Philosophie
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Droit Des Affaires
gles juridiques formulées par écrit promulguées à un moment donné par un ou plusieurs individus investis de l’autorité sociale) parmi les textes qui forment les lois, on peut découper en plusieurs textes : ce qui émane du parlement Règle juridiques (la loi) = CONSTITUTION -> pouvoir législatif + le parlement
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Droit Des Contrats
l est le cas lorsque le débiteur a promis de s'exécuter. Dans ce cas, il peut être contraint en justice de s'exécuter. L'obligation est donc un lien de droit. B. L'existence d'un créancier et d'un débiteur. Il s'agit donc de deux personnes déterminées qui doivent être liées par un rapport
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Droit Des Contrats
prévoir par avance quelle sera la réparation due en cas d’inexécution contractuelle. Dans cet arrêt, la clause limitative de responsabilité exonère la société devant livrer le pli de tout retard : elle limite « l’indemnisation du retard au prix du transport dont elle s’était acquittée », c'est-à-dire qu’elle prévoit
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Droit Des Obligations
i semblent pouvoir les distinguer est l’existence, pour les obligations de moyens, d’un aléa dans l’accomplissement de la tâche envisagée. Régime : La distinction présente un intérêt dans le cadre de l’action en responsabilité contractuelle. En effet, sa mise en œuvre nécessite en principe que le demandeur démontre la faute
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Droit Des Suretés
agiste. Il y a un intérêt de la sûreté puisqu'elle est une garantie indiscutable pour le créancier. Il y a toujours deux types de sûretés : personnelles et réelles : -La sûreté personnelle est un mécanisme qui consiste dans l'adjonction d'un ou plusieurs débiteurs au débiteur principal pour une même
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Droit Des Sûretés
: règle de l’unicité du patrimoine. Le droit français rejette la théorie du patrimoine d’affectation (patrimoine indépendant de la personne). EURL créer une personne morale à responsabilité limité renvoi cependant à la théorie du patrimoine d’affectation. 2 patrimoine, celui de la personne physique et celui de la personne morale
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Droit Du Travail
ose les perspectives d’emploi et les conditions sociales envisagées pour la poursuite d’activité Ex : indication de licenciement futurs, indication de futures embauches. Le volet financier Le projet de plan de sauvegarde définit les modalités de paiement du passif envisagées avec éventuellement des garanties que le chef d’E va devoir
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Droit Du Travail
rces négociées : convention et accord collectif A. La mise en place 1) Notions CONTENU = Concerne les conditions de travail, le salaire, les qualifications, garanties sociales, conditions d’emploi… La Convention collective a vocation à traiter de l’ensemble des matières citées alors que l’accord collectif ne traitera que d‘un sujet
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Droit fiscal
ne paient pas d’ISF et 95% ne paient pas de successions Pb structurel : beaucoup d’impôts MAIS peu de rendement. TITRE I : Théorie générale de l’impôt L’Etat a 2 moyens pour finances ses dépenses publiques : recettes et emprunt. Mais l’Etat est en train de réduire le déficit
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Droit International
ectement dans les états, ils n’ont rien à faire pour le transposer (le traduire pour qu’il soit applicable). Ces règlements ne sont pas adoptés par les états directement mais par la commission ou le parlement, donc par des institutions de l’union européenne. On dit qu’il est dérivé car il est
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Droit Objetif Partie 1 Fac Éco Gestion
de droit est permanente : Signification : La règle de droit est permanente car elle s’impose depuis son entrée en vigueur jusqu'à son abrogation. Limites : Certaines lois ne sont jamais appliquées La règle de droit est un modèle : Incite les individus à adopter un comportement, à poursuivre
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Droit Personel
nsentements (par exemple le contrat de vente qui est parfait du seul fait que deux personnes sont d'accord sur le prix et la chose). Les contrats formalistes sont ceux qui nécessitent au contraire certaines formes. Il y en a deux types, les contrats réels (qui nécessitent la remise de la
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Droit social
t caractéristique d’un contrat de travail. 3. Contrat d’apprentissage ? (expliquer – mot magique) L’élément déterminant de la conclusion d’un contrat d’apprentissage est l’aspect didactique alors que l’élément principal d’un contrat de travail c’est la prestation de travail contre rémunération. 4. Contrat de stage ? (3 éléments) Le contrat par
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Droit Travail
des prud’hommes ayant fait droit aux salariés, l’employeur s’était pourvu en cassation aux motifs qu’une différence detraitement ne constitue pas une discrimination illicite dès lors qu’un accord d’entreprise prévoit que l’entrée en application d’une disposition sera différée pour un des établissements et que cette disposition ne méconnait le principe de
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Droit1
a l'image d'anarchie et d'oppression qu'elle a longtemps véhiculée. La féodalité est un ordre politique et social, qui intègre une double hiérarchie autour de la concession de terres et du rapport vassalique. D'une part c'est d'abord une hiérarchie des terres. Ces terres (ces seigneuries) ne sont pas toutes de
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Droits
entreprise ; - L’exécution de travaux saisonniers ou d'autres activités pour lesquelles il ne peut être fait recours, selon l’usage ou de par leur nature, au contrat à durée indéterminée. 2 – Dans des cas autres que les précédents, pour une durée maximale de 4 ans, y compris ses renouvellements.
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Droits Et Libertés
ui justifie et légitime les droits de l'homme, c'est à dire les droits de l'individu contre le pouvoir. Cette idéologie qui se développe à la fin du 18ème siècle est donc le libéralisme. Ces idées relatives aux droits et libertés de l'individu se répandent largement dans le monde à la
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Dspp Maçon Du Bâtiment Ancien
ssier est renseigné sous la responsabilité de l’organisme avec lequel a été signé le contrat de stage. Au cas où le parcours est réalisé dans différents organismes de formation, chacun de ces organismes doit s’assurer que le dossier décrit bien la pratique professionnelle du candidat pour la partie du parcours
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Dspp Secretaire Medico Social
ENT ADMINISTRATIF DANS UN SERVICE MEDICAL OU SOCIAL A. Constituer et organiser des dossiers administratifs de patients ou d’usagers B. Appréhender la situation de l’usager ou du patient ou de l’usager C. Actualiser des tableaux de suivi et présenter des statistiques en lien avec l’activité du service ou de la
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Du Marketing Transactionnel Vers Un Marketing Relationnel
ce qui dépasse largement le champ de cette section. C'est dire aussi, qu'il y a marketing dès qu'un effort de commercialisation est fait. Le propos doit donc se limiter à l'histoire institutionnelle du marketing, c'est à dire aux périodes pendant lesquelles on a institué dans les entreprises des départements explicitement
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Dualisme cartésien
René Descartes né le 31 mars 1596 fut un célèbre penseur de la philosophie moderne, et marqua profondément l’histoire de celle-ci avec son postulat « Je pense donc je suis ». En effet il établit un véritable clivage entre la philosophie de son époque à savoir la scolastique d’Aristote et
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Duane
tériaux utilisés pour cette œuvre sont très différents : fibre de verre, polyester et de vrais vêtements, en plus de la structure de base énoncée plus haut. Contrairement à l'époque de Rodin (1840-1917) à qui l'on reprocha en 1877 d'avoir moulé "l'Âge d'airain" à partir d'un modèle vivant, ce qui
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Duane Hanson
scènes comme Bowery Relicts (1969), Florida Shopper (1973) ou encore Cleaning Lady (1972) suscitent pourtant des sentiments de consternation, voire de dégoût. On le rapproche du courant du photoréalisme et du pop-art. Ses œuvres sont d’abord exposées à New York et en Allemagne. Dans les années 1980, elles font
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Dubé, Marcel. Un Simple Solda
même à la mère Brochu qui a perdu un chat. Autant de considérations ou d'événements reliés d'assez loin au drame intérieur que vit Joseph, et qui montrent la vie réelle, dans toute sa trivialité et sa banalité. D’ailleurs, Marcel Dubé a bien indiqué : «Ma pièce est construite un peu
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Durkheim Montesquieu
. (1898) Introduction Chapitre I. Conditions nécessaires à la constitution de la Science sociale Chapitre II. - En quelle mesure Montesquieu a-t-il assigné à la Science sociale un objet propre ? Chapitre III. - Comment Montesquieu classe les Sociétés par types et par espèces Chapitre IV. - En quelle mesure
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Dyonisiana
e et constituée d’une succession de normes précises. Elle contient des canons des conciles d’Antioche et de Laodicée, parallèles à ceux d’Elvire, traitant des ordinations, de la discipline du clergé, des peines, de la liturgie, du calendier, du mariage, des conciles provinciaux (canon 37 : deux fois par an). En
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D’après votre lecture des Fables (livres VII à XI) et le parcours « Imagination et pensées au XVIIe siècle », pensez-vous que l’imagination serve seulement à distraire et « amuser » ?
Sujet de réflexion Dans « Le Pouvoir des fables », La Fontaine écrit : « Le monde est vieux, dit-on, je le crois / Cependant il faut l’amuser encor comme un enfant. » D’après votre lecture des Fables (livres VII à XI) et le parcours « Imagination et pensées au
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D’où vient la vérité des idées claires et distinctes?
Hichem Agrane Groupe 2 D’où vient la vérité des idées claires et distinctes? 1. Présentation du problème posé par la question, ainsi que des concepts et des enjeux qui lui sont rattachés Il y a de cela 8 ans, lors d'un repas familial mon cousin expliquait le contenu de son
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E-Reputation
directions que je devais prendre pour mener à bien mon travail, et m’éclairer lorsque j’avais des doutes. Une attention particulière également à l’ensemble des personnes qui ont participé à mon enquête terrain notamment les professionnels de la communication qui ont pris de leur temps pour répondre à mes questions, mais
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E. Ionesco
e en philosophie et en droit appartenant à une famille roumaine influente. Parallèlement, il lit et écrit beaucoup de poésie, de romans et de critiques littéraires en roumain. Après avoir terminé ses études en 1934, il enseigne le français dans différentes écoles et dans d'autres lieux de formation, puis se
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E5 Bts Cgo
trainte de marché. De quel type de coût s'agit-il ? Ce coût correspond au coût cible, mais on accepte toute explication qui intègre l’idée d’une contrainte de marché 4. Sans calcul supplémentaire, expliquer si, en l'absence de remise, cette commande vous paraît acceptable. Cette commande est acceptable car : le
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Eben
s tous les textes législatifs et réglementaires, le mot « vidéosurveillance » est remplacé par le mot « vidéoprotection » initiative du gouvernement car selon le gouvernement « il apparait très nettement que le recours à la prise d’images poursuit un objectif de protection des atteintes aux personnes et aux
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Echantillage S4
à la mise à jour de la base de sondage et au calcul de la marge d’erreur, ainsi que la présentation d’exemples de pays ayant participés à la série d’enquêtes MICS de 2000. 2 Dans une Enquête par Grappes à Indicateurs Multiples, un ménage est défini comme un groupe
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ECJS
prostituée suffisait à un violeur, le nombre de viols aurait régressé depuis longtemps, me semble-t-il ! Tout ce florilège de « misère sexuelle » est hors de propos en ce qui concerne l’accompagnement sexuel, car celui-ci est envisagé pour des personnes en situation de grande dépendance, donc incapables de se
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Ecjs
s, de la Ligue arabe, de l'Union du Maghreb arabe et de l’OPEP. Aspect social : La Libye regroupe principalement des arabes et des berbères, la langue officielle et l’arabe et la principale religion est l’islam sunnite. Voici les quelques avantages dont bénéficiait le peuple libyen: 1) L’électricité à usage
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Eco droit
en privilégiant la recherche. Pour aider les élèves dans cette phase de recherche, le professeur pourrait : - constituer des groupes en vue de la réalisation de revues de presse - organiser des sorties pédagogiques (tribunaux, entreprises, chambres consulaires, sièges des collectivités locales…) - faire réaliser des exposés sur des
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Éco-Croissance
sucre sirop de sucre de canne crème fraîche 4 cl de café 3 cl de whisky (bourbon, whiskey) Whisky Langs
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Eco: Organisation Du Travail
ndus permet à l’entreprise de s’adapter plus facilement aux désirs des acheteurs en matière de différenciation des produits. Elle permet également de résoudre un important problème du fordisme, dont la production était trop rigide pour une demande en phase d’être saturée. De plus, la flexibilité permet de diversifier le contenu
1 478 Mots / 6 Pages -
Ecole
est emprunté auprès d’une banque à laquelle l’association apporte en garantie une hypothèque sur les forêts de la commune. 1849 : pour lutter contre l’usure, Raiffeisen crée la société de secours aux agriculteurs de Flammersfeld. Les membres garantissent collectivement, par leur caution, le capital emprunté à une banque et
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Econoie Société Culture De 1945 à Nos Jours
86 - 88 : 1ère cohabitation érosion de la gauche : assemblée de droite (p.265) 88 - 93 : la France rose retour à gauche 93 - 95 : 2ème cohabitation. retour à droite (balladur) 95 - 97 : le retour à droite victoire chirac 97 - ... :
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Economie
ssources. En d’autres termes, l’efficacité se réfère à la taille du gâteau et l’équité s’intéresse à la façon de le partager → les 2 objectifs sont en conflit. principe n°2 : le coût d’un bien est ce à quoi l’on est prêt à renoncer pour l’obtenir prendre une décision implique
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Economie - Echange Sur Les Marchés
ental. . Les besoins fondamentaux : correspondent aux besoins proprement humains tels que aimer (amitié), donner du sens (philosophique), être heureux. . L’offre et la demande : L'offre et la demande désignent respectivement la quantité de biens ou de services que les acteurs sur un marché sont prêts à vendre
421 Mots / 2 Pages -
Economie d entreprise
ardisé. Attention, automobile exemple piège car ça a énormément évolué depuis la Ford T même si la production ne s’arrête jamais. NB : A l’origine, ce système de production traitait des quantités importantes d'un ou plusieurs produits peu différenciés, sur des lignes de production, avec des opérateurs non spécialisés et
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Economie D'Entreprise
d mécène de la ville, sollicité par les plus pauvres ou par les autorités pour des oeuvres sociales. Mosquée, maternité, centre de formation. . le social est son domaine d'investissement personnel. "Nous sommes en relation avec la moitié du gouvernement", indique M. Azzedine Tajmouati, directeur commercial de Cocema quand il
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Économie De Réseaux Et Externalités Positives
.................... 8 3.1. Définition et mesure ............................................................................................. 8 3.2. « Bonnes » et « mauvaises » subventions croisées ........................................... 9 3.3. Absence de subvention croisées et soutenabilité ............................................... 9 4. Conflit de frontière entre domaines sous monopole et concurrentiels ...................... 9 4.1. L’existence d’un conflit de frontière ..................................................................... 9 4.2.
6 647 Mots / 27 Pages -
Economie Droit
de la ferme. Napoléon est d'un avis contraire et considère qu'il y a d'autres priorités. Ce dernier, aidé d'une meute de chiens qu'il a spécialement dressés et retirés de leur mère, pourchasse Boule de Neige et parvient à le mettre en fuite. Napoléon devient donc seul maître de la Ferme
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Economie Et Gestion
agne son indépendance à partir de 1145. Le Sultan est alors au centre de l’organisation politique. Le Sultan n’a aucun pouvoir spirituel et seule la direction 3 de la prière le vendredi lui est réservée. Au sein de la sphère temporelle il ne possède pas le pouvoir législatif. En effet,
10 188 Mots / 41 Pages -
Economie Indienne
7-1858) est celui de la domination de l’ « East India Company » sur le pays. Ce premier siècle se caractérise par douze famines dues à une stagnation agricole combinée à une croissance démographique accélérée, la nouvelle puissance s’intéresse essentiellement à l’exportation des richesses de l’Inde. - Le deuxième siècle
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