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Dissertations gratuites et de Recherche : 4 697 Divers dissertation gratuites 551 - 600
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Cas pratique : les faits justificatifs
Cas n°1 : Lors d’un contrôle de police, des agents trouvent dans la voiture d’un jeune homme une quantité de stupéfiants importante. Il est invité, avec une certaine fermeté, au poste de police mais n’est cependant pas mis de manière formelle en garde à vue, sans les droits qui se rattachent
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Cas pratique droit civil
Td de droit civil Question : 1) La liberté matrimoniale correspond pour un individu au droit de se marier ou de ne pas se marier. Il s’agît d’un principe fondamental défini au sein de la Convention Européenne des droits de l’homme à l’article 12 relatif au droit des époux de
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Cas pratique droit de la famille: la vie en mariage
Il s’agit ici d’un couple marié, dont le comportement violent du mari et son addiction au jeu pose des soucis. En effet, il s’est engagé dans un emprunt qu’il ne peut plus rembourser en raison de son licenciement, a exercer des violences sur son épouse ainsi que sur sa fille
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Cas pratique Judith et Ivan Hoe
Nathan Marcotte Cas pratique Judith et Ivan Hoe 1 - A votre avis, quel statut devrait-elle prendre salariée, associée majoritaire ou minoritaire, commerçante indépendante, artisan ? Quelle forme (sociétale ou individuelle) lui préconisez-vous ? 1. Le statut de Judith Hoe 1. Salariée : Le statut de salarié dans l’entreprise suppose
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Cas pratique L1
Cas pratiques séance 7 Vous devrez traiter deux des trois cas pratiques ci-dessous. Il est à noter que même si les dates sont postérieures à 2018, le cas doit être traité au regard du droit positif. On considère que les règles ne changent pas même si les faits se passent
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Cas Pratique La Police Administrative
stilité naissent non seulement de la tenue de cette corrida d’un genre tout à fait particulier, mais également d’un certain nombre d’évènements s’y rapportant plus ou moins directement. Ainsi, le maire, embarrassé, cherche conseil quant à ses possibilités d’agir à propos de l’affichage publicitaire annonçant la corrida de nains nudistes,
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Cas pratique licenciement
Pierre a été embauché par la ETV spécialisée dans la production d’émissions de télévisions dans le cadre d’un CDI le 20 mai 2016. Son contrat précise quelques informations notamment sa qualité d’informaticien avec l’énumération de ses missions qui sont « montage et mise en page des grilles de programmes de
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Cas pratique vices du consentement
I – Le cas de la brochure fallacieuse La présentation, d’une manière fallacieuse d’un dispositif fiscal annexé à une promesse de vente, peut-elle être constitutive d’un dol, qui entrainerait la nullité du contrat ? Les articles 1137, 1138 et 1139 du Code civil sont consacrés au dol. La caractérisation du
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Cas Pratique, Droit Des Obligations
n de l'objet est flagrante puisque qu'il s'agit de la clientèle de Monsieur Martin. Ici il n'apparait aucun obstacle dans la reconnaissance de l'objet vu qu'il y a précision et détermination. La troisième condition qui exige la licéité de l'objet. Peut-on céder une clientèle civile? Car une clientèle est par
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Cas pratique: hiérarchie des normes
Cas n°1 : Monsieur Vincent Papa, persuadé d'être le fils du chanteur décédé Henri Tournel, cherche a prouver ses dires en demandant une expertise génétique. Cependant, la famille du défunt s'oppose à cette pratique, en s'appuyant sur l'article 16-11 du Code Civil. Monsieur Vincent Papa affirme que cet article est contraire
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Cas Pratiques
eur et Madame Gérard sont mariés depuis 48 ans. En 1965 une loi a autorisé l'ouverture d'un compte bancaire sans consentement mutuel.En 1964 la banques lui refuse l'ouverture d'un compte sans le consentement de sont mari. En 1968, l'épouse souhaite ouvrir un compte seule, et la banque lui autorise La
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Cas pratiques de droit civil
TD droit civil pour le 22 octobre 2018 Cas pratiques : Cas numéro 1 : La situation de M. Dalloz conduit à envisager et à comprendre comment la loi s'applique dans le temps, si elle est rétroactive ou non-rétroactive, c'est-à-dire si oui ou non la loi nouvelle s'applique ou non
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Cas Ryanair
I.Analyse de la situation 1.Identifiez et explicitez la stratégie de domaine mise en œuvre par ryanair Selon M.Porter, trois types de stratégie de domaine est définit(« stratégie de base »). Tout d’abord la domination par les couts, elle consiste pour l’entreprise à obtenir des couts faibles que ceux de ses
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Cas Soledeg
Cas Sodeleg Publipostage et relance * Coût d’acquisition d’un fichier : 300 euros. Il y a deux fichier donc 600 euros au total soit 600 x 2,0538= 1 232,28 SGD * Frais d’adaptation de la documentation commerciale et élaboration d’une plaquette et d’une fiche produit : 5 000 euros pour
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Cas Supply Chain Management
| |Janvier |S4 |514 826 |536 069 | | |Février |S5 |581 741 |558 561 | | |Février |S6 |532 463 |558 561 | | |Février |S7 |577 020 |558 561 | | |Février |S8 |566 902 |558 561 | | |Mars |S9 |616 943 |596 429 | |
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Case GARAGE LEONARD
Case GARAGE LEONARD Le garage Léonard est composé de deux sections principales, l'atelier mécanique et l'atelier carrosserie, mais dispose également d'un entrepôt pour les pièces et d'un service client. Pour faire fonctionner le garage, il y a également un service administratif (service du personnel, service comptabilité, ...) dont les dépenses
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Case Study Renault, Nissan
mini cas l'alliance renault, nissan daimler1. The main advantages and disadvantages of the international alliance Realisation savings at niveat of stockedlies, of devedevelopment of vehicularules (Platform vscommon of developoppement), marketing Benefits Disadvantages Realisation savings at niveat of stockedlies, of devedevelopment of vehicularules (Platform vscommon of developoppement), marketing Differences cultural Between
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Casimir pulaski
après deux jours d'agonie, alors qu'il est pour d'autres enterré dans la plantation Greewich près de Savannah2. Hommage[modifier]
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Cass crim 23 janvier 1997 Affaire Papon
Commentaire : Cass crim 23 janvier 1997 Le 26 décembre 1964, le droit français constate l'imprescriptibilité des crimes contre l'humanité. C'est en vertu de cette loi que fut successivement jugés Klaus Barbie en 1987 à Lyon, Paul Touvier en 1994 à Versailles, et en 1997 Maurice Papon. En 1994, le
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Catalogue De Jouets
s jours à incarner. Ces jouets sont facilement remarquables entre « garçons » et « filles » puisque les métiers à imiter seront plus porté sur les travaux manuels et la force pour les garçons et plutôt dirigé vers les taches ménagères et tous les produits cosmétiques pour les filles.
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Catalogue Entreprise
s car les assortiments sont les choix les plus simples et les plus fréquents lorsqu'il s'agit de cadeaux. Le coffret de truffes, classique mais bon et à un prix raisonnable. (15,50€) Les tablettes chocolatier de voyage, bien qu'il s'agisse plus d'un plaisir personnel que d'un cadeau. (5,20€ la tablette) Les
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Ccas
• de 4 à 8 membres nommés par le maire dont : o un représentant des associations œuvrant dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre les exclusions o un représentant des associations familiales désigné sur proposition de l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) o un représentant
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Ccf Prévention Santé Environnement Pse
istiques des situations d'évaluation en centre de formation Les situations doivent être construites à partir : · de situations de la vie quotidienne ou professionnelle, accompagnées ou non de documentation ; · des connaissances, capacités, attitudes à évaluer. Une fiche contrat est élaborée pour chaque situation d'évaluation, un barème précis
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Ccpre
thermique actuelle, tous nos produits sont livrés « prêts à poser ». Spécialiste de la fourniture aux professionnels, l’entreprise BEZIER collabore régulièrement avec des cabinets d’architectes renommés. La menuiserie métallique permet des volumes que d'autres matériaux ne pourrait pas supporter (formes et tailles). Mais surtout l'acier est recyclable et
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CE 1979 Gourdain
CE 23 février 1979 Gourdain Dans un arrêt « Gourdain » du 23 février 1979, le CE se prononce sur la domanialité publique d’un pavillon situé dans le Bois de Boulogne. En l’espèce, la ville de Paris et la Société « à l’orée du Bois » ont conclus un contrat
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CE commune de Gidel
Commentaire arrêt « commune de Gidel » du 11 février 1983 : C'est dans l'article 2 de la loi n° 79-587, en date du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public que va être mis en avant
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Ce que manger veut dire
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : Devoir 03 – Sujet Thème : dans le cadre du thème « Ce que manger veut dire », la face cachée des régimes "sans". Questions – Faites une lecture minutieuse des quatre documents avant de chercher
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Ce que manger veut dire, la face cachée des régimes "sans"
DEVOIR 3 – « ce que manger veut dire », la face cachée des régimes « sans ». 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Document 1 Le premier document est un article de presse informatif, paru le 6 avril 2016 dans « Libération » et
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CE, Ord., 6 septembre 2020, n°443751
Dans l’arrêt Baldi du 10 aout 1917 le commissaire du gouvernement Corneille prononce ces paroles « Tout controverse de droit public, doit partir de ce point de vue que la liberté est la règle et la restriction de police l’exception ». Ainsi une mesure de police doit subir un contrôle
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CEJM tradi-charentaise
Tradi-Charentaise Missions 1 : Le macro-environnement désigne l'environnement général au sein duquel l'entreprise évolue. Il s'agit des caractéristiques générales de l'économie et de la société qui peuvent influencer l'entreprise. Faits Opportunités Menaces Politique Subvention pour moderniser les usines françaises Moderniser les entreprises françaises Economie Les charentaises sont redevenues tendance, le
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Cellutes Mt
G H I J K L M N O P Q 1 48 2 53 Folio4 Varlogic NR6 55 56 57 48 49 58 50 4 49 50 51 52 Folio4 54 S1 S2 S3 S4 S5 S6 V1 V2 V3 V4 L Folio2 N Mesures PM500 T1 3 T2
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Centre Communal d'Action Sociale
Contexte d’intervention I . L’institution : Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Le CCAS est un établissement public communal qui intervient dans les domaines de l’aide sociale légale et facultative, ainsi que dans les actions et activités sociales. Il est administré par un Conseil d'Administration présidé par le maire. Il est
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Cest Uhnez c Dnbvhdhswnwnsjkdbsfbsdbvjvbsvjqdvkbqsvdfbvjkvbsdfvbsvb
autres projets Wikimedia : Texte, sur le Wiktionnaire Texte de loi Fichier texte Bibliographie[modifier] Roland Barthes, S/Z, Paris, 1970. Le Plaisir du texte, Paris, 1973.
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Cet arrêt du conseil d’état du 9 juillet 2010, attrait au contrôle du traité par le juge administratif
Commentaire d'arrêt : CE Ass., 9 juillet 2010 Cet arrêt du conseil d’état du 9 juillet 2010, attrait au contrôle du traité par le juge administratif En l’espèce, il y avait un accord de 2008 entre la France et le Saint siège publié par un décret d’avril 2009. Divers associations
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Cfggf
elle souffrait de pauvreté et rêvait de luxe et de richesse. . Un soir, son mari revenant du travail, lui ramène une invitation pour une fête. . Mais, ne sachant quoi se mettre, elle décida d’emprunter une parure de diamant à sa vieille amie, mme Forestier, qui était riche. Ensuite,
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CGE.
Questions 1. Etude des paratextes 1.1 Le paratexte désigne l'ensemble des éléments qui entourent le texte. - La provenance ou l'auteur: Dans le document 1 nous avons un texte qui est donc du paratexte dont la partie deux "Qui est Jacques Prévert?"qui nous renseigne sur Jacques Prévert, il nous est
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Chaine De Valeur "Porter"
réer ». Il est par conséquent capital pour une entreprise d’identifier ses sources d’avantage concurrentiel, avant bien sûr de les exploiter. A - Un instrument d’analyse : la chaîne de valeur Ce travail de prospection repose presque entièrement sur l’utilisation de la chaîne de la valeur comme instrument d’analyse. Elle
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Chala une enfance cubaine.
Chala une enfance cubaine : Conducta es una película cubana dirigida por Ernesto Daranas, producida en el año 2012 pero . Ernesto Daranas Serrano es un destacado director y guionista del cine, la radio y la televisión cubana. Nace en La Habana el Siete de diciembre de 1961. En 2004
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Chambre, Arret N0 23 Du 16 Novembre 2006
t les condamne aux dépens. » ; Les requérantes invoquent à l'appui de leur pourvoi les deux moyens de cassation tels qu'ils figurent à l'« exploit contenant pourvoi en cassation » annexé au présent arrêt ; Sur le rapport de Monsieur le Juge Boubacar D1CKO ; Vu les articles 13,
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Changement d'un pansement
Situation de soins Ma situation de soins que j’ai choisie de décrire est celle dans changement de pensement que j’ai dû réaliser durant mon stage. Nous sommes le jeudi 9 décembre 2021, j’effectue mon stage à l’EPAD de la dame blanche à Vincennes dans le val de marne. Il est
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CHAPITRE 1 - LE PRIX ET LA MONNAIE DANS LES ECHANGES
INTRODUCTION Dans une économie nationale ou internationale, il est souvent plus profitable à tous de se partager ou de se répartir les tâches productives et de s'échanger ensuite les productions plutôt que de chercher à "s'autosubvenir". Le marché, lieu des échanges économiques, permet d'ajuster l'offre et la demande d'un bien
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Chapitre 1 : le choix de la structure
Chapitre 1 : Le choix de la structure 1. Identifier le type de structure et en dégager ses caractéristiques 1. Identifier les principales configurations structurelles La structure peut être définie comme un ensemble de mécanisme qui vise à définir les différents niveaux de responsabilité et les modes de coordination mise
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Chapitre 1 Economie Bts Ag
marchés. Les mécanismes de marché occupent une place centrale dans les systèmes économiques actuels. II. Le fonctionnement réel du marché A. Des règles pour le marché 1. La nécessité de règles pour le marché Le marché ne peut fonctionner sans règles telles que, par exemple, l’interdiction du vol, le contrôle
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Chapitre 12 suivre le projet
Chapitre 12 – Suivre le projet Introduction La mise en place d’un projet nécessite de suivre son avancement pour vérifier son bon déroulement en rapport au planning établi, le respect du budget et l’allocation des ressources. 1. La planification et le suivi de l’avancement du projet. Planifier c’est définir un
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Chapitre 14 L'affectation du résultat
a réserve légale (5% du solde) + Report à nouveau créditeur (issu de l'affectation précédente) = Bénéfice distribuable II. L'affectation du résultat dans le système d'information comptable 1. L'enregistrement de l'affectation du résultat L'objectif est de traduire la décision de l'AGO dans la comptabilité de l'entreprise. Le résultat ayant été
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Chapitre 1: les principales formes structurelles
CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES FORMES STRUCTURELLES La structure formelle d’une entreprise est représentée graphiquement par un organigramme. Ce qui offre l’avantage de visualisé les liens hiérarchique au sein de l’entreprise, de traduire les grandes orientations stratégique et d’informer les partenaires de l’entreprise. 1. Les différents types de structures A.
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Chapitre 3, Comment Candide Se Sauva d'Entre Les Bulgares, Et Ce Qu'Il Devint
n disant que « les deux rois faisaient chanter des Te Deum ». Ensuite, il montre que les raisons du combat ne sont autres que des ripostes non fondées entre les deux clans puisque Candide arrive dans un village bulgare que « les héros abares [avaient] traité de même ».
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Chapitre 5 ; La Mesure Des Résultats Et Le Déclenchement Des Actions Correctives
performance car elle montre si les produits et les services répondent aux attentes du marché. La démarche qualité est incontournable dans les entreprises privées comme dans les organisations publiques. Des mesures sont de plus en plus souvent prises par les services publics pour améliorer la qualité de leur relation avec
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