la philosophie viendrait au monde sans passé, sans parents, sans famille ; elle serait un commencement absolu. Du même coup, l'homme grec se trouve, dans cette perspective, élevé au-dessus de tous les autres peuples, prédestiné ; en lui le logos
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Du Nez Au Cerveau
ntaux de la sexualité 5. Cette structure nous permet de produire et de générer des comportements complexes, notamment la motivation et les réactions émotionnelles. Plus précisément, le système limbique nous permet de réagir aux expériences que nous vivons à partir des informations qui nous sont transmises par nos sens. Il
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Dubet
te solution permettrait de répondre à un double problème; un problème épistémologique visant à expliquer pourquoi les sociétés modernes sont des ensembles de fonctions et de lois et pourquoi les acteurs sont des individus irréductibles à ces lois et à ces contraintes elle permettrait également de répondre à un problème
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DUEF
Lire la presse – DUEF 1 Sorbonne Nouvelle – Myriam Abouzaïd Lire la presse Ce cours a pour objectif de découvrir la presse d’un point de vue culturel et pragmatique. Il s’agit de se familiariser avec la presse française (ou francophone), avec des faits de société et débats qui traversent
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Dunkin Donuts
erie. Avec plus de 52 variétés de beignes et pâtisseries, et plus d’une douzaine de variétés de café de qualité, Dunkin’ Donuts a su bâtir sa réputation de chef de file. 2- Le “Troisième Lieu” Le proprietaire de Dunkin Donuts souhaite créer un endroit familier et confortable dans ses magasins.
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Duras - Un Barrage Contre Le Pacifique
ort à la population indigène. « Seul les garçons des cafés étaient encore indigènes, mais déguisés en blancs», « Les garçons en pot ». Critique sur les colons qui se servent des indigènes comme esclaves. Même les serveurs sont contrôlés car ils doivent être habillés comme les blancs pour faire
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Durkheim
longtemps une justification théorique aux politiques d'ouverture des économies nationales qui se succéderont au XIXe siècle mais aussi au XXe siècle et qui se manifesteront notamment au travers des négociations du GATT puis de l’OMC. Toutefois, au cours des cinquante dernières années, le cadre dans lequel se déroule le commerce
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DUT Hygiène Sécurité Environnement 2020/2021
3PEREIRA Arnaud BALLAND Tom LE-LAY Pierre-Alexandre Fritness Club (Logo) DUT Hygiène Sécurité Environnement 2020/2021 Gestion de l’entreprise 1. Présentation de l’entreprise Présenter votre entreprise (Etapes 1 à 4) + Votre projet + Zone de chalandise + Informations contenues dans le tableau slide 8 du cours Nous avons ouvert il y
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Dvp Durable
électricité sont les énergies dominantes d'une croissance fondée sur la production en masse de biens matériels (biens agro-alimentaires, automobiles, électroménagers) et immatériels (télécommunications, transports...), fortement consommateurs de matières premières et d'énergie. Le problème est qu'après deux siècles d'industrialisation, nombre de matières premières minérales, fossiles ou agricoles (charbon, pétrole, gaz naturel,
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E marketing
Le «Partage» dans l'Économie collaborative se réfère à l'utilisation et à l'accès de ressources aussi bien physiques qu’humaines mais il y a aussi l'échange monétaire. Cela couvre ainsi les aspects suivants: échange, achat collectif, consommation collaborative, propriété partagée, coopératives, co-création, recyclage, négoce de biens d'occasion et prêt pour les principaux.
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E pluribus unum
« E pluribus unum » - l'unité dans la diversité. Cette devise des États-Unis, état fédéral, nous rappelle le principe originaire de la fédération : l'union de composantes uniques et distinctes les unes des autres. Nous étudierons la doctrine d’A. Thevand, « La pérennité du fédéralisme » de 2009 et
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E-Business
E-Business : Exam : étude de cas, présence sur le web avec des faiblesses + question de cours + question de lecture obligatoire Mail : jeremy.valladon@e-serial.fr Comment le social media a su se rendre indispensable dans l’efficacité d’une stratégie de e-commerce ? Introduction : Internet : révolution industrielle Influence les
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E-Marketing
lundi 21 janvier 2019 E-Marketing Référencement naturel SEO Premier levier de croissance sur le web Trafic dit gratuit Choix des mots clés , opti du code html , créations de liens et réseaux sociaux Importance des images Les chiffres du SEO : Depuis 2015 , plus de recherches sont faites
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E-marketing techniques de commercialisation
S4 E-MARKETING AMPHI Introduction 1. Le e-commerce : quelques chiffres clés En France, le chiffre d’affaire du e-commerce est de 64,9 milliards d’euros en 2015. Le chiffre d’affaire du m-commerce (mobiles et tablettes) est de 6,4 milliards d’euros sur cette même période. En Europe, le chiffre d’affaire du e-commerce est
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E4 Conflits
ntérieur de l'Entreprise et vis-à-vis des tiers. Ces valeurs sont reprises dans les documents mis à la disposition des salariés. C'est ainsi que le code de conduite et la charte Sécurité Environnement. La qualité fixent leurs engagements et affirment une culture d'entreprise tournée vers l'intégrité, le respect de l'environnement, le
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E6 CONDUITE DE PROJET COMMERCIAUX
INTRODUCTION: Finalités, objectifs c1 : exploitez et partager l'information commercial c11 : se situer dans le systeme d'information de l'entreprise c12 : produire une information de bonne qualité c13 Partage de l'information en réseaux c2 Organiser et planifier l'activité commerciale c222 : construire une organisation c4 : Prendre des décision
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Echange International
s sur le commerce en valeur ajoutée, qui ne sont pas disponibles actuellement. Les marchandises qui ont été les plus affectées par le ralentissement de l'activité (biens de consommation durables, machines industrielles, etc.) représentent une part plus importante du commerce mondial que du PIB mondial, ce qui a amplifié la
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Echangeur de chaleur à tube concentrique
A ANNEXE A P.A.HILTON LTD PROCÉDURES DE MAINTENANCE ET DE FONCTIONNEMENT EXPERIMENTAL ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBE CONCENTRIQUE OPTIONNEL H101A H101AM/F/1/001 AUG 05 ________________ Cette page est laissée vierge intentionnellement. ________________ TABLE DES MATIÈRES Page Symboles et Unités Schémat 1 H101A Tube Concentrique monté sur l’Unité de Service H101 Trois
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Echec Scolaire
ent les prof le pense. Les baréme sont facile. Faut apprendre par cœur. On a l'impression que c'est difficile ' un paragraphe argumentée ' de grand mots qui font peur, mais enfaite c'est bidon. On pense que le niveau baisse pourquoi cette impression ? On fait des manuel qui sont
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Echec Scolaire Et Cintoyenneté
dresse plus au adolescents, est le nombre d’heure par jour, qui est trop élevé (car par exemple, un lycéen qui fait 8h30-18h aura beaucoup de mal à consacrer du temps le soir pour le travail personnel. ) Pour continuer sur notre lancée en ce qui concerne les adolescents, la fréquentation
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Écho
déplacement génère une force proportionnelle de retour car le milieu est élastique. Les molécules dans le milieu ne sont pas isolées mais couplées élastiquement aux molécules voisines. Par conséquent, le mouvement d’une molécule peut se propager aux molécules adjacentes selon un processus d’ébranlement en chaîne. Les cristaux de la
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Ecjs
de gouvernement d'un État. La plupart des États démocratiques sont formés sous le régime d'une République mais il existe des exceptions comme cela peut être le cas pour certains États théocratiques constitués sous la forme d'une République. Exemples : Iran, Pakistan, Afghanistan, etc. La République est un héritage des siècles
9 879 Mots / 40 Pages -
Eco Droit
os capacités à : l analyser des phénomènes économiques ou des situations juridiques ; l interpréter leur sens et mesurer leur portée ; l mettre en œuvre les compétences méthodologiques acquises pour mener à bien cette analyse ; Conseils généraux – ED51-11 2 l construire et présenter, sous forme rédigée,
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ECO SYSTEME DIGITAL
L’ECOSYSTEME DIGITAL Engagement sur facebook : (Nb j’aime + Nb commentaires + Nb partage + Nb vue) / Portée organique (aussi appelé le reach organique) La portée organique est souvent égale à 3% (c’est à dire que 3% des fans de ma page voient mon post). Le coût moyen d’acquisition
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Eco-Drocon
posant que ;Dans l’hypothèse où ; Dans le cas où ;Probablement ;Sans doute ;Apparemment Explication: C’est-à-dire; Soit Illustration: Par exemple; Comme; Ainsi; C’est ainsi que ;C’est le cas de ;Notamment ; Entre autre ;En particulier Justification: Car ; C’est-à-dire ; En effet ;Parce que ; Puisque ;En sorte que ;Ainsi
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École. Économique
ettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance vie non réclamés et en déshérence, publiée le 18 décembre 2007, a précisé les modalités de revalorisation du capital garanti en cas de décès, le délai maximum de paiement du capital ou de la rente et les sanctions applicables en cas de
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Econo
’IESEG School of Management de Lille, membre de la Conférence des Grandes Écoles de France. Il enseigne également à l’Institut Catholique des Hautes Études Commerciales (ICHEC) de Bruxelles. Il est l’auteur de nombreuses publications scientifiques, en particulier dans des revues comme Oxford Bulletin of Economics and Statistics, Empirical Economics, Recherches
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Économie
ugmente, et la production aussi. En effet, on produit plus avec plus d’outils. Si la population active augmente, l’augmentation du stock de capital permettra aussi l’augmentation de la production. Cependant, on fait souvent l’hypothèse que les rendements du capital sont décroissants : la productivité marginale du capital est une fonction
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Economie
’IESEG School of Management de Lille, membre de la Conférence des Grandes Écoles de France. Il enseigne également à l’Institut Catholique des Hautes Études Commerciales (ICHEC) de Bruxelles. Il est l’auteur de nombreuses publications scientifiques, en particulier dans des revues comme Oxford Bulletin of Economics and Statistics, Empirical Economics, Recherches
10 322 Mots / 42 Pages -
Economie De La Drogue
……………………………………………………………………… 1.2 La cocaïne………………………………………………………………………………………. 1.3 L’héroïne………………………………………………………………………………………… 2. LES MARCHES…………...……………………………………………………………………….... 2.1 Le trafic…………………………………………………………………………………………. 2.1.1 L’héroïne………………...……………………………………………………………………… 2.1.2 La cocaïne………..…………………………………………………………………………….... 2.2 La vente…………………………………………………………………………………………. 2.2.1 Les consommateurs en Europe……………………..…………………………………………… 2.2.2 Le système de vente……..………………………………………………………………………. 3. LES BENEFICES……………………………………………………………………………………... 3.2 Le Blanchiment…………………………………………………………………………………. 3.3 La relation entre trafic de drogue et guerre……………………………………………………. REFLEXION PERSONNELLE………………..………………………………………………………….. CONCLUSION………………………………………………………………………………………… BIBLIOGRAPHIES –
5 318 Mots / 22 Pages -
Economie droit devoir 1 cned BTS
Première partie : Economie générale Selon l’organisation internationale du cacao, la demande mondiale sera supérieure à l’offre au cours des cinq prochaines années, d’après une étude du Wall Street journal constate que le cours du cacao à progresser de près de 9 pourcents. De plus, en 2013, le monde a
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