Sciences humaines et sociales
Dissertations gratuites et de Recherche : 6 541 Sciences humaines et sociales dissertation gratuites 1 851 - 1 900
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Droit hospitalier et institutions sociales
DROIT HOSPITALIER ET INSTITUTIONS SOCIALES DEVOIR KC14 0920 GOUSSET CELIA ELEVE KK2.0422 1. La planification sociale permet de cordonner et d’harmoniser les interventions des différentes institution sociales et Medico sociales afin d’anticipé les évolution nécessaire et de répondre mieux a la demande de santé 2. Dans les établissements de santé
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DROIT HUMANITAIRE, DROIT PENAL INTERNATIONAL, ONG
DROIT HUMANITAIRE, DROIT PENAL INTERNATIONAL, ONG 1/ Présenter les documents A et B dans deux paragraphes séparés. Le document A est un document de nature juridique. Il s'agit d’extraits du réquisitoire du procureur américain Robert H. Jackson au procès de Nuremberg. Un réquisitoire est un discours prononcé par un représentant
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Droit Immobilier
ors du champ d’application de la loi de 1948 sont devenus tellement onéreux en location que les personnes cherchant un logement avait tout intérêt à investir dans l’achat plutôt que de payer ces loyers. Donc dans ce contexte les constructions collectives devenaient de plus en plus fréquentes. Les constructions peuvent
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DROIT INTER
GRANDS ARRETS DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC IMMUNITES DE JURIDICTION ET D’EXECUTION Arrêt Sabeh El Leil c/ France, CEDH, 2011 : Arrêt Allemagne c/ Italie dit Immunités juridictionnelles des Etats, CIJ, 2012 : Les crimes commis par les forces armées d’un Etat à l’étranger résultent d’actes de jure imperii et bénéficient
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Droit international public
Droit international public Introduction Droit international public = ensemble des règles qui régissent les rapports entre E. en tant qu’E souverains, ils ne reconnaissent aucune autorité supérieure. Sujets de droit juxtaposé, le droit qui les régit est un droit de coordination soit qu’il régisse la coopération entre ces sujets soit
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Droit international Public
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Dr. Koidjané Ahounan Fulbert Introduction générale Le DIP qu’on appelait autrefois « us gentium » c’est-à-dire le droit des gens (nation civilisée) constitue l’ensemble des règles destinées à régir une société donnée, la société internationale et les rapports qui s’y nouent. Il importe pour mieux l’appréhender d’en
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Droit Internnational Privé Tunisien
re en s'adressant aux tribunaux. Pour la commodité, le droit est divisé en matières qui sont enseignées séparément en fonction de la spécificité de chaque discipline; (par exemple, pour ce qui est du droit privé, le droit civil, le droit commercial, le droit social, la procédure civile... .) et chacune
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Droit introduction, les SOURCES DU DROIT
Chapitre I : LES SOURCES DU DROIT : Cours du 27 septembre Les sources du droit sont classées dans une pyramide que l’on appelle la hiérarchie des normes juridiques et dans cette hiérarchie on trouve les normes qui ont le plus de valeurs à celles qui en ont le moins.
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Droit judiciaire privé
Droit Judiciaire Privé : Présentation : Le droit Judiciaire privé : concerne l’organisation juridictionnelle les tribunaux de l’ordre judiciaire. Il y a une distinction à faire entre ordre judiciaire et administratif. Dans L’ordre judiciaire on va exclure tout ce qui concerne le droit pénal et de procédure pénal. Nous allons
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Droit laïc
Levi MONATOU Recherche juridique informatisée 310-413-OS, gr 01 Travail de session Travail présenté à Me Pierre Tabah Collège O’Sullivan de Montréal 8 Avril 2022 Table des matières INTRODUCTION 3 LA NEUTRALITÉ RELIGIEUSE DANS LES INSTITUTIONS CANADIENNES 3 ACCOMMODEMENT RAISONNABLE 4 PARTICULARITÉ DU QUÉBEC 5 CONCLUSION 6 BIBLIOGRAPHIE 7 Législation 7
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Droit Naturel Et Histoire Léo Strauss
», Léo Strauss nous invite à penser que cela est légitime au sens de fondé en raison, justifié par l’exercice critique du jugement. Ce qui serait insensé (fou) ce serai de considérer que toutes les lois sont justes au seul motif que ce sont des lois. Strauss nous dit
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Droit Pénal
apportés. Pour caractériser l’infraction, il faut : - un élément légal - un élément matériel - un élément moral Le droit pénal spécial, c’est l’étude des différentes infractions : vol, homicide, diffamation... Les comportements de l’individu tout comme les bases du droit social varie avec les lieux et les époques.
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DROIT PENAL
Droit Pénal Bibliographie : -Code pénal -Merle & Vedu, traité en 4 ouvrages : "droit pénal général". -Jean Pradet, "Droit pénal général" -Précis Dalloz, Bernard D -Yves Maillot, "droit pénal général" -Jacques Leroy, 'droit pénal général", couverture verte et rouge. -Méthodologie : Travaux dirigés de droit pénal général, Bonfils Introduction
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Droit Pénal -Sujet : La qualification pénale des faits
Sujet : La qualification pénale des faits ANNONCE Qualifier, « c’est dire quel délit constitue le fait incriminé et par quel texte il est prévu et puni » Selon GARRAUD, Traité d’Instruction Criminelle, la qualification pénale des faits est la première opération réalisée par les magistrats répressifs, à l’occasion de toutes affaires.
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Droit Pénal Des Affaires
e permettre la commission de cet acte. * Faute d’imprudence et de négligence et un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi et le règlement. C’est donc cette faute d’imprudence qui est répréhensible (exemple : excès de vitess sans dommage). * L’imprudence volontaire est
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Droit responsabilité civile
subjective de l’abus (actes dans l’interêt personnel) L’arret de 85 avait pour effet de dissocier le régime de responsabilité contractuelle du fait d’autrui du régime délictuelle du fait d’autrui. L’ass plé a a nouveau évolué 18 mai 1988, 3 conditions cumulative pour définir l’abus de fonction : -Le fait
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Droit romain
Droit subjectif = prérogatives accordées à 1 personne par le droit positif. Droit à l’éducation Droit de l’Homme (liberté d’expression) -> naissance Droit de propriété -> contrat / prescription acquérir -> écoulement du temps qui fait acquérir un droit) Droit de jouissance -> contrat Droit des obligations : réparation de
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Droit social
Droit social Les fondamentaux du droit social Bibliographie : * Jean-emmanuel RAY « droit du travail, droit vivant » éditions liaisons * Elsa PESKINE, Cyrill WOLMARK « Droit du travail » dalloz, hypercours 9 ème édition Plan du cours Introduction 1. Droit social/ droit du travail 2. Historique 3. Les
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DROIT SOCIAL
TD CHAP 9 DROIT SOCIAL Cas 3 1) RD : La grève est un arrêt collectif, complet et concerté du travail. Elle doit être motivée par des revendications professionnelles portées préalablement à l’employeur. Les salariés ne sont pas tenus d’attendre le refus pour déclencher le mouvement de grève. AC :
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Droit social - Chapitre 1, 2 et 3
Droit social La plus haute juridictions administratives est le conseil d'Etat. Il existe des juridictions du 1 et du second degré. Le tribunal paritaire des baux ruraux est une juridiction civile. Le tribunal d'instance est compétant pour juger les litiges entre particuliers portant sur des sommes inférieur a 10 000€.
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Droit social, Maroc
Droit social 1er séance Introduction : Au Maroc et avant l’adoption de code de travail il existait déjà une législation organise les rapports juridiques entre l’employeur et le salarie ainsi qu’une série du texte consacre au condition de travail à la sécurité au sein d’entreprise aux accidents de travail aux
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Droit Spécial Des Société
contraires. Sociétés de capitaux (SA, SAS, SASU et SCA) : les associés mettent en commun des capitaux sans considération de la personne des associés. La société est conçue pour être ouverte (c'est-à-dire que les droits sociaux des actionnaires sont des titres négociables. Les actions sont librement cessibles entre vifs
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Droit spécial des sociétés
DROIT DES CONTRATS SPECIAUX Galop d'essai 16 mars 13h 2h DCS ; Introduction générale I. La notion de droit spécial des contrats Les contrats sont soumis à deux séries de règles : la théorie générale des contrats et les règles spécifiques à tel ou tel contrat, telle ou telle catégorie.
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Droit, l'article 61 de la Constitution
Saisi le 20 décembre 1974 par MM. xxx, députés à l’Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l’article 61 de la Constitution, du texte de la loi relative à l’interruption volontaire de la grossesse, telle qu’elle a été adoptée par le Parlement ; 1. Considérant que l’article 61 de la
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Droit, questions théoriques transversales.
Questions théoriques transversales 1) Bâtir une bonne politique de confidentialité sur un site web e-commerce B2C nécessite plusieurs points règles devant être respectées, en toute transparence : La confidentialité des données de chaque utilisateur doit être respectée. Il faut informer l’utilisateur que dès lors qu’il entrera sur le site web
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Droits de l'homme et du citoyen, 1789
Dans les quelques semaines qui s’écoulent du 5 mai (date de la première réunion des États généraux) au 14 juillet 1789, la vieille monarchie absolue s’effondre, sous la double poussée d’une révolution parlementaire et d’une émeute populaire. Les jours suivants, l’Assemblée nationale constituante – nom que s’attribuèrent les États généraux
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Droits des marques
Culture juridique * Droit = Ancillaire 1. Droit des marques La notion de marque nous apporte un droit de propriété exclusif (droit de propriété : prise de la bastille) Affaire : Fists et lettres Auteur (2) (8% sur les ventes) Connecteur droit avec flèche 3 Contrat (= loi des parties
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Droits patrimoniaux
la rubrique « Sexy Doctor », copiée au mot près à l’exception de « femme » substitué par celui d’ « homme », le cœur de cible de in’exes étant les homosexuels. Le Tribunal de Commerce de Paris a rappelé qu’un site internet est une œuvre de l’esprit
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Droits patrimoniaux
ECOLE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE FORT LIBERTE THEME LES DROITS PATRIMONIAUX ET LES DROITS EXTRAS PATRIMONIAUX DEVOIR SOUMIS AU PROFESSEUR MOMPREMIER PIERRE DANS L’ACCOMPLISSMENT PARTIEL DES EXIGENCES DES COURS DROIT CIVIL PREPARE PAR : MOMPREMIER PAUL DIEU BERNADIN IPHIGENIE NAPOLEON KETTELIN JOSEPH LAMONTAGNE DATE DE REMISE 27
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DRT 1080 tn2
1- La lettre que Justin a reçue l’informant que son emploi commençait le 15 mai à la même valeur juridique qu’un contrat de travail et la lettre reçue lui indiquant qu’un employé lui avait confirmé son emploi par erreur équivaut à un licenciement. Donc, Justin pourrait réclamer au ministère le
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Drt Des Obli
culté de se rendre compte. Un délit est intentionnel, un quasi-délit est non intentionnel, l’important étant qu’ils sont dommageables et illicites. Notons qu’il existe une autre source d’obligations qui dérive du contrat, et que l’on étudiera au premier semestre : l’engagement unilatéral de volontés. Un engagement unilatéral nait d’un seul
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Dscg Finance " Intriduction En Bourse"
04 20 06 20 08 D’après FIBV et retraitements P. Sentis DSCG - P. Sentis 7 DSCG - P. Sentis 8 2 l’ Les acteurs de l’IB • L’entreprise (actionnaires, dirigeants,…, secteur, taille, ancienneté…) • L’intermédiaire-introducteur (banque introductrice, chef de file) • Les investisseurs (institutionnels, petits porteurs, flottant) • Les
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Du Bellay, Les Regrets
a lui rend. 2ème PARTIE • Le premier tercet comme par « Bref », cela nous montre que c’est une sorte de conclusion, de résumer qui va suivre. • Il dit clairement qu’il est tout changé (sous-entendu : depuis son arrivée à Rome), il est content car il a retrouvé
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Du Bio à La Cantine
miers mois de l'année 2010, les premières estimations amènent à compter 2 948 exploitations bio supplémentaires, soit 30% de plus que 2009 à la même époque. En ce qui concerne, plus précisément, la région Rhône-Alpes, en 2009, elle se trouvait en troisième position des régions françaises en terme de surface
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Du Dev Au Dev
s les libertés fondamentales. Ce sont aussi des PID. On classe dans cette catégorie les pays de la Triade (Europe de l'Ouest, Amérique du Nord, Japon), les nouveaux pays industrialisés d'Asie (NPIA), la Russie, les ex-pays communistes d'Europe de l'Est, l'Australie et la Nouvelle Zélande. On parle des « Nords
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Du harcèlement au cyberharcèlement en milieu scolaire
Du harcèlement au cyberharcèlement en milieu scolaire « Respecter l’autre, c’est le considérer en tant qu’être humain et reconnaître la souffrance qu’on lui inflige » Marie-France Hirigoyen Psychiatre française ________________ SOMMAIRE : Pages INTRODUCTION 3 I- LES SENTIMENTS DE CHACUN 4 1. Le profil des différents élèves 5 a) Dans
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Duc Chapitre 1
courses exclusivement dans les hards discounts et 44% l’utilise en complément. 4) Circuit habituel Grande distribution Fnac, Cultura… Depuis la crise, les consommateurs recherchent de la musique à prix bas et la musique n’a pas baissé donc le consommateur utilise des moyens illégaux. Facilité d’accès. B) Une démarche stratégique
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Dumarsais
rendent pas forcément compte. Il veut être aussi utile à lui-même qu'aux autres. C'est avant tout quelqu'un d'humain et non pas un être venu d'ailleurs. Il a besoin d'être en contact permanent avec les autres, non seulement pour être heureux et conscient de sa personne, mais également pour mieux comprendre
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Durkheim et Bourdieu - La démarche sociologique
LA DEMARCHE SOCIOLOGIQUE Les deux textes que nous avons eu à lire et étudier pour aujourd’hui sont les produits de deux « monstres sacrés » de la sociologie au sens de références incontournables. Le premier, Émile Durkheim est le père fondateur de la méthode scientifique en sciences sociales. Son livre
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Dve 103 Matrice
| | | | |Facteurs socioculturels | | | | | | |Facteurs juridiques/administratifs | | | | | | |Potentialité du marché | |Importance de la demande | | | | | | |Environnement socio-économique | | | | | | |Ouverture internationale du marché | | |
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Dynamique Des Territoires
t pas traduits par la « dissolution du territoire » et l’avènement du « village monde » au contraire ça a renforcé la notion du territoire et l’a remis à la une des pensées et analyses. Certes, la globalisation n’a pas impliqué la disparition du local, au contraire, elle l’a
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Dynamique Structurelle
t orientée vers la création et la vente du produit. Cette phase prend fin par une crise de leadership lorsque l’organisation de l’entreprise devient trop complexe pour son créateur ; – la phase de collectivité est caractérisée par l’apparition de nombreuses fonctions spécialisées et la recherche d’un équilibre entre différenciation
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Dyslexie
1) CRITERES DIAGNOSTIQUES A) Selon la CIM 10 : * TSA = troubles dans lesquelles les modalités habituelles d’apprentissages sont altérées dès les 1ères étapes du développement. La scolarisation s’effectue ds les normes habituelles. * Le trouble ne se résulte pas à un déficit sensoriel (visuel ou auditif) ou à
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Dysphasie Chez L'Enfant
t le langage oral était préalablement normalement développé pour son âge. 1 -1- I- diagnostiquer et évaluer la dysphasie La dysphasie de développement a été longtemps attribuée à des causes socioculturelles, linguistiques ou relationnelles mais les recherches actuelles apportent des arguments en faveur de bases organiques : on a ainsi
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Dzdz
ffaire du vieux « carrick » (surnom donné à Chabert par les clercs de l’étude), Maître Derville accepte de s’occuper du colonel Chabert. Chabert voudrait retrouver ses biens, son rang, et sa femme. Mais la femme du colonel refuse de reconnaître son ancien mari. Elle a tiré une fortune énorme
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Dzeadzaed
tre escadrilles de la légion Condor bombardent la ville. Un des objectifs de ce raid était de tester leurs nouvelles armes. La Légion Condor était une force aérienne allemande, envoyée par Hitler afin de soutenir le général Franco qui est son allier. L’objectif n’est pas militaire, le but est bien
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E Financement International Des Activités Économiques
dans les PED → besoin financement. Plus mondialisation éco qui permettent nouvelles émergence des pays (chine). S2/ Efficacité : avantages VS inconvénients 1)Avantages * Meilleur allocation des épargnes. La libre circulation des K et la bonne transmission des informations permettent aux K d'aller se placer là ou ils seront
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